Ex-salariés de Nutréa : non-lieu requis par le parquet de Saint-Brieuc
Deux ex-salariés de Nutréa, à Plouisy, intoxiqués par des pesticides, avaient déposé plainte au pénal contre leur ancien employeur. Le parquet de ...Actualités similaires
Articles similaires à Ex-salariés de Nutréa : non-lieu requis par le parquet de Saint-Brieuc
Non-lieu requis pour la tuerie à la préfecture de police de Paris en 2019
Sauf avis opposé des juges d'instruction, qui doivent aussi se prononcer, l'affaire ne devrait donc pas être jugée.Le Parquet national antiterroriste (Pnat) ...Actualités similaires
Tuerie à la préfecture de police de Paris en 2019 : le parquet antiterroriste requiert un non-lieu
Le Parquet national antiterroriste a requis fin août un non-lieu dans l'attaque au couteau qui a tué quatre personnels de la préfecture de police de Paris ...Actualités similaires
Tuerie à la préfecture de police de Paris en 2019 : le parquet antiterroriste requiert un non-lieu
Le 3 octobre 2019, Mickaël Harpon, un agent de la Préfecture de police avait semé la terreur, tuant au couteau quatre agents. Le Pnat ayant requis un ...Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou: le parquet demande un non-lieu pour les deux rugbymen français
D'après des informations du Parisien, la demande d'abandon des charges déposée par les avocats d'Oscar Jegou et Hugo Auradou, mis en examen pour viol ...Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou : le parquet demande un non-lieu pour les rugbymen français accusés de viol
Le parquet de Mendoza a demandé, ce vendredi 4 octobre, un non-lieu dans l'affaire Auradou-Jegou, les rugbymen français accusés de viol en Argentine.Actualités similaires
Argentine : le parquet demande un non-lieu pour les rugbymen français accusés de viol
Le parquet de Mendoza, où est instruite l'enquête contre Hugo Auradou et Oscar Jegou, les deux rugbymen français accusés de viol aggravé en Argentine, ...Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou: le parquet argentin demande un non-lieu pour les rugbymen français accusés de viol
Le parquet de Mendoza, où est instruite l'enquête contre Hugo Auradou et Oscar Jegou, les deux rugbymen français accusés de viol aggravé en Argentine, ...Actualités similaires
Affaire Auradou-Jégou : le parquet de Mendoza demande un non-lieu pour les rugbymen accusés de viol
Le parquet de Mendoza, où est instruite l'enquête contre Hugo Auradou et Oscar Jegou, les deux rugbymen français accusés de viol aggravé en Argentine, ...Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou : Le parquet demande un non-lieu pour les rugbymen français accusés de viol
Cette demande sera examinée lors d'une audience à huis clos le 18 octobreActualités similaires
RUGBY. Affaire Auradou - Jegou : ce que signifie le non-lieu demandé par le parquet argentin pour les deux joueurs du XV tricolore
En Argentine, le parquet demande un non-lieu pour les deux rugbymen français accusés de viol aggravé.Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : le parquet de Mendzoa demande un non-lieu pour les deux rugbymen français
Le parquet soutient la demande de la défense des deux joueurs français accusés de viol aggravé au cours de la dernière tournée du XV de France.Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou : le parquet demande un non-lieu pour les rugbymen français accusés de viol
Le parquet de Mendoza a demandé, ce vendredi 4 octobre, un non-lieu dans l'affaire Auradou-Jegou, les rugbymen français accusés de viol en Argentine.Actualités similaires
Prison ferme, bracelet électronique... ce qu'a requis le parquet contre Magali Berdah, ex-"papesse des influenceurs"
Le parquet a requis 18 mois de prison dont six ferme sous bracelet électronique contre Magali Berdah, ex-"papesse des influenceurs", jugée ce lundi 30 ...Actualités similaires
Policier suspendu pour radicalisation : non-lieu requis pour Christophe Castaner
Un non-lieu a été requis pour l'ex-ministre de l'Intérieur Christophe Castaner dans les investigations de la Cour de justice de la République (CJR) pour ...Actualités similaires
Le parquet de Saint-Brieuc ouvre une enquête contre Françoise Billaud, la candidate RN
Le procureur de la République de Saint-Brieuc, Nicolas Heitz, a ouvert une enquête à l'encontre de Françoise Billaud, candidate RN aux législatives. Elle ...Actualités similaires
Main arrachée d'un "gilet jaune" en 2018: le parquet demande un non-lieu pour un major de CRS
Le major Jackie D., 53 ans, officiant dans la CRS 7, a été mis en examen en février 2022. Il lui était reproché d'avoir involontairement blessé plusieurs ...Actualités similaires
Main d'un « gilet jaune » arrachée à Paris : le parquet demande un non-lieu pour un major de CRS
Un non-lieu a été requis par la justice dans l'affaire du tir de grenade qui avait arraché la main d'un « gilet jaune » lors d'une manifestation de 2018Actualités similaires
Pour Iberdrola, « Non, le parc éolien de Saint-Brieuc n'est pas déjà obsolète »
Le parc éolien en mer de Saint-Brieuc est sur le point d'être mis en service. Marie Thabard, directrice développement d'Iberdrola France, et Stéphane Alain ...Actualités similaires
Un mort après un refus d'obtempérer à Nice: le parquet requiert un non lieu pour le policier qui avait ouvert le feu
C'est désormais au magistrat instructeur de trancher. L'avocat de la famille de Zied B., tué en septembre 2022, se dit surpris de cette orientation du parquetActualités similaires
Saint-Brieuc. Une femme porte plainte pour plusieurs viols, des migrants interpellés dont deux mineurs non accompagnés
Une jeune femme de 18 ans a porté plainte pour deux viols qui auraient été commis à Saint-Brieuc début mars 2024. Trois suspects, dont deux mineurs non ...Actualités similaires
Affaire du chlordécone : le parquet général de Paris requiert un non-lieu dans la procédure en appel
Plusieurs plaignants dans ce dossier avaient fait appel, pour contester la clôture de l'information judiciaire en janvier 2023, après 15 ans d'enquête.Actualités similaires
Le parquet requiert un non-lieu pour Isabelle Adjani, mise en examen pour escroquerie depuis 2020 après la plainte d'un ex-consultant qui l'accusait d'avoir falsifié le remboursement de ses dettes à son égard
Le parquet de Paris a requis un non-lieu pour Isabelle Adjani, mise en examen pour escroquerie depuis 2020 après la plainte d'un ex-consultant qui l'accusait ...Actualités similaires
Isabelle Adjani : Le parquet requiert un non-lieu pour l'actrice, mise en cause pour escroquerie
Il est reproché à la star française la falsification d'un remboursement de dettesActualités similaires
Accusé de viol, l'acteur et humoriste Ary Abittan bénéficie d'un non-lieu, indique ce matin le parquet de Paris - L'avocate de la plaignante annonce faire appel
L'acteur et humoriste Ary Abittan a obtenu, mardi 2 avril, un non-lieu dans les investigations lancées après la plainte d'une femme qui l'accusait de l'avoir ...Actualités similaires
Accusé de violences sexuelles par ses ex-compagnes, Moha La Squale bénéficie d'un non-lieu
Accusé de viol et d'agression sexuelle par deux de ses anciennes compagnes, le rappeur Moha La Squale bénéficie d'un non-lieu, a révélé l'Agence France ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
