Interdiction des plastiques jetables : un projet de décret en consultation
Un projet de d?cret fixe les dispositions relatives ? l'interdiction de certains produits plastique inscrite dans la loi ?conomie circulaire. Il revient aussi ...Actualités similaires
Articles similaires à Interdiction des plastiques jetables : un projet de décret en consultation
Certificat de projet dans les friches?: une consultation sur l'exp?rimentation de trois ans
Une consultation publique est ouverte, du 11?octobre au 5?novembre 2022, sur un projet de d?cret instaurant un certificat de projet dans les friches. La loi ...Actualités similaires
Le gouvernement wallon a validé l'avant-projet de décret instaurant le concours d'entrée en médecine
Le gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a approuvé jeudi en 3e et dernière lecture l'avant-projet de décret...Actualités similaires
Interdiction des plastiques?: l'application de la r?glementation europ?enne progresse
La Gr?ce, la France et la Su?de ne sont plus les seuls ?tats membres ? appliquer convenablement la directive SUP (SUP, pour single-use plastics), estiment ...Actualités similaires
Regardez le projet fou d'Ocean Cleanup pour éliminer le « septième continent » et ses déchets plastiques
Il prévoit d'éliminer entièrement le vortex de déchets de l'océan Pacifique Nord : le projet Ocean Cleanup a franchi une nouvelle étape dans ce but. Au ...Actualités similaires
Hynovera?: un projet de carburants verts pour l'aviation et le transport maritime bient?t en consultation
Produire ? l'?chelle industrielle des ??carburants renouvelables?? pour les secteurs de l'aviation et du transport maritime?: c'est l'ambition du projet ...Actualités similaires
Interdiction des sachets plastiques : La volonté politique y est-elle réellement ?
Ce coup de coeur de l'artiste (rappeur), photographe et comédien Lassy King Massassy (Lassina Coulibaly à l'état civil) nous interpelle encore sur un ...Actualités similaires
Sobriété : le gouvernement prépare un second projet de décret sur les publicités lumineuses
Pour faire des économies d'énergie, et dans le cadre de la loi dite "Pouvoir d'achat" du 16 août, le ministère de l'Energie prépare un décret qui ...Actualités similaires
Maroc : Un projet de décret pour protéger les salariés exposés à l'amiante
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a adopté le projet de décret 2.21.501 relatif à la ...Actualités similaires
Maroc : Un projet de décret sur la vocation des établissements universitaires de médecine
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous la présidence du Chef de gouvernement Aziz Akhannouch, a approuvé le projet de décret 2.22.495 complétant le ...Actualités similaires
Solidarité de l'Etat : Le Gouvernement adopte un projet de décret déclarant Pupilles de l'État et Pupilles de la Nation en République du Mali
Le Gouvernement a adopté un projet de décret déclarant Pupilles de l'État et Pupilles de la Nation en République du Mali. La Loi n°2016-058 du 27 ...Actualités similaires
Interdiction des corridas en France : Levée de boucliers dans le sud, alors que le projet de loi d'Aymeric Caron se précise : "C'est un spectacle immoral qui n'a plus sa place au XXIe siècle !" - Vidéo
Comme Libération l'a révélé, le député Aymeric Caron a déjà préparé son projet de loi pour faire interdire la corrida en France. Un texte qui commence ...Actualités similaires
AGRICULTURE Projet de charte : la consultation fait un flop
La consultation publique sur le projet de charte d'engagements départementale des utilisateurs agricoles de produits phytosanitaires a pris fin le 30 juillet. ...Actualités similaires
Un projet de décret encadre les nouvelles zones commerciales qui artificialisent des sols
Jusqu'au 16 ao?t 2022, le minist?re de la Transition ?cologique soumet ? consultation un projet de d?cret qui pr?cise les projets commerciaux consid?r?s comme ...Actualités similaires
Certification Haute Valeur environnementale : le projet de décret et d'arrêté en consultation
Avalis? le 30?juin dernier au sein de la Commission nationale de la certification environnementale (CNCE), avec les seuls suffrages de l'?tat, des repr?sentants ...Actualités similaires
Journée sans sacs plastiques : où en est-on de leur interdiction dans le monde ?
Aujourd'hui, c'est la journée mondiale sans sacs plastique. « Comment ça ? Mais je croyais que les sacs plastique étaient interdits !? »... En France, ...Actualités similaires
Un projet de décret veut quadrupler le temps d'activité des centrales à charbon l'hiver prochain
Pour passer l'hiver prochain, le gouvernement souhaite encore pouvoir compter sur les centrales ? charbon de Cordemais et de Saint-Avold. Un projet de d?cret ...Actualités similaires
Droit de préemption pour protéger la ressource en eau : la seconde version du décret en consultation
Modifi? par la loi 3DS, le droit de pr?emption pour prot?ger la ressource en eau revient dans l'actualit? avec un second projet de d?cret qui pr?cise les ...Actualités similaires
ONU: le Vietnam copréside la consultation du projet de résolution contre les épidémies
New York (VNA) - L'ambassadeur Dang Hoang Giang, chef de la Mission permanente du Vietnam auprès de l'ONU et les ambassadeurs d'Afrique du Sud, de Suède et de ...Actualités similaires
Etudes de médecine : l'avant-projet de décret instaurant le concours d'entrée adopté en première lecture
Le gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a adopté en première lecture l'avant-projet de décret relatif à...Actualités similaires
Etudes de médecine : l'avant-projet de décret instaurant le concours d'entrée en médecine adopté en 1re lecture
Le gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a adopté en première lecture l'avant-projet de décret relatif à...Actualités similaires
Sites Natura 2000 : un projet de décret propose d'encadrer l'usage des pesticides par arrêté préfectoral
Un projet de d?cret permet aux pr?fets de restreindre l'usage de pesticides dans les sites Natura 2000, lorsque les chartes ne pr?voient pas de mesures ...Actualités similaires
Déchets nucléaires : le projet de PNGMDR mis en consultation
Le minist?re de la Transition ?cologique lance la consultation publique sur le projet de plan national de gestion des mati?res et des d?chets radioactifs ...Actualités similaires
Une entreprise japonaise envisage un projet de collecte de déchets plastiques au Vietnam
Tokyo (VNA) - La société de transport maritime Mitsui O.S.K. Lines prévoit de lancer un projet de collecte de déchets plastiques par des navires ...Actualités similaires
Aunis Atlantique : consultation du public pour le projet de Plan climat-air-énergie territorial
La Communauté de communes (CdC) Aunis Atlantique organise, depuis le 16 avril et jusqu'au 16 mai inclus, une consultation du public afin de recueillir les ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
