Articles similaires à La commune de Marnes attaquée au tribunal administratif ? Des riverains y songent
Vérification financière de la gestion de la Commune Urbaine de Sikasso : Des irrégularités financières s'élevant à plus de 48 millions de FCFA
La présente vérification a pour objet la gestion de la Commune urbaine de Sikasso (COU-SIK) au titre des exercices 2021, 2022, 2023 et 2024 (31 mars). Elle a ...Actualités similaires
Plaie à la cuisse, coups de poing et étranglement : elle dit avoir tout inventé, son mari clame son innocence, des rétractations déroutantes pour le tribunal
Au tribunal judiciaire de Montauban, une mère de quatre enfants revient sur sa plainte pour violences conjugales : des blessures graves et des aveux ...Actualités similaires
Procès des viols de Mazan | La journaliste et autrice féministe Victoire Tuaillon au tribunal d'Avignon
La créatrice du podcast « Les couilles sur la table », journaliste et autrice féministe Victoire Tuaillon au tribunal d'Avignon au procès des viols de ...Actualités similaires
"L'État n'a jamais été condamné pour terrorisme...": Les parents d'une victime des attentats de 2015 attendent le jugement du tribunal après leur plainte peu commune
Les parents d'Anne-Laure Arruebo, assassinée lors des attentats du 13 novembre 2015, ont assigné l'État français en justice. Il estiment qu'il a sa part de ...Actualités similaires
DIRECT. Procès des viols de Mazan : 30 accusés vont être fixés, rassemblement devant le tribunal... suivez la deuxième journée de réquisition
Ce mardi 26 novembre 2024 sera la deuxième journée où les avocats généraux prononceront les réquisitions dans le procès des viols de Mazan.Actualités similaires
Chantier de l'autoroute A69 : stop ou encore ? Le tribunal administratif doit se prononcer sur une éventuelle suspension des travaux
Le tribunal administratif de Toulouse a commencé à examiner lundi le dossier controversé de l'autoroute A69, après que la rapporteure publique s'est ...Actualités similaires
7 500 contentieux par an, procédures contre les arrêtés du préfet... le point avec la nouvelle présidente du Tribunal administratif de Montpellier
En provenance de Pau, Valérie Quémener est présidente du tribunal administratif de Montpellier depuis le 1er septembre. La magistrate dresse le bilan et les ...Actualités similaires
Des insultes au coup de couteau, la rixe entre automobilistes finit au tribunal à Nice
Un trentenaire a écopé de deux ans de prison dont six mois ferme. Un banal différend au volant s'est conclu par une violente rixe à Nice, lors de laquelle ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : décidément, la Costa Brava demeure la destination touristique préférée... des trafiquants
Systématiquement, les "mules" ont rencontré par hasard un homme qui leur a proposé de transporter un monceau de cannabis qui vaut une fortune. Au fil des ...Actualités similaires
Il devait effectuer son stage à Carcassonne : suspendu par l'ARS l'interne connaîtra la décision du tribunal administratif la semaine prochaine
Ce jeudi 21 novembre, le tribunal administratif de Toulouse a statué sur l'affaire de Nicolas W., un jeune interne en médecine condamné pour agressions ...Actualités similaires
Tu veux participer activement à la vie dans ta commune? Voici la marche à suivre pour intégrer le conseil municipal des jeunes à Saint-Paul-de-Vence
Saint-Paul-de-Vence lance un appel à candidature pour la mise en place du tout premier conseil municipal des jeunes.Actualités similaires
Suspendu par l'ARS, l'interne condamné par la justice pour agressions sexuelles conteste cette décision devant le tribunal administratif de Toulouse
Suspendu par l'agence régionale de santé (ARS), l'interne en médecine, condamné pour agressions sexuelles, a déposé un recours devant le tribunal ...Actualités similaires
Révision de la Constitution en RDC: des opposants signent une déclaration commune à Kinshasa
En RDC, un nouveau front se constitue contre le projet de révision de la Constitution. On y retrouve l'ancien président du pays Joseph Kabila et sa plateforme ...Actualités similaires
La commune de Conques-sur-Orbiel nominée au Grand prix des maires
C'est la seconde fois que le travail réalisé par la municipalité est reconnu au niveau national. "Il est vrai que pour une commune de 2 500 habitants, ...Actualités similaires
Condamné pour tromperie sur la marchandise : « C'est son obstination à vendre des articles pour enfants non conformes qui l'a conduit au tribunal »
Selon le tribunal, un Villeneuvois aurait empoché plus de 200 000 euros de bénéfice en mettant sur le marché une peluche jugée dangereuse pour les ...Actualités similaires
Condamné pour agressions sexuelles, un interne en médecine pourra-t-il travailler au centre hospitalier de Carcassonne après la décision du tribunal administratif ?
Ce jeudi 21 novembre, le tribunal administratif de Toulouse va statuer sur le cas de Nicolas W., un interne en médecine, condamné par la justice de Tours ...Actualités similaires
JO Paris 2024 : cette commune des Yvelines aimerait récupérer la statue de cette "Femme en or"
La commune de Poissy (Yvelines) aimerait récupérer la statue en or de Christine de Pizan, créée et exposée pour les Jeux olympiques de Paris. Une demande a ...Actualités similaires
Source des Abatilles à Arcachon : deux refus de délivrer un permis de construire examinés au tribunal administratif de Bordeaux
L'affaire examinée ce mardi 19 novembre est mise en délibéréActualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
