Le ressort s'étendant sur trois départements, Lot-et-Garonne, Gers et Lot, a fait le point sur son activité, ce vendredi 17 janvier
Actualités similaires
A Toulouse, les magistrats de la cour d'appel réfléchissent à comment faire face à la pile des dossiers qui ne cessent de s'amonceler sur leurs bureaux. ...
Actualités similaires
À Lyon, Bru, la première charcuterie dédiée à la vente de pâtés-croûtes vient d'ouvrir. Richelieu, poulet-citron ou encore thaï et campagne... Des ...
Actualités similaires
À l'occasion de l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel d'Agen, l'avocat général et le premier président ont dressé un bilan de l'année ...
Actualités similaires
La situation de l'activité judiciaire passée à la loupe ce vendredi 17 janvier à l'occasion de l'audiece solennelle de rentrée de la cour d'appel de ...
Actualités similaires
L'audience solennelle de rentrée de la cour d'appel de Toulouse s'est tenue ce vendredi. Le procureur a dévoilé un chiffre intéressant concernant la ...
Actualités similaires
"J'ai écrit un signalement au procureur de Paris pour lui demander de réfléchir à ouvrir une enquête sur l'abbé Pierre", a-t-il dit à la radio RMC, en ...
Actualités similaires
La Cour d'Appel de Limoges a fait sa rentrée ce jeudi, et son Premier Président, Valéry Turcey, était l'invité d'ici Limousin ce vendredi. Il a balayé ...
Actualités similaires
Investi par La France Insoumise, le député François Piquemal lance ce jeudi soir sa campagne pour les municipales 2026 à Toulouse. Dans un entretien ...
Actualités similaires
Une association a saisi la justice pour obliger la Ville de Biarritz à supprimer le lieu-dit la Négresse. Le rapporteur public lui a donné raison et les ...
Actualités similaires
Surprise à la cour administrative d'appel de Bordeaux : le rapporteur public demande l'abrogation des arrêtés municipaux qui baptisent le quartier La ...
Actualités similaires
Ce jeudi, la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) a rendu un arrêt condamnant la France à verser 5.000 à un jeune Guinéen arrivé en France en ...
Actualités similaires
Ce jeudi, la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) a rendu un arrêt condamnant la France à verser 5.000 à un jeune Guinéen arrivé en France en ...
Actualités similaires
La France est condamnée à verser 5.000 euros, pour dommage moral, à un jeune guinéen qui avait été pris en charge en Haute-Vienne dans le cadre de l'aide ...
Actualités similaires
Fin de l'aventure pour le Stade Lavallois, Laval a été éliminé mercredi 15 janvier en 16e de finale de la coupe de France sur le terrain de Toulouse. Une ...
Actualités similaires
L'acteur Gérard Depardieu, contre qui un procès pour viols est requis, conteste jeudi devant la cour d'appel de Paris des éléments de l'enquête le visant, ...
Actualités similaires
L'acteur Gérard Depardieu, contre qui un procès pour viols est requis, conteste jeudi devant la cour d'appel de Paris des éléments de l'enquête le visant, ...
Actualités similaires
Le comédien, qui est mis en examen pour viols et agressions sexuelles en août 2018 sur la comédienne Charlotte Arnould, nie vigoureusement les faits
Actualités similaires
Les références à la Normandie sur les boîtes de camembert, qu'elles soient écrites ou graphiques, sont réservées aux fromages bénéficiant de ...
Actualités similaires
La cour devait se prononcer dans des litiges opposant plusieurs industriels commercialisant des camemberts non AOP, parmi lesquels le géant laitier Lactalis, ...
Actualités similaires
Dans un rapport publié mardi, la Cour des comptes affirme que la France est encore "loin d'être prête" à concrétiser son programme de construction de six ...
Actualités similaires
La décision d'investir ou non dans la relance du nucléaire, via la construction de six réacteurs EPR, ne doit pas intervenir tant qu'EDF n'a pas avancé sur ...
Actualités similaires
La juridiction financière recommande par conséquent de "retenir" la décision finale d'investissement du programme EPR2 jusqu'à la sécurisation de son ...
Actualités similaires