Énergies renouvelables: les députés Verts "pourraient venir en soutien" au projet de loi
"Nous pourrions le voter sous réserve qu'il évolue encore en séance". Charles Fournier, Député EELV et chef de file sur le projet de loi Energies ...Actualités similaires
Articles similaires à Énergies renouvelables: les députés Verts "pourraient venir en soutien" au projet de loi
Les députés approuvent un projet de loi relatif à l'Ordre national des pharmaciens
Le texte de loi est principalement axé sur le renforcement des fonctions de l'Ordre, notamment à travers de nombreuses dispositions visant à renforcer ses ...Actualités similaires
Loi " énergies renouvelables " : création du dispositif des zones d'accélération des communes
Les élus locaux et leurs territoires sont placés au centre du dispositif des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de ...Actualités similaires
OPCC : Le projet de loi adopté par les députés
Le projet de loi prévoit notamment la création d'une nouvelle catégorie d'organismes de placement collectif en capital dotés de règles de gestion ...Actualités similaires
Déserts médicaux : le projet de loi sur la régulation de l'installation de médecins ne trouve pas de soutien en Charente-Maritime
Aucun des cinq députés n'a voté l'amendement porté par un groupe transpartisan. La mesure ne bénéficiait ni du soutien du gouvernement, ni de celui des ...Actualités similaires
Sociétés régionales multiservices : Le projet de loi adopté à la majorité par les députés
Le nouveau cadre juridique comprend un ensemble de dispositions visant à accompagner la régionalisation avancée par la création de sociétés au niveau de ...Actualités similaires
Sophie Binet (CGT): "J'appelle la présidente de l'Assemblée nationale à laisser les députés voter" le projet de loi pour l'abrogation de la réforme des retraites
Sophie Binet, secrétaire générale de la CGT, est l'invitée du Dej' Info, en direct de la manifestation parisienne, ce mardi 6 juin.Actualités similaires
Projet de loi immigration: les propositions des députés Les Républicains
Le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin a répondu aux propositions des Républicains sur l'épineuse question de l'immigration, se disant prêt à ...Actualités similaires
Relance du nucléaire: députés et sénateurs s'accordent sur le projet de loi
Les parlementaires n'ont pas réintroduit la réforme controversée de la sûreté nucléaire voulue par le gouvernement. Ce dernier souhaitait fondre ...Actualités similaires
CNP : La FMEJ appelle les députés de la nation à bloquer le projet de loi 15.23
Le bureau exécutif de la Fédération marocaine des éditeurs de journaux (FMEJ) s'est réuni vendredi 14 avril 2023. Une occasion pour «déplorer le ...Actualités similaires
Vers un congé menstruel en France ? Les députés écologistes déposeront prochainement un projet de loi à l'Assemblée
"Cachez ce sang que je ne saurai voir"... Des députés écologistes vont présenter, le 26 mai prochain à l'Assemblée nationale une proposition de loi pour ...Actualités similaires
Direct - Guerre en Ukraine : les députés russes votent un projet de loi qui permet l'enrôlement militaire par voie électronique
Lundi, en Allemagne, des manifestants ont réclamé l'arrêt du conflit ukrainien. La fuite de documents classifiés...Actualités similaires
Projet de loi olympique : les députés adoptent un article controversé sur la vidéosurveillance
L'Assemblée nationale a donné jeudi raison au gouvernement français, qui souhaite expérimenter la vidéosurveillance basée sur des algorithmes avant et ...Actualités similaires
Le projet de loi sur le nucléaire adopté par les députés malgré la tempête politique
Au lendemain de l'adoption controversée de la réforme des retraites, les députés sont parvenus mardi à s'accorder sur le projet de loi d'accélération du ...Actualités similaires
Projet de loi retraites : la bataille juridique à venir
La réforme des retraites n'est pour l'heure ni promulguée ni entrée en vigueur. Le processus juridique poursuit son chemin. Sénateurs et députés de gauche ...Actualités similaires
Ce que contient le projet de loi sur le nucléaire examiné par les députés
Entré à l'Assemblée nationale ce lundi 13 mars, le texte ne fait pas l'unanimité. Mais que contient ce projet controversé, qui a fait l'objet de 650 ...Actualités similaires
Ce que contient le projet de loi sur le nucléaire examiné par les députés
Entré à l'Assemblée nationale ce lundi 13 mars, le texte ne fait pas l'unanimité. Mais que contient ce projet controversé, qui a fait l'objet de 650 ...Actualités similaires
Retraites - L'intersyndicale appelle "solennellement" les députés "à voter contre le projet de loi" - Emmanuel Macron va réunir les Ministres ce soir - 480.000 personnes en France selon la police et 1,7 million selon la CGT
19h36: Le ministère de l'Intérieur annonce que 480.000 personnes ont manifesté en France aujourd'hui alors que la CGT parle de 1,7 million de personnes ...Actualités similaires
EN DIRECT - Retraites - L'intersyndicale appelle "solennellement" les députés "à voter contre le projet de loi" - Emmanuel Macron va réunir les Ministres ce soir - 480.000 personnes en France selon la police et 1,7 million selon la CGT
19h36: Le ministère de l'Intérieur annonce que 480.000 personnes ont manifesté en France aujourd'hui alors que la CGT parle de 1,7 million de personnes ...Actualités similaires
Réforme des retraites : députés et sénateurs s'accordent sur une version commune du projet de loi
À la veille du passage de la réforme des retraites à l'Assemblée nationale pour un potentiel vote crucial, députés et sénateurs se sont accordés ce...Actualités similaires
URGENT - Retraites - L'intersyndicale appelle "solennellement" les députés "à voter contre le projet de loi" - Emmanuel Macron va réunir les Ministres ce soir à 20h30
19h31: L'intersyndicale appelle "solennellement" les députés "à voter contre le projet de loi" sur la réforme des retraites et organisera une conférence de ...Actualités similaires
Députés et sénateurs s'accordent sur le projet de loi qui provoque la colère des distributeurs
Feu vert au projet de loi Descrozaille. Députés et sénateurs ont fini par s'accorder ce mercredi sur ce texte, qui provoque l'ire de la grande distribution.Actualités similaires
Députés et sénateurs voteront-ils le projet de loi auquel s'oppose la grande distribution ?
Après avoir adopté deux versions différentes du texte, députés et sénateurs cherchent un terrain d'entente sur le projet de loi Descrozaille, fermement ...Actualités similaires
Retraites: les deux options pour le gouvernement si les députés votent contre le projet de loi
La commission mixte paritaire va prochainement se pencher sur la réforme des retraites. En cas d'accord sur un texte commun, celui-ci sera soumis à un vote ...Actualités similaires
Nucléaire : le projet de loi examiné par les députés en pleine controverse sur la sûreté
L'Assemblée nationale s'attaque, ce lundi, au projet de loi visant à accélérer la construction de nouveaux réacteurs nucléaires, dont l'examen promet ...Actualités similaires
Députés et sénateurs cherchent un accord sur le projet de loi qui révolte la grande distribution
Après l'avoir successivement remanié, députés et sénateurs vont tenter de s'entendre sur le projet de loi Descrozaille, combattu par la grande distribution ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
