L'auditeur du Conseil d'Etat rend un avis favorable à Muriel Targnion
Jean Bourtembourg, avocat de Muriel Targnion, a plaidé lundi devant le Conseil d'Etat dans la procédure via laquelle il conteste le processus mis en place par ...Actualités similaires
Articles similaires à L'auditeur du Conseil d'Etat rend un avis favorable à Muriel Targnion
L'enquête publique sur le parc éolien au large de Dunkerque rend un avis favorable
Après deux mois d'enquête et près de 3.000 contributions, la commission d'enquête sur le projet de parc éolien au large de Dunkerque a rendu un avis ...Actualités similaires
Voie verte à Villeneuve-sur-Lot : l'État rend un avis favorable, les opposants jugent la décision « indigne »
À peine la préfecture a-t-elle donné le feu vert au tracé en bord de Lot menant jusqu'à Rogé, que le collectif des riverains impactés par la future voie ...Actualités similaires
Déviation de Beynac : l'enquête publique rend un avis favorable au nouveau projet
L'avis a été rendu public ce mardi 10 septembre, un mois après la clôture de l'enquête. Désormais, la balle est dans le camp du préfet pour la ...Actualités similaires
Normandy Memory : le comité d'éthique rend un avis favorable au projet à Colombelles
Les membres du comité éthique mis en place par la région pour étudier le Normandy Memory ont rendu leur verdict sur ce projet de théâtre immersif sur le ...Actualités similaires
Congés payés en arrêt maladie: les patrons soulagés après un avis du Conseil d'Etat
La situation se débloque sur un dossier qui a donné des sueurs froides au patronat: l'acquisition de congés payés pendant les arrêts maladie. Le Conseil ...Actualités similaires
Congés payés acquis pendant un arrêt maladie: les patrons soulagés après un avis du Conseil d'Etat
Le Conseil d'Etat a rendu mercredi un avis sur l'acquisition de congés payés en arrêt maladie. La plus haute juridiction administrative limite notamment la ...Actualités similaires
Disparition de Delphine Jubillar : la justice rend un avis favorable pour rouvrir l'enquête, de nouveaux témoins vont être entendus
L'enquête avait été close fin 2023, la justice a rendu un avis favorable ce jeudi pour que les investigations reprennent.Actualités similaires
Bruxelles : le Conseil d'Etat rend un avis favorable à une ouverture partielle au public du Palais Stoclet
Nouvelle étape dans le différend opposant la Région bruxelloise aux propriétaires de l'Hôtel Stoclet, immeuble Art...Actualités similaires
Conseil municipal : avis favorable au projet d'aménagement du territoire
A la suite de la présentation du PADD le 27 novembre, le conseil était consulté lundi 11 décembre pour donner son avis. Ce qui a nécessité d'analyser dans ...Actualités similaires
Sanofi : l'EMA rend un avis favorable pour le Fexinidazole Winthrop contre la maladie du sommeil
L'EMA a rendu un avis favorable pour le Fexinidazole Winthrop comme premier traitement oral de la forme aigüe (rhodesiense) de la maladie du sommeil, présente ...Actualités similaires
Urbanisme sur le bassin d'Arcachon : pour le Scot, le commissaire enquêteur rend un avis favorable assorti de réserves
À l'issue de l'enquête publique relative au Schéma de cohérence territoriale (Scot) du bassin d'Arcachon, le commissaire-enquêteur vient de rendre un avis ...Actualités similaires
Lycée musulman Averroès : la commission rend un avis favorable à la résiliation du contrat avec l'Etat
Les dirigeants du lycée privé musulman Averroès étaient convoqués ce lundi devant la commission de concertation pour l'enseignement privé. La commission a ...Actualités similaires
Le Parlement européen rend un avis favorable pour un second mandat d'Annemie Turtelboom comme membre de la Cour des comptes européenne
Le Parlement européen a rendu un avis favorable, mercredi en plénière, pour un second mandat de six ans de la Belge...Actualités similaires
Le conseil communal donne un avis favorable à un projet d'immeuble de 23 étages à 150 millions d'euros à Monte-Carlo
Non sans quelques voix discordantes, le conseil communal a validé ce mardi le projet de démolir deux villas à Monte-Carlo et d'ériger un immeuble de 23 ...Actualités similaires
La Teste-de-Buch : la commissaire enquêtrice rend un avis favorable au projet de forages de pétrole
Deux mois après la fin de l'enquête publique, la commissaire enquêtrice Carole Ancla a rendu ce lundi 20 novembre un avis favorable à la demande de la ...Actualités similaires
Soulèvements de la Terre : le rapporteur public du Conseil d'Etat favorable à la dissolution
La haute juridiction administrative s'est prononcée pour la dissolution des Soulèvements de la Terre, un collectif écologiste et contestataire.Actualités similaires
Guerbet : le CHMP rend un avis favorable en vue de l'octroi d'une AMM dans l'UE pour Elucirem
Le Comité des médicaments à usage humain (CHMP, Comitee for Medicinal Products for Human Use) de l'Agence européenne des médicaments The post Guerbet : le ...Actualités similaires
FC Sochaux : la DNCG rend un avis favorable pour un maintien en National
Le FC Sochaux-Montbéliard reçoit une décision favorable de la DNCG pour un maintien du club jaune et bleu en National. Le Comité exécutif de la FFF doit ...Actualités similaires
Hijab dans le foot: le Conseil d'Etat rend sa décision, sous haute surveillance politique
Une décision sous haute surveillance politique: le Conseil d'Etat doit dire jeudi s'il autorise le port du hijab dans le football féminin, une perspective qui ...Actualités similaires
Hijab dans le foot: le Conseil d'Etat rend sa décision, sous haute surveillance politique
Une décision sous haute surveillance politique: le Conseil d'Etat doit dire jeudi s'il autorise le port du hijab dans le football féminin, une perspective qui ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
