Dans un arrêt du 14 novembre 2023, la Cour administrative d'appel de Toulouse a confirmé la faute commise par une Atsem. Une enfant de petite section a été ...
Actualités similaires
Articles similaires à Enfant oubliée dans un bus : le juge confirme la faute de l'Atsem
Lors du mouvement pour les retraites d'avril 2023, plusieurs préfets avaient instauré des «périmètres de protection» afin d'y interdire les concerts de ...
Actualités similaires
Une fillette originaire de Dordogne a été retrouvée dans un autocar en Charente, alors qu'elle cherchait seulement à relier son école à un centre de ...
Actualités similaires
Rëva, 4 ans, devait se rendre au centre de loisirs de Trélissac (Dordogne) le 15 janvier. Oubliée dans le bus, elle est retrouvée par le chauffeur à ...
Actualités similaires
L'histoire s'est passée mercredi 15 janvier. La fillette devait se rendre dans un centre de loisirs, non loin de son école, pour y passer l'après-midi
Actualités similaires
Un enfant est mort dans un accident impliquant un car scolaire survenu ce jeudi 30 janvier près de Châteaudun en Eure-et-Loir. Le drame a également fait une ...
Actualités similaires
Il a menacé de mort une magistrate bayonnaise qui venait de lui retirer la garde de son plus jeune enfant jeudi dernier. Des menaces d'une grande violence. Un ...
Actualités similaires
L'accident a eu lieu ce dimanche 1er décembre en fin d'après-midi et le bilan, toujours provisoire, est de 2 morts, 10 blessés en urgence absolue et 32 ...
Actualités similaires
Ce lundi 2 décembre 2024 au matin, le bilan humain de l'accident de bus de Porté-Puymorens reste provisoire avec 2 décès, 10 personnes en urgence absolue ...
Actualités similaires
Les deux garçons de 11 ans et 12 ans suspectés d'avoir répandu de la soude sur une aire de jeux à Toulouse, ont été placés en retenues ce vendredi ...
Actualités similaires
L'audience qui s'est ouverte aujourd'hui au tribunal de Melun est le point culminant de 20 mois de tourments médiatiques et judiciaires. En février 2023, ...
Actualités similaires
Celui qui est devenu champion du monde de foot en 1998 avec l'Équipe de France est pris dans un conflit judiciaire avec son ancienne compagne. Celle-ci affirme ...
Actualités similaires
Le Qatar a confirmé, ce samedi, avoir suspendu sa médiation entre Israël et le Hamas en vue d'un accord de cessez-le-feu à Gaza associé à une libération ...
Actualités similaires
Un enfant scolarisé en petite section de maternelle à Bannans (Haut-Doubs) a été oublié dans un bus scolaire, lundi 7 octobre. Sa famille du petit garçon ...
Actualités similaires
Un enfant scolarisé en petite section de maternelle à Bannans (Haut-Doubs) a été oublié dans un bus scolaire, lundi 7 octobre. Sa famille du petit garçon ...
Actualités similaires
Ce lundi 7 octobre, un enfant de 3 ans a été oublié dans le bus qui devait l'amener à son école maternelle située dans le Doubs. Il est ainsi resté tout ...
Actualités similaires
Dans le cadre des litiges familiaux, tels que les conflits liés à la garde, à la résidence ou aux droits de visite d'un enfant mineur, la justice cherche ...
Actualités similaires
Après 31 ans d'enquête et six ans de procédure, la Cour de cassation a décidé que les parents de la petite fille retrouvée morte en 1987 seront jugés en ...
Actualités similaires
Adrien Rabiot s'est exprimé devant la presse, ce mercredi. Le joueur a confirmé qu'il suivait les résultats de l'OM lorsqu'il était enfant. Adrien Rabiot ...
Actualités similaires
Le 22 août 2022, Iris, 15 ans et Warren, 17 ans, étaient fauchés par une ambulance quai Maréchal Joffre (2e arr.) à Lyon. Deux ans après le drame, les ...
Actualités similaires
Un drame a eu lieu dans la métropole de Lyon à Rillieux-la-Pape ce lundi 22 juillet 2024. Un enfant a été grièvement blessé après avoir été renversé ...
Actualités similaires