Flamand : l'Assemblée nationale vote la loi pour la protection et la promotion des langues régionales
Ce jeudi 8 avril, les députés se sont penchés sur la proposition de loi pour la protection patrimoniale des langues régionales et leur promotion. Cette ...Actualités similaires
Articles similaires à Flamand : l'Assemblée nationale vote la loi pour la protection et la promotion des langues régionales
Dissolution de l'Assemblée nationale: que deviennent les projets de loi et les commissions d'enquête en cours?
Emmanuel Macron a annoncé dimanche soir la dissolution de l'Assemblée nationale, considérant que le pays avait besoin de "clarté" après le cuisant échec ...Actualités similaires
L'effet dissolution : voilà ce que vont devenir les projets de loi en cours d'examen à l'Assemblée nationale
C'est notamment le cas pour la loi sur la fin de vie.Actualités similaires
Loi sur la fin de vie, commissions d'enquête... Ces projets à l'arrêt après la dissolution de l'Assemblée nationale
Après la victoire de Jordan Bardella lors des élections européennes, Emmanuel Macron a annoncé ce dimanche 9 juin la dissolution de l'Assemblée nationale. ...Actualités similaires
Dissolution de l'Assemblée: "Enfin ! Nous allons pouvoir utiliser notre bulletin de vote pour parler de politique nationale", réagit Fabien Roussel (PCF)
Emmanuel Macron a annoncé la dissolution de l'Assemblée nationale ce soir, après la défaite de la liste de sa majorité, arrivée loin derrière celle du ...Actualités similaires
[Communiqué] Loi de Départementalisation : La proposition de loi Bassire d'actualisation adoptée par la Commission des Lois de l'Assemblée Nationale
La proposition de loi de la députée de La Réunion Nathalie Bassire (groupe LIOT) d'actualisation de la Loi de Départementalisation du 19 mars 1946 a été ...Actualités similaires
Instructeurs français en Ukraine: "Si on les envoie sur les terres ukrainiennes, il faut a minima qu'il y ait un débat à l'Assemblée nationale et un vote à l'issue", estime Léon Deffontaines (PCF)
Emmanuel Macron s'est exprimé ce jeudi après une journée de cérémonies dédiées au 80e anniversaire du Débarquement. Une prise de parole contestée par ...Actualités similaires
CHU en Corse : la proposition de loi adoptée par la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale
Le député de Corse-du-Sud, Paul André Colombani a soumis ce mercredi 5 juin sa proposition de loi pour la création d'un centre hospitalier universitaire ...Actualités similaires
Suivez les débats sur le projet de loi sur la fin de vie à l'Assemblée nationale
Le projet de loi sur la fin de vie est débattu en ce moment à l'Assemblée nationale. Les députés vont débattre ce mardi 4 juin l'appellation de ce projet ...Actualités similaires
Loi sur la fin de vie : "L'aide à mourir", un terme qui pose problème au sein de l'Assemblée nationale
L'assemblée nationale a débattu ce lundi 3 juin autour de l'expression "aide à mourir".Actualités similaires
Projet de loi sur la fin de vie en France, le texte examiné à l'Assemblée nationale
Cette semaine, dans Une semaine en France, nous revenons sur l'examen du projet de loi sur la fin de vie. Entre doutes et convictions, c'est un débat intense ...Actualités similaires
Projet de loi sur la fin de vie en France, le texte examiné à l'Assemblée nationale
Cette semaine, dans Une semaine en France, nous revenons sur l'examen du projet de loi sur la fin de vie. Entre doutes et convictions, c'est un débat intense ...Actualités similaires
Cancer du sein: l'Assemblée nationale vote une meilleure prise en charge des soins
Les députés ont voté ce jeudi 30 mai une proposition de loi "visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par ...Actualités similaires
Ceta : le gouvernement pressé de soumettre le traité au vote à l'Assemblée nationale
Le groupe communiste à l'Assemblée nationale a fait adopter une résolution demandant au gouvernement de soumettre au vote le traité du Ceta. Non ...Actualités similaires
Polluants éternels : après l'Assemblée nationale, le Sénat adopte une proposition de loi pour réguler les PFAS
Le texte a été approuvé à main levée à l'unanimité des votants, avec le soutien de l'alliance majoritaire de la droite et du centre. Le texte devra ...Actualités similaires
"Réparer les dégâts de 80 années de pollution" : après l'Assemblée nationale, le Sénat adopte la loi pour restreindre les PFAS
Après l'Assemblée nationale et malgré quelques réserves du gouvernement, le Sénat a adopté ce jeudi 30 mai 2024 une proposition de loi écologiste pour ...Actualités similaires
Agriculture : le projet de loi voté par l'Assemblée nationale
Deux mois après sa présentation en conseil des ministres, le projet de loi d'orientation en matière agricole et le renouvellement des générations en ...Actualités similaires
Colère agricole : l'Assemblée nationale adopte le projet de loi du gouvernement
Le projet de loi d'orientation agricole a été adopté ce mardi à l'Assemblée nationale. Ce dernier, censé oeuvrer au renouvellement des générations ...Actualités similaires
Agriculture: l'Assemblée nationale adopte le projet de loi d'orientation du gouvernement
Ce texte entend oeuvrer au renouvellement des générations d'agriculteurs.Actualités similaires
Agriculture : l'Assemblée nationale adopte le projet de loi d'orientation du gouvernement
Ce projet de loi d'orientation agricole du gouvernement, ayant pour but d'oeuvrer au renouvellement des générations d'agriculteurs, a été adopté ce mardi ...Actualités similaires
Agriculture : l'Assemblée nationale adopte le projet de loi d'orientation du gouvernement
Les députés ont adopté mardi en première lecture le projet de loi d'orientation agricole du gouvernement, qui entend oeuvrer au renouvellement des ...Actualités similaires
Sébastien Delogu suspendu 15 jours de l'Assemblée nationale: retour sur le vote de cette sanction maximale contre le député insoumis
Après avoir brandi un drapeau palestinien ce mardi dans l'hémicycle, le député LFI Sébastien Delogu a été exclu pour deux semaines de l'Assemblée ...Actualités similaires
Projet de loi agricole : le texte soumis au vote à l'Assemblée nationale où il est loin de faire l'unanimité
Les députés se prononcent, ce mardi, sur le projet de loi d'orientation agricole. Mais le texte du gouvernement, qui a pour ambition d'aider au renouvellement ...Actualités similaires
Agriculture: le projet de loi mis au vote à l'Assemblée ce mardi
Le projet de loi d'orientation agricole, remanié à la suite de la grogne des agriculteurs est mis aux votes ce mardi. Les députés sont divisés, certains ...Actualités similaires
Les 50 ans de l'entreprise nivernaise Textilot, le projet de loi sur la fin de vie à l'Assemblée nationale... L'actu à retenir de ce lundi
Retrouvez chaque soir un résumé des informations marquantes du jour dans la Nièvre, en France et dans le monde.Actualités similaires
Suivez le débat sur le projet de loi sur la fin de vie à l'Assemblée nationale
Le projet de loi sur la fin de vie est examiné à partir de ce lundi 27 mai en séance publique à l'Assemblée nationale. Les députés vont débattre pendant ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
