Football - Droit à l'image : la plainte contre Panini de sept anciens joueurs professionnels classée "sans suite"
Une plainte de sept anciens joueurs professionnels de football contre l'UNFP (syndicat des joueurs) et Panini France pour la commercialisation, selon eux ...Actualités similaires
Articles similaires à Football - Droit à l'image : la plainte contre Panini de sept anciens joueurs professionnels classée "sans suite"
Inceste : Sa plainte classée sans suite, elle doit présenter sa fille à son père
Soupçonnant le père d'inceste, Séverine, une mère de famille, avait placé des caméras chez elle. Elle explique que sa plainte a été classée sans suite ...Actualités similaires
Football - Droit à l'image : la plainte contre Panini de sept anciens joueurs professionnels classée "sans suite"
Une plainte de sept anciens joueurs professionnels de football contre l'UNFP (syndicat des joueurs) et Panini France pour la commercialisation, selon eux ...Actualités similaires
Football : l'enquête pour harcèlement moral et sexuel visant Noël Le Graët classée sans suite
L'enquête pour harcèlement moral et sexuel qui visait l'ex-président de la Fédération (FFF) Noël Le Graët a été classée sans suite, a appris dimanche ...Actualités similaires
Fédération française de football : L'enquête pour harcèlement moral et sexuel visant Noël Le Graët classée sans suite
Après 11 années de règne, M. Le Graët avait quitté la tête de la FFF fin février 2023 après plusieurs mois de tempête.Actualités similaires
Football : l'enquête pour harcèlement moral et sexuel visant Noël Le Graët classée sans suite
L'enquête pour harcèlement moral et sexuel qui visait l'ex-président de la Fédération française de football Noël Le Graët a été classée sans suite ...Actualités similaires
Noël Le Graët : la plainte classée sans suite
L'ancien président de la Fédération française de football (FFF), Noël Le Graët, a vu la plainte pour « harcèlement moral et sexuel » à son encontre ...Actualités similaires
Football: l'enquête pour harcèlement moral et sexuel visant Noël Le Graët classée sans suite
L'enquête pour harcèlement moral et sexuel qui visait l'ex-président de la Fédération française de football Noël Le Graët a été classée sans suite, ...Actualités similaires
La plainte pour violences contre le maire de Toulouges finalement classée sans suite
Une habitante de Toulouges avait saisi la justice, accusant Nicolas Barthe de violences contre elle et son son fils lors d'une nuit marquée par des incidents ...Actualités similaires
La plainte pour viol de la députée Ersilia Soudais contre son ex-compagnon classée sans suite
Mise à jour du 17 septembre 2024 - Le parquet de Meaux a classé sans suite la plainte pour viol déposée par la députée LFI Ersilia Soudais contre son ...Actualités similaires
Fin de l'enquête sur Alexandre Jollien : la plainte classée sans suite
En 2021, un ancien stagiaire de la maison d'édition Les Arènes, associée à l'écrivain et philosophe suisse Alexandre Jollien, avait déposé une plainte ...Actualités similaires
Droit à l'image: sept anciens joueurs foot pro déposent plainte contre l'UNFP et Panini
Sept anciens joueurs professionnels de football ont déposé plainte lundi à Paris contre l'Union nationale des footballeurs professionnels (UNFP) et Panini ...Actualités similaires
Ciivise : "Je maintiens toutes mes déclarations", affirme la femme à l'origine de la plainte pour agression sexuelle contre Caroline Rey-Salmon, désormais classée sans suite
La jeune femme avait porté plainte en février dernier, lorsque Caroline Rey-Salmon a été nommée vice-présidente de la Ciivise, pour des faits datant de ...Actualités similaires
Ciivise : la plainte pour agression sexuelle visant son ancienne présidente classée sans suite
La plainte pour agression sexuelle déposée contre la pédiatre Caroline Rey-Salmon, ancienne vice-présidente de la Commission indépendante sur l'inceste et ...Actualités similaires
Ciivise : La plainte pour agression sexuelle contre la pédiatre légiste Caroline Rey-Salmon classée sans suite
Une plainte avait été déposée contre la médecin après que celle-ci était devenue vice-présidente de la Commission indépendante sur l'inceste et les ...Actualités similaires
La plainte pour agression sexuelle visant l'ancienne vice-présidente de la Ciivise classée sans suite, annonce son avocate
La pédiatre Caroline Rey-Salmon était accusée par une ex-patiente d'agression sexuelle lors d'un examen gynécologique à l'Hôtel-Dieu à Paris.Actualités similaires
Frédéric Beigbeder accusé de viol, la plainte a été classée sans suite
Frédéric Beigbeder vient de recevoir une très bonne nouvelle. L'accusation de viol dont il était la cible a en effet été classée sans suite.Actualités similaires
Frédéric Beigbeder accusé de viol : la plainte contre l'écrivain classée sans suite
L'enquête ouverte à Pau après des accusations de viol portées contre l'écrivain Frédéric Beigbeder a été classée sans suite en "l'absence d'indices ...Actualités similaires
La plainte pour viol contre l'écrivain Frédéric Beigbeder classée sans suite
L'auteur de "99 Francs" était visé par une plainte déposée par une jeune femme à Pau en juillet 2023. Entendu en garde en décembre dernier, il avait nié ...Actualités similaires
Aurar : La plainte de la CGSS classée sans suite
Alors que le parquet a décidé de classer l'affaire et a notifié la CGSS en 2022, l'association n'a été informée de cette décision qu'en juin dernier. Une ...Actualités similaires
La plainte pour harcèlement sexuel contre André Téchiné classée sans suite
Le cineaste etait accuse par le comedien Francis Renaud de harcelement sexuel. Or les faits sont , selon la loi francaise.Actualités similaires
#MeToo garçons/: la plainte pour harcèlement sexuel contre le cinéaste André Téchiné classée sans suite
L'enquête ouverte suite à une plainte pour harcèlement sexuel déposée par le comédien Francis Renaud contre le cinéaste André Téchiné a été classée ...Actualités similaires
Albums Panini : quatre joueurs de football gagnent en justice pour l'utilisation de leurs droits à l'image
Plusieurs joueurs de football avaient saisi la justice pour l'utilisation de leur image dans les albums Panini. Ils ont obtenu gain de cause : la société ...Actualités similaires
Football : les albums Panini et l'UNFP condamnés pour avoir utilisé l'image de quatre joueurs, dont Jérémy Doku, sans leur consentement
Jérémy Doku, Bruno Ecuele-Manga, Vincent Bessat, et Jérémy Pied ont remporté mercredi leur procès en première instance.Actualités similaires
Football : quatre joueurs de foot gagnent en justice contre l'UNFP et Panini pour leur droit à l'image
La société Panini et l'UNFP ont été condamnés mercredi 15 mai par la justice à verser des dommages et intérêt à quatre joueurs de football évoluant ou ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
