Hypersonique : MBDA réfléchit à déposer un recours contentieux
Le missilier MBDA est très tenté de déposer un recours contentieux auprès de la Commission européenne après son échec étonnant sur le projet ...Actualités similaires
Articles similaires à Hypersonique : MBDA réfléchit à déposer un recours contentieux
Mort du bébé phoque à Ploemeur : Sea Shepherd annonce déposer un recours et demande l'ouverture d'une enquête
Dans un communiqué, ce jeudi 24 août, l'ONG Sea Shepherd annonce déposer un recours et demande l'ouverture d'une enquête suite à la mort d'un bébé ...Actualités similaires
La préfecture valide le projet: une députée européenne va déposer un recours contre l'extension de la ferme aquacole dans la baie de Golfe-Juan
Après plus de 24 mois d'instruction, la préfecture des Alpes-Maritimes a donné son feu vert, il y a quelques jours, au projet de regroupements de fermes ...Actualités similaires
Foot : le FC Sochaux-Montbéliard va déposer un recours après sa rétrogradation, annonce un avocat de Romain Peugeot
"Quand on est sûr de ses arguments on va jusqu'au bout", plaide Me Laurent Cotteret.Actualités similaires
Contentieux entre Technicom SARL et INSTAT : La requérante déboutée pour recours mal fondé
Le CRD ordonne la poursuite de la procédure de passation du marché Le Comité de Règlement des Différends de l'Autorité de Régulation des Marchés publics ...Actualités similaires
Contentieux de l'urbanisme : attention à la rédaction de votre recours gracieux !
Le titulaire d'une autorisation d'urbanisme est recevable à demander l'annulation d'une ou de plusieurs prescriptions dont celle-ci est assortie. Toutefois, en ...Actualités similaires
Affaire OCLEI contre Djibril Sogoba : La Cour suprême rejette le recours en révision du Contentieux de l'Etat Le capitaine gagne la Der aussi !
Décidément, le Contentieux de l'Etat ne démord pas dans l'affaire qui l'oppose à Djibril Sogoba, gendarme à la retraite domicilié à N'Tomikorobougou et ...Actualités similaires
Interdiction du rassemblement syndical aux abords du Stade de France : la CGT dénonce "une atteinte grave aux libertés publiques " et va déposer un recours
La CGT 93 va contester l'arrêté et réaffirme son intention "d'aller à la rencontre des supporters et du public du Stade de France pour les inviter à ...Actualités similaires
Retraites : le groupe Liot réfléchit à déposer une proposition de loi pour abroger la réforme
Le groupe centriste Liot réfléchirait "sérieusement" à mettre à l'agenda de l'Assemblée nationale une proposition de loi pour abroger la réforme des ...Actualités similaires
Vallée de l'Orbiel : après un vain recours préalable adressé à Elisabeth Borne, place au contentieux
Quatre associations et une trentaine d'habitants de la vallée demandent à la justice administrative la condamnation de l'Etat au titre des préjudices moral ...Actualités similaires
Paizay-Naudouin-Embourie : Solvéo Énergies va déposer un recours pour son projet éolien
Solvéo Énergies va déposer un recours à la suite de l'arrêté préfectoral du 9 janvier refusant son projet de quatre éoliennes de 186 mètres en bout de ...Actualités similaires
Fonds européen de défense : après MBDA, Safran a déposé à son tour un recours
Rififi entre Safran et la Direction générale de l'industrie de défense et de l'espace de la Commission européenne. La sélection de GE Avio pour le projet ...Actualités similaires
Législatives au Bénin : le parti d'opposition les Démocrates veut déposer un recours
Selon les résultats publiés par la commission électorale la CENA le parti d'opposition Les Démocrates a obtenu 28 sièges sur les 109 au Parlement. Son ...Actualités similaires
Législatives au Bénin : le parti d'opposition les Démocrates veut déposer un recours
Selon les résultats publiés par la commission électorale la CENA le parti d'opposition Les Démocrates a obtenu 28 sièges sur les 109 au Parlement. Son ...Actualités similaires
Oléron : des recours contentieux déposés contre le parc éolien en mer
Après les recours gracieux, place au contentieux. L'association Oléron Nature Environnement a fait savoir mercredi 23 novembre qu'elle avait saisi deux ...Actualités similaires
« Route de la mer » à Aytré : un collectif compte déposer un recours devant le tribunal administratif
Vendredi 28 octobre, dans la foulée du vote du Conseil municipal, l'annonce a été faite par le maire Tony Loisel dans un long communiqué : la portion de ...Actualités similaires
Aude / Suspension partielle de l'arrêté sur les palombes : One Voice satisfait d'un "premier pas", la Fédé des chasseurs réfléchit à un recours
Le 27 octobre, le juge des référés du tribunal administratif de Montpellier a ordonné la suspension partielle de l'exécution de l'arrêté préfectoral ...Actualités similaires
La France Insoumise va déposer une motion de censure après le nouveau recours au 49.3
Le député Éric Coquerel l'a annoncé ce jeudi matin sur le plateau de Télématin. « Il ne faut pas banaliser le 49.3 », a-t-il justifié. La réponse ne ...Actualités similaires
Projet hypersonique européen : MBDA dépose un recours en annulation auprès de Bruxelles
Après réflexion, le missilier européen MBDA a finalement déposé un recours en annulation auprès de la Commission européenne. Le groupe avait été ...Actualités similaires
Hypersonique : MBDA réfléchit à déposer un recours contentieux
Le missilier MBDA est très tenté de déposer un recours contentieux auprès de la Commission européenne après son échec étonnant sur le projet ...Actualités similaires
Hypersonique : pourquoi la France et MBDA ont pris une énorme claque de Bruxelles
Le groupe de réflexions Mars regrette fortement le choix pour le programme européen HYDEF (hypersonique) du consortium emmené par le groupe espagnol Sener ...Actualités similaires
Des recours contentieux contre le projet éolien en mer d'Oléron, mais quels recours ?
Le processus de création du projet de parc éolien en mer d'Oléron va s'étirer sur une petite dizaine d'années et sera jalonné d'une série des décisions ...Actualités similaires
Hypersonique : la claque retentissante de Bruxelles à la France et à MBDA
En dépit de ses compétences dans le domaine de l'hypersonique, la France et le missilier MBDA ont été recalés par la commission européenne dans le cadre ...Actualités similaires
La Ville de Guingamp va déposer un recours contre Burger King
L'avenir de l'hôpital et le projet de Burger King se sont ajoutés à l'ordre du jour copieux du conseil municipal de Guingamp, ce lundi soir. Le dernier ...Actualités similaires
Limoges : explosion des recours devant la commission du contentieux du stationnement payant
Après une baisse notable en 2020, liée à la crise sanitaire, le nombre de recours est reparti en forte hausse depuis l'an dernier devant la commission du ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
