Un projet de décret encadre les nouvelles zones commerciales qui artificialisent des sols
Jusqu'au 16 ao?t 2022, le minist?re de la Transition ?cologique soumet ? consultation un projet de d?cret qui pr?cise les projets commerciaux consid?r?s comme ...Articles similaires à Un projet de décret encadre les nouvelles zones commerciales qui artificialisent des sols
Les micro-crèches privées se mobilisent contre un projet de décret "inapplicable, ubuesque et hors-sol"
Les crèches privées ont lancé une opération "crèches mortes" ce lundi. Le but : dénoncer un décret qui devrait être signé dans les prochaines semaines. ...Actualités similaires
Les micro-crèches, mobilisées contre un projet de décret, dénoncent un "plan social"
Une opération "crèches mortes" est prévue à partir de 16h30 pour "alerter sur les risques" qu'entraînerait la réforme sur "la pérennité" des structures, ...Actualités similaires
Zones humides : un projet du Parc pour la conservation des espèces
A l'occasion de la journée mondiale des zones humides, célébrée ce 2 février, lumière sur un projet du Parc national de forêts. Cigognes noires, cerfs, ...Actualités similaires
Maroc : Un projet de décret pour l'indemnité sur la formation à l'artisanat
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté le projet de décret 2.24.987 octroyant une indemnité pour la séance de formation aux artisans ...Actualités similaires
« Certaines zones commerciales s'appuient beaucoup sur les loisirs pour retrouver un regain de fréquentation », souligne une spécialiste
Professeure des universités à Paris 8, Nathalie Lemarchand est spécialiste de la géographie du commerce et de la consommation.Actualités similaires
Maroc : Un projet de décret sur l'indemnité d'encadrement de formation continue dans l'Education nationale
Le conseil de gouvernement a adopté, jeudi, un projet de décret fixant les conditions d'attribution d'une indemnité aux fonctionnaires chargés de ...Actualités similaires
Les zones commerciales, un gisement pour répondre aux futurs besoins en logement ?
Au salon de l'immobilier d'entreprise (SIMI), du 10 au 12 décembre à Paris, les échanges ont beaucoup portés sur la nécessité de concilier le Zéro ...Actualités similaires
Déjà un projet de décret sur les arrêts maladie des agents publics
"Provocation", "passage en force", "mépris" du gouvernement... Les syndicats de la fonction publique ont refusé de siéger, mercredi 27 novembre, lors d'une ...Actualités similaires
Simplification de la commande publique : un projet de décret en consultation
Une consultation publique est ouverte jusqu'au 19 novembre sur le projet de décret portant diverses mesures de simplification du droit de la commande publique ...Actualités similaires
Machecoul : vent de protestation contre un projet de zones d'accueil de Gens du Voyage
Une zone d'accueil géante de Gens du Voyage est en projet à Machecoul, dans le sud du Pays de Retz (extrême-sud de la Bretagne). Cette zone d'accueil de 18 ...Actualités similaires
Procurations : Un projet de décret rend l'inscription au registre électronique obligatoire
Le conseil de gouvernement a adopté, jeudi 10 octobre 2024, une nouvelle mouture du projet de décret 2.23.101 relatif à l'organisation et à la tenue du ...Actualités similaires
Israël désigne cinq nouvelles "zones militaires fermées" dans le nord du pays, et frappe un marché d'une grande ville au Sud-Liban
L'armée israélienne a désigné samedi cinq nouveaux secteurs dans le nord du pays, le long de sa frontière avec le...Actualités similaires
Un projet participatif pour 10 nouvelles ruches pour le Grand Couvent de Gramat
Olivier Leseurre, apiculteur à Caniac-du-Causse et le Grand Couvent de Gramat, souhaite agrandir sa « maison » en ajoutant 10 ruches sur le site. Il fait ...Actualités similaires
"Si les gens sont sensibilisés, c'est plus facile d'agir" : avec son projet sur la protection des sols, un jeune Bigourdan est lauréat d'un concours national
Avec son projet Génération Responsable, qui met en avant la question des sols, le jeune Bigourdan Bastien Calmon fait partie des lauréats du concours ...Actualités similaires
Nouvelles brèves : Technologie : L'AES ambitionne un projet satellitaire
Dans le cadre de la coordination de leurs actions sur plusieurs terrains, les pays de la Confédération des Etats du Sahel, composée du Mali, du Burkina Faso ...Actualités similaires
"C'est un grand pas vers la concertation": il y a du nouveau sur le projet fortement critiqué de nouvelles antennes 5G à Tourrettes-sur-Loup
À Tourrettes-sur-Loup, les deux projets d'antennes Free ont été suspendus suite à une réunion entre la mairie et l'opérateur. Désormais, ils chercheront ...Actualités similaires
Le gouvernement adopte un projet de décret sur le règlement de construction parasismique
Le Conseil de gouvernement a adopté jeudi le projet de décret 2.24.766 modifiant et complétant le décret 2.02.177 approuvant le règlement de construction ...Actualités similaires
Roblox dévoile de nouvelles opportunités de revenus pour les créateurs et un projet d'IA générative pour la création de contenu 3D !
Lors de la conférence annuelle des développeurs Roblox, l'entreprise a annoncé une série de changements prévus pour les prochains mois et années. Ces ...Actualités similaires
Crowdfunding, immobilier fractionné, cryptomonnaie... zoom sur ces nouvelles façons de financer un projet immobilier
L'immobilier est largement reconnu comme une source d'investissement fiable. Si l'on pense naturellement à la mise en location d'un bien pour faire fructifier ...Actualités similaires
Crowdfunding, immobilier fractionné, cryptomonnaie... zoom sur ces nouvelles façons de financer un projet immobilier
L'immobilier est largement reconnu comme une source d'investissement fiable. Si l'on pense naturellement à la mise en location d'un bien pour faire fructifier ...Actualités similaires
Assurance chômage : un décret devrait reporter la date du projet de réforme au 30 octobre prochain en raison de "l'instabilité politique"
Un nouveau décret devrait prolonger le cadre actuel de l'assurance chômage jusqu'au 30 octobre, à la place du 30 septembre 2024.Actualités similaires
Maroc : Le gouvernement approuve un projet de décret sur la commercialisation directe des fruits et légumes
Le Conseil du gouvernement a adopté le projet de décret n°2.23.920 sur l'application de la loi n°37.21 relative aux mesures de la commercialisation directe ...Actualités similaires
Transformation des zones commerciales : Toulouse, Carcassonne... Quelles sont les nouvelles villes qui vont bénéficier du soutien de l'État ?
Le gouvernement a annoncé dans un communiqué de presse l'identité de 16 nouveaux projets de transformation de zone commerciale que l'État va soutenir. Deux ...Actualités similaires
"France moche": Olivia Grégoire annonce un plan de 26 millions d'euros pour la transformation de zones commerciales
Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des Entreprises, du Tourisme et de la Consommation vient d'annoncer un investissement de 26 millions d'euros ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
