Le tribunal administratif de Rennes a rejeté, ce mercredi, le recours formulé par l'Association nationale des supporters contre l'arrêté préfectoral ...
Actualités similaires
Articles similaires à Football. Supporters marseillais interdits à Brest : recours rejeté par le tribunal administratif
Pour la première fois, un recours sur la responsabilité des autorités françaises dans le génocide au Rwanda est entre les mains de la justice ...
Actualités similaires
Bordeaux à coeur dénonçait les incohérences du projet de la première ligne de bus « à haut niveau de service », en chantier entre ...
Actualités similaires
Après Angoulême, la Ligue des Droits de l'Homme s'attaquait à l'arrêté rochelais destiné à garantir la commodité du passage et la propreté des voies.
Actualités similaires
Dieudonné a déposé aujourd'hui un recours au tribunal administratif de Paris contre l'interdiction par le préfet de police de son spectacle au Zénith le 14 ...
Actualités similaires
Cet arrêté de la mairie de La Rochelle visant sans les nommer les marginaux occupant les rues était contesté par la Ligue des droits de l'Homme
Actualités similaires
Déjà refusé dans plusieurs villes, le spectacle de l'humoriste controversé Dieudonné n'aura pas lieu le 14 septembre au Zénith de Paris, le préfet de ...
Actualités similaires
Après la commission d'appel de la Fédération, puis du Comité national Olympique du sport français (CNOSF), c'est au tour du Tribunal administratif de...
Actualités similaires
Ce jeudi, le Tribunal administratif a rejeté la demande du FC Sochaux, qui n'évoluera donc pas en Ligue 2 la saison prochaine. C'est Annecy qui va remplacer ...
Actualités similaires
"Le recours en référé déposé par le FC Sochaux auprès du tribunal administratif de Paris a été rejeté par lu0027instance, jeudi soir. Cette décision ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif a rejeté ce jeudi soir le recours du FC Sochaux-Montbéliard. Annecy devrait en profiter pour être repêché.
Actualités similaires
Le recours déposé par le club du FC Sochaux devant le tribunal administratif de Paris pour contester sa relégation en National est rejeté ce jeudi soir. Le ...
Actualités similaires
Pour s'opposer à son exclusion de Ligue 2, confirmée cette semaine par les autorités sportives nationales, le FC Sochaux-Montbéliard (FCSM) a déposé un ...
Actualités similaires
La Fédération française de football ne s'est pas prononcé sur le cas du FCSM ce jeudi, après que le club a contesté l'avis prononcé par le CNOSF, ...
Actualités similaires
Pour le Stade Lavallois, la Ligue 2 redémarrera le samedi 5 août 2023 avec un derby contre le SCO d'Angers à domicile. Un match à risque vu la rivalité ...
Actualités similaires
Après examen sur le fonds, le tribunal administratif de Besançon rejette une nouvelle fois la requête du Préfet du Doubs contre le contrat de gestion de ...
Actualités similaires
Les trois recours déposés devant le tribunal administratif de Rouen, demandant l'abandon du projet de terminal méthanier flottant au Havre, ont été ...
Actualités similaires
La plus haute autorité administrative de France a déclaré jeudi que la Fédération nationale de football avait le droit d'interdire le port du foulard lors ...
Actualités similaires
En apprenant la nouvelle, courant mai, Ben Salim Boina est tombé des nues. "Je lui ai dit : 'Pars à l'autre bout du monde, va faire ta vie, vide-toi la tête. ...
Actualités similaires
Une riveraine du carmel vient de déposer une requête en fin d'annulation de la modification du plan local d'urbanisme, qui permet de construire sur une partie ...
Actualités similaires