Dans un hémicycle quasi-plein, les députés ont adopté en première lecture le texte présenté par LREM et son allié Agir par 388 voix pour, 104 contre et ...
Actualités similaires
Articles similaires à Feu vert de l'Assemblée pour le texte controversé sur la « sécurité globale »
Après trois matchs sans victoire, l'OGC Nice espère repasser dans le vert en accueillant le FC Nantes ce vendredi. Un adversaire qui ressemble pourtant à une ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté ce mercredi à l'unanimité une proposition de loi pour renforcer le contrôle d'un gouvernemen démissionnaire, un cas qui ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté mercredi un texte qui vise à renforcer le contrôle par le Parlement d'un gouvernement démissionnaire chargé d'expédier les ...
Actualités similaires
Après leurs démissions, les gouvernements Attal et Barnier ont géré les affaires courantes jusqu'à l'arrivée de leurs successeurs. L'Assemblée souhaite ...
Actualités similaires
Déjà validée en première lecture au Sénat en 2023, la proposition de loi portant la réforme prévoit de créer une holding, France Médias, qui ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté ce mardi en première lecture la proposition de loi intégrant le non-consentement à la définition pénale du viol. "Je crois ...
Actualités similaires
L'Assemblée a adopté mardi en première lecture une proposition de loi intégrant le non-consentement à la définition pénale du viol. Un texte auquel une ...
Actualités similaires
Liberticide pour une partie de la gauche, nécessaire pour l'essentiel des députés, la proposition de loi de lutte contre le narcotrafic a été adoptée sans ...
Actualités similaires
Le Tribunal de l'entreprise du Brabant wallon en Belgique a autorisé le transfert de l'activité cargo d'Air Belgium au groupe logistique maritime français ...
Actualités similaires
La proposition de loi redéfinit l'article du code pénal portant sur l'ensemble des agressions sexuelles, dont le viol. Elle propose de les redéfinir comme ...
Actualités similaires
La ministre de la Culture a "pris à partie" une fonctionnaire de l'Assemblée nationale, pendant l'examen du projet de réforme de l'audiovisuel public, selon ...
Actualités similaires
La proposition de loi sénatoriale pour lutter contre le narcotrafic a été approuvée par 436 voix contre 75 à l'Assemblée nationale ce mardi.
Actualités similaires
Le texte visant à « sortir la France du piège du narcotrafic », porté par les ministres Bruno Retailleau et Gérald Darmanin, a été voté et largement ...
Actualités similaires
Les syndicats agricoles espéraient voir le calendrier accéléré, avec un examen du texte dès la fin du mois d'avril. Finalement, il leur faudra patienter un ...
Actualités similaires
Le texte doit être adopté définitivement les 28 et 29 avril au Sénat et à l'Assemblée, après une commission mixte paritaire permettant d'accorder les ...
Actualités similaires
Le texte doit être adopté définitivement les 28 et 29 avril au Sénat et à l'Assemblée, après une commission mixte paritaire permettant d'accorder les ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a approuvé le texte en première lecture portant sur la lutte contre le narcotrafic, après de vifs débats sur ce texte clé de la ...
Actualités similaires
Ce mardi 1er avril, le texte intégrant le non-consentement à la définition pénale du viol est examiné par les députés à l'Assemblée nationale.
Actualités similaires
Le groupe Qatar Airways et Virgin Australia ont reçu le feu vert définitif de la Commission australienne de la concurrence et de la consommation (ACCC) pour ...
Actualités similaires
Cette proposition de loi, portée par deux députés macronistes, vise à durcir les conditions de maintien en logement social. Le texte a été rejeté en ...
Actualités similaires
Un juge fédéral, James Boasberg, avait suspendu le 15 mars pour deux semaines toute expulsion fondée exclusivement sur la loi de 1798 sur "les ennemis ...
Actualités similaires