Hôpital Grand Paris-Nord : recours contre le projet devant le tribunal administratif
Plusieurs associations et syndicats ont déposé un recours devant le tribunal administratif de Montreuil pour réclamer...Actualités similaires
Articles similaires à Hôpital Grand Paris-Nord : recours contre le projet devant le tribunal administratif
Temps de travail des internes en médecine : "La seule solution, c'est le recours au tribunal administratif", prévient un syndicat
Le temps de travail des internes en médecine est normalement fixé à 48 heures, mais la règle n'est que très rarement respectée. Nejm Si Mohamed, ...Actualités similaires
Communauté urbaine de Perpignan : le tribunal administratif rejette le recours de Vectalia
L'entreprise qui assure les transports collectifs sur l'agglomération de Perpignan depuis 22 ans a perdu le marché de la délégation de service public qui a ...Actualités similaires
Près de Paris, un grand hôpital victime d'une cyberattaque
Le centre hospitalier Sud Francilien (CHSF) à Corbeil-Essonnes (Essonne), près de Paris, est victime depuis dimanche d'une attaque informatique qui perturbe ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Paris suspend l'expulsion de l'imam Hassan Iquioussen
Le tribunal administratif de Paris a suspendu vendredi l'expulsion de l'imam Hassan Iquioussen, a annoncé son avocate en...Actualités similaires
Justice : Le tribunal administratif de Paris suspend l'expulsion de l'imam Hassan Iquioussen
La justice a suspendu, vendredi 5 août, l'expulsion du prédicateur Hassan Iquioussen demandé le 28 juillet dernier par le ministre de l'Intérieur,...Actualités similaires
L'expulsion de l'imam Iquioussen suspendue par le tribunal administratif de Paris
La justice administrative a suspendu, vendredi 5 août, l'arrêté d'expulsion pris le 29 juillet par le ministère de l'intérieur contre le prédicateur ...Actualités similaires
Coronavirus - Le tribunal administratif de Paris reconnait l'État français coupable de plusieurs manquements dans la gestion de la pandémie avant mai 2020 dès les prémices de la première vague
Le tribunal administratif de Paris a reconnu l'État français coupable, ce mardi, de plusieurs manquements dans la gestion de la pandémie avant mai 2020 dès ...Actualités similaires
Chlordécone : le tribunal administratif de Paris reconnaît des « négligences fautives » de l'État
La France a été condamnée vendredi 24 juin par le tribunal administratif de Paris, dans l'affaire du chlordécone. L'État est reconnu coupable de ...Actualités similaires
Chlordécone : Le tribunal administratif de Paris reconnaît des « négligences fautives » de l'Etat
Le tribunal a en revanche rejeté les demandes d'indemnisation des plaignants pour préjudice d'anxiétéActualités similaires
Arras : Terres en fête, le plus grand salon de l'agriculture au nord de Paris
Après 4 ans d'absence en raison du Covid19 et du fait que le salon ait lieu tous les deux ans, Terres en fête est de retour du 10 au 12 juin à ...Actualités similaires
Tour Occitanie à Toulouse : le recours contre le permis de construire rejeté par le tribunal administratif
C'est un coup dur pour les particuliers et les quatre associations qui tentent d'empêcher la construction du plus haut bâtiment que Toulouse ait jamais connu. ...Actualités similaires
Bac : un recours devant le tribunal administratif pour passer le grand oral en basque
Le grand oral du bac approche. Il débutera pour les élèves de terminale à compter du 20 juin. Pour les lycéens de langue basque de l'établissement ...Actualités similaires
Ile-de-France : syndicats et associations veulent bloquer le projet de l'hôpital Grand Paris-Nord
Plusieurs associations et des syndicats émettent des réserves sur le projet de campus hospitalo-universitaire Grand Paris-Nord. Ils ont déposé un recours ...Actualités similaires
Hôpital Grand Paris-Nord : recours contre le projet devant le tribunal administratif
Plusieurs associations et syndicats ont déposé un recours devant le tribunal administratif de Montreuil pour réclamer...Actualités similaires
Paris : le projet de réaménagement du «Grand site tour Eiffel» sera-t-il finalement reporté ?
Prendre le temps de mûrir le projet et de le peaufiner ? Face à la polémique sur l'abattage d'arbres centenaires, la municipalité parisienne pourrait...Actualités similaires
Foot - Justice - La cour d'appel du Tribunal Administratif de Paris valide le PSE de la Fédération française de football
La cour d'appel du Tribunal Administratif de Paris a contredit vendredi la décision de première instance et reconnu la validité du plan de sauvegarde de ...Actualités similaires
Stockage de déchets du Grand Paris : le préfet de la Seine-Maritime valide le projet
Le préfet de la Seine-Maritime autorise un projet de stockage de déchets du Grand Paris, impactant le village de Bardouville, dans la métropole rouennaise. ...Actualités similaires
Grand Paris : le recours contre le CDG-Express rejeté par la justice
La Cour administrative d'appel de Paris a annulé ce jeudi 28 avril un jugement portant sur le futur train reliant l'aéroport de Roissy à la gare de l'Est, ...Actualités similaires
ZFE: Des motards toulousains déposent un recours devant le tribunal administratif
Contre les zones à faibles émissions (ZFE), l'association des Templars on The road dépose un recours. Une procédure administrative inédite pour les motards ...Actualités similaires
Qu'est-ce que "Bay du Nord", ce grand projet pétrolier controversé au large du Canada ?
Le Canada vient de donner son accord pour la construction de "Bay du Nord", un grand projet pétrolier offshore au large des côtes. Cette nouvelle installation ...Actualités similaires
Canada : Ottawa approuve "Bay du Nord", un grand projet pétrolier offshore controversé
Le gouvernement du Canada, quatrième producteur mondial de pétrole, a donné son aval pour la construction d'un grand...Actualités similaires
Grand-Paris : le tribunal rejette le recours contre le permis de construire de la gare du triangle de Gonesse
Le 1er avril, le tribunal administratif de Cergy-Pontoise (Val-d'Oise) a annonc? avoir rejet? le recours exerc? par plusieurs associations de d?fense de ...Actualités similaires
Projet Coucoo en Ariège : le tribunal administratif suspend le permis d'aménager pris par la commune de Montbel
Dans un communiqué publié vendredi 1er avril, le tribunal administratif de Toulouse suspend le permis d'aménager du lac de Montbel, en Ariège, "au motif de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
