Le procès d'une vaste escroquerie à la commande qui a fait plus de 80 victimes parmi des entreprises de toute l'Europe s'est poursuivi jeudi 15 décembre à ...
Articles similaires à Escroquerie à 6 millions d'euros jugée en Dordogne : jusqu'à huit ans de prison requis contre les prévenus
Des peines allant jusqu'à cinq ans de prison ferme ont été requises mercredi au tribunal correctionnel de Nanterre, concernant le cambriolage d'Angel Di ...
Actualités similaires
Des projets pas "aboutis" mais une "menace réelle": jusqu'à cinq ans de prison ferme et une relaxe ont été requis jeudi à Paris au procès de 13 membres du ...
Actualités similaires
Soupçonnés notamment d'avoir préparé une «action violente» contre Emmanuel Macron fin 2018, 13 membres du groupuscule des Barjols sont actuellement...
Actualités similaires
Des projets pas "aboutis" mais une "menace réelle": jusqu'à cinq ans de prison ferme et une relaxe ont été requis jeudi à Paris au procès de 13 membres du ...
Actualités similaires
La procureure antiterroriste a requis, jeudi 2 février, des peines pouvant aller jusqu' cinq ans de prison ferme contre les militants d'extrême droite, les ...
Actualités similaires
La procureure antiterroriste a requis, jeudi 2 février, des peines pouvant aller jusqu' cinq ans de prison ferme contre les militants d'extrême droite, les ...
Actualités similaires
#IMGLP-2-#Des peines allant de un an avec sursis à cinq ans de prison ferme, ainsi qu'une relaxe, ont été requises jeudi au procès de 13 membres du groupe ...
Actualités similaires
Des peines allant jusqu'à cinq ans de prison ferme et une relaxe ont été requises jeudi au procès de 13 membres du groupe d'ultradroite des Barjols, ...
Actualités similaires
Ce lundi 30 janvier, après plusieurs renvois, le procès du Réunionnais sous le coup d'un mandat d'arrêt en France s'est tenu à Cotonou, devant la cour de ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel d'Anvers a prononcé vendredi des peines allant jusqu'à 13 ans de réclusion et des amendes s'élevant jusqu'à 200.000 euros à ...
Actualités similaires
16h33: Le parquet a requis 18 mois de prison, dont 6 à 9 mois avec sursis probatoire pendant deux ans, contre le père de la jeune fille agressée . Le ...
Actualités similaires
Des peines de six et huit ans de prison ferme ont été requises ce mercredi au tribunal correctionnel de Versailles contre trois hommes soupçonnés d'avoir ...
Actualités similaires
"En mars 2021, pendant le match PSG-Nantes (2-3), le domicile de Marquinhos, dans les Yvelines, a été cambriolé. Si le père du Brésilien a subi des ...
Actualités similaires
Cinq Tourangeaux ont été condamnés à des peines allant de deux à six ans de prison ferme par le tribunal de Tours. Ils étaient poursuivis dans une affaire ...
Actualités similaires
Des peines allant jusqu'à deux ans de prison ferme ont été prononcées, ce mercredi, contre quinze professionnels français, belges et néerlandais de la ...
Actualités similaires
Quinze personnes ont été jugées en décembre pour avoir participé à un réseau d'escroquerie commerciale actif dans une dizaine de pays européens et aux ...
Actualités similaires
Le tribunal de Bergerac a rendu sa décision dans l'affaire du vaste réseau d'escroquerie international, jugé le mois dernier. Les quinze prévenus sont ...
Actualités similaires
Ce lundi 9 janvier, le premier Français condamné pour djihadisme à son retour de Syrie, avait à nouveau rendez-vous avec la justice. Cette fois, pour des ...
Actualités similaires
Le procès d'une vaste escroquerie à la commande qui a fait plus de 80 victimes parmi des entreprises de toute l'Europe s'est poursuivi jeudi 15 décembre à ...
Actualités similaires
Au premier jour du procès à Bergerac d'un vaste réseau d'escroquerie international, le tribunal a détaillé ce mercredi 14 décembre comment des ...
Actualités similaires
Quinze prévenus sont jugés à partir de ce mercredi 14 décembre devant le tribunal correctionnel de Bergerac pour avoir escroqué des marchandises à des ...
Actualités similaires
Quatre ans après la mort d'Alexis à Domeyrot, le père du garçon et un voisin sont jugés en appel devant les assises de la Haute-Vienne, pour meurtre. En ...
Actualités similaires