GPA : une trentenaire devant la justice pour avoir vendu ses bébés à 15 000 euros
Trois couples sont renvoyés devant le tribunal de Laon pour avoir "commercialisé" deux gestations pour autrui.Actualités similaires
Articles similaires à GPA : une trentenaire devant la justice pour avoir vendu ses bébés à 15 000 euros
Crèche de Beaucaire : le tribunal administratif condamne la commune à payer 103 000 euros pour non-respect de la décision de justice
80 % de la somme devra être versée au budget de l'État et les 20 % restant à l'association requérante, soit la Ligue des Droits de l'Homme.Actualités similaires
L'ancien ministre Olivier Dussopt condamné en appel à 15 000 euros d'amende pour favoritisme
Poursuivi pour favoritisme dans une affaire d'attribution d'un marché public de l'eau, l'ex-ministre du Travail Olivier Dussopt a été condamné en appel à ...Actualités similaires
Violences politiques au Sénégal : le gouvernement alloue plus de 15 000 euros par famille endeuillée
Le gouvernement sénégalais a annoncé une indemnisation des familles des victimes des violences politiques survenues entre 2021 et 2024, avec un montant de ...Actualités similaires
Volkswagen tease un véhicule électrique qui serait vendu aux alentours des 20 000 euros
Le secteur de la voiture électrique serait-il au bord d'un séisme ? Le constructeur automobile Volkswagen vient d'annoncer la présentation au mois de mars ...Actualités similaires
Une société de La Rochelle poursuivie pour pratiques commerciales trompeuses : elle avait vendu pour 220 000 euros de fournitures au PS de Gironde
Une société de télévente est poursuivie pour avoir convaincu une responsable administrative du PS de Gironde d'acheter 220 000 euros de fournitures en ...Actualités similaires
Elles lui ont soutiré près de 500 000 euros : deux soeurs abusent de la gentillesse de leur voisin âgé de 75 ans et malade, la justice les relaxe
L'une d'elles a utilisé une partie de cette somme pour régler les frais d'avocat de son compagnon condamné à 8 ans de prison pour sa complicité dans ...Actualités similaires
Le kilo de truffes sera vendu entre 800 et 1 000 euros ce week-end à Nîmes
La Fête de la truffe se déroulera sur la place du Marché du vendredi 31 janvier au dimanche 2 février.Actualités similaires
Charente-Maritime : 15 000 euros réclamés à tort, l'erreur administrative vire au cauchemar pour Sylvie Moinot
Pendant deux ans, la Sécu l'a soupçonnée de travailler dans les Hauts-de-France. Or Sylvie Moinot vit à Saint-Georges-du-Bois et est handicapée à 80 % ...Actualités similaires
La Ville de Beaucaire condamnée à verser plus de 15 000 euros à l'Etat pour avoir maintenu sa crèche
Le Tribunal administratif de Nîmes condamne la Ville de Beaucaire (Gard) à verser à l'Etat plus de 15 000 euros pour avoir maintenu sa crèche, installée ...Actualités similaires
Crèche de la Nativité de Beaucaire : la commune condamnée à verser 15 000 euros à l'État, le tribunal administratif porte désormais l'astreinte à 5 000 euros par jour
La Ligue des Droits de l'Homme avait assigné en justice la commune de Beaucaire pour faire appliquer une décision du tribunal administratif imposant un ...Actualités similaires
"Tolérance zéro" : il avait provoqué l'arrêt d'un vol pendant une nuit complète, la compagnie aérienne Ryanair lui réclame 15 000 euros
La compagnie aérienne irlandaise Ryanair a annoncé ce mercredi 8 décembre vouloir sévir avec les passagers ayant des comportements indisciplinés. Comme ...Actualités similaires
Justice : l'ancien Olympien Bernard Casoni condamné à 25 000 euros d'amende pour propos racistes
Reconnu coupable "d'injures publiques" à caractère raciste, l'ancien international a été condamné à 25 000 euros d'amende, dont 15 000 euros avec ...Actualités similaires
L'étrange casse nocturne au cinéma Mégarama: 15 000 euros de butin en cash
Deux individus se sont introduits dans le cinéma en pleine nuit malgré les systèmes d'alarme et de surveillance. Ils sont repartis avec 15 000 euros en ...Actualités similaires
"J'ai gagné 15 000 euros en dénonçant mon voisin et ma femme au fisc"
Dénoncer des fraudeurs au fisc peut s'avérer très lucratif. En effet, l'État récompense financièrement les citoyens qui révèlent des cas de fraude ...Actualités similaires
Ryanair : une action civile contre un passager indiscipliné pour des dommages de 15 000 euros
Ryanair a confirmé ce mercredi 8 janvier avoir engagé des poursuites judiciaires devant la Circuit Court irlandaise pour réclamer plus de 15 000 ¬ de ...Actualités similaires
L'agglomération de La Rochelle accorde une aide de 15 000 euros en solidarité aux Mahorais
Un rassemblement solidaires aux Mahorais frappé il y a une semaine par le cyclone Chido a aussi eu lieu ce lundi 23 décembre à la mairie de La RochelleActualités similaires
Le couteau "bijou" made in Tarn à 1 000 euros a été vendu à Castres
Il n'a pas tardé a trouvé preneur. Le couteau "bijou" made in Tarn fait entièrement à la main et proposé en exclusivité à La Coutellerie, installée rue ...Actualités similaires
Montmoreau. 15 000 euros pour stériliser les chats errants
Face au fléau des chats errants, la municipalité avait annoncé une campagne de stérilisation à 3 000 euros. Lauréate d'un appel à projets de la ...Actualités similaires
Un chèque de 5 000 euros plus 1 000 euros par enfant de moins de 15 ans : cette commune veut encourager l'installation des jeunes sur son territoire
Deux conditions sont à remplir pour bénéficier de ces aides.Actualités similaires
Près de Montpellier, la Ligne à grande vitesse est trop proche de leurs maisons : ils obtiennent 420 000 euros en justice
Alors que le tribunal administratif de Montpellier avait rejeté la demande de plusieurs propriétaires impactés par la LGV, à Saint-Brès, la Cour d'appel de ...Actualités similaires
Villeneuve-sur-Lot : 15 000 euros de dons, un cadeau de Noël en avance pour l'église Sainte-Catherine en travaux
La Ville a reçu un premier chèque du Club des mécènes du patrimoine de Lot-et-Garonne, alors qu'elle lançait officiellement la campagne de donationActualités similaires
Un dessin d'Arthur Rimbaud par Paul Verlaine vendu 585 000 euros à l'Hôtel Drouot
Le poète est représenté à l'âge de 17 ans de profil et de plain-pied, décontracté, coiffé d'une longue chevelure, chapeauté et fumant la pipe, les ...Actualités similaires
L'incroyable destin d'un sabre découvert en Côte-d'Or : il vient d'être vendu aux enchères pour 370 000 euros
Son désormais ex-propriétaire est un colonel en retraite qui vit près de Dijon. Ce collectionneur l'avait acheté lors d'une vente de mobilier il y a une ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
