Feu vert de l'Assemblée à une proposition de loi sur l'accès aux soins
#IMGLP-2-#L'Assemblée nationale a adopté dans la nuit de jeudi à vendredi en première lecture une proposition de loi afin d'améliorer l'accès aux soins, ...Actualités similaires
Articles similaires à Feu vert de l'Assemblée à une proposition de loi sur l'accès aux soins
Fin de vie: pour Yaël Braun-Pivet, présidente de l'Assemblée nationale, "c'est une erreur" de scinder le projet de loi en deux
Yaël Braun-Pivet, présidente de l'Assemblée nationale, est l'invitée d'Apolline de Malherbe dans le Face-à-face sur BFMTV/RMC, lundi 27 janvier.Actualités similaires
Proposition de loi contre le démarchage téléphonique: la fédération s'inquiète de possibles suppressions d'emplois
La proposition de loi qui prévoit l'interdiction de toute forme de démarchage téléphonique sans le consentement du consommateur est actuellement examinée ...Actualités similaires
Vers une interdiction pure et simple du démarchage téléphonique? Une proposition de loi étudiée à l'Assemblée nationale
Une proposition de loi est arrivée ce lundi à l'Assemblée Nationale. Elle prévoit d'interdire le démarchage téléphonique sauf si les clients sont ...Actualités similaires
Démarchage téléphonique: "La proposition de loi vise à lutter contre toutes les fraudes", explique Thomas Cazenave, député Ensemble à l'origine du texte
Une proposition de loi est examinée ce lundi à l'Assemblée nationale. Elle vise à réduire drastiquement le démarchage téléphonique. Thomas Cazenave, ...Actualités similaires
La Lozère inaugure une deuxième ligne SMUR pour renforcer l'accès aux soins d'urgence
Ce lundi 27 janvier, une deuxième ligne de Service mobile d'urgence et de réanimation (SMUR) a été inaugurée à Mende, marquant une avancée majeure pour ...Actualités similaires
Réintroduire les néonicotinoïdes, multiplier les méga-bassines& Ce que contient la proposition de loi écocide des sénateurs de droite
Les sénateurs examinent une proposition de loi censée répondre aux épisodes de mobilisation des producteurs. Sous prétexte de faciliter la vie des paysans, ...Actualités similaires
Une loi pour restreindre fortement le démarchage téléphonique examinée à l'Assemblée nationale
L'Assemblée nationale se penche à partir de ce lundi sur une proposition de loi, déjà adoptée par le Sénat, obligeant les professionnels du démarchage ...Actualités similaires
L'interdiction du démarchage téléphonique, bientôt une réalité ? Les députés vont étudier une proposition de loi ce lundi
La prospection commerciale par téléphone, dont les méthodes ont tendance à agacer les Français malgré plusieurs mesures à son encontre, pourrait bientôt ...Actualités similaires
Feu vert pour la restauration des gradins en pierre des arènes de Nîmes : les détails du chantier
La Ville de Nîmes a obtenu l'autorisation du ministère de la Culture pour restaurer la cavea des arènes.Actualités similaires
Démarchage téléphonique: une proposition de loi visant à restreindre les appels examinée à l'Assemblée
Une proposition de loi déposée ce lundi 27 janvier par le député EPR Thomas Cazenave visant à lutter contre les fraudes aux aides publiques suggère aussi ...Actualités similaires
Le démarchage téléphonique bientôt interdit ? Une proposition de loi présentée à l'Assemblée nationale ce lundi
Bientôt la fin des appels intempestifs ? Une proposition de loi est présentée en ce sens, ce lundi 27 janvier, à l'Assemblée nationale. Elle prévoit de ...Actualités similaires
Démarchage téléphonique: que pourrait changer la proposition de loi présentée à l'Assemblée nationale?
Ce lundi, une proposition de loi va être présenté à l'Assemblée nationale afin durcir les règles autour du démarchage téléphonique.Actualités similaires
Démarchage téléphonique: une proposition de loi présentée à l'Assemblée nationale pour durcir les règles
Ce lundi, une proposition de loi va être présenté à l'Assemblée nationale afin durcir les règles autour du démarchage téléphonique.Actualités similaires
"L'identité thermale est pour nous fondamentale" : feu vert de l'État pour le changement de nom de Cransac en Cransac-les-Thermes
La deuxième tentative a été la bonne : depuis le 8 janvier dernier, Cransac est officiellement devenue Cransac-les-Thermes. Un soulagement pour la ...Actualités similaires
Fondation Abbé Pierre : feu vert pour le changement de nom
Après les nombreuses accusations d'agressions sexuelles contre l'abbé Pierre, la Fondation qui porte son nom souhaitait pouvoir être renommée. Elle a obtenu ...Actualités similaires
Fondation Abbé Pierre : feu vert pour le changement de nom
Après les nombreuses accusations d'agressions sexuelles contre l'abbé Pierre, la Fondation qui porte son nom souhaitait pouvoir être renommée. Elle a obtenu ...Actualités similaires
Le parti socialiste fait voter 5 propositions de loi dans le cadre de leur niche parlementaire à l'Assemblée nationale
Les socialistes ont fait voter cinq propositions de loi autour du quotidien des Français, dans le cadre de leur niche parlementaire qui permet à un groupe ...Actualités similaires
Moselle: feu vert pour la construction de la "plus grande" usine de panneaux solaires d'Europe
L'entreprises etime que l'usine assurera une production annuelle de panneaux photovoltaïques d'une puissance cumulée représentant la consommation ...Actualités similaires
La loi sur le démarchage téléphonique examinée à l'Assemblée nationale
Ce lundi 27 janvier sera étudié le texte qui pose "le principe de l'interdiction du démarchage téléphonique commercial non consenti", un changement ...Actualités similaires
Pannes d'ascenseur : délai pour intervenir, stock de pièces obligatoire... la loi approuvée à l'Assemblée
1,7 million de pannes d'ascenseurs par an. Un constat qui a poussé les députés à se saisir de ce fléau de plus en plus courant et qui touche notamment ...Actualités similaires
Les députés approuvent une proposition de loi pour lutter contre les pannes d'ascenseur, que prévoit le texte ?
Environ 1,7 million de pannes d'ascenseur sont déclarées chaque année en France. Les députés ont approuvé jeudi un texte visant à réduire les délais ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
