Les députés ont adopté ce projet de loi en première lecture, alors que le scrutin a été retardé par une panne technique du système de vote ...
Actualités similaires
Articles similaires à Energies renouvelables: l'Assemblée nationale adopte le projet de loi en première lecture
Un changement apporté par les députés a provoqué un gros débat en commission : le critère selon lequel les malades doivent avoir leur « pronostic vital ...
Actualités similaires
Le projet de loi sur la fin de vie, qui ouvre pour la première fois en France une aide à mourir pour certains patients, a franchi vendredi un premier obstacle ...
Actualités similaires
Le projet de loi sur la fin de vie, qui ouvre pour la première fois en France une aide à mourir pour certains patients, a franchi vendredi un premier obstacle ...
Actualités similaires
Le texte a été approuvé à main levée en commission spéciale peu après minuit, au terme d'une intense semaine de débats menés par l'ancienne ministre de ...
Actualités similaires
Le texte a été approuvé à main levée en commission spéciale peu après minuit, au terme d'une intense semaine de débats menés par l'ancienne ministre de ...
Actualités similaires
Les députés ont rejeté largement une motion de rejet du groupe écologiste visant à couper court aux débats sur la loi agricole. La motion a été ...
Actualités similaires
Le texte prévoit d'ouvrir le vote aux élections provinciales à tous les citoyens résidant sur place depuis dix ans. Son vote a provoqué des tensions sur ...
Actualités similaires
La Nouvelle-Calédonie s'est réveillée mercredi après une deuxième nuit consécutive d'émeutes, dénoncées comme "indignes" par Emmanuel Macron, pendant ...
Actualités similaires
Les députés français ont adopté dans la nuit de mardi à mercredi la révision constitutionnelle réformant le corps électoral en Nouvelle-Calédonie. Les ...
Actualités similaires
Les députés français ont adopté, dans la nuit de mardi à mercredi, la révision constitutionnelle voulue par le gouvernement et visant à élargir le corps ...
Actualités similaires
Après les sénateurs, les députés ont voté ce mardi 14 mai ce texte décrié par les indépendantistes en Nouvelle-Calédonie. Il prévoit notamment ...
Actualités similaires
La Géorgie a adopté mardi la loi controversée sur l'"influence étrangère", malgré des manifestations d'ampleur dans le pays contre ce texte.
Actualités similaires
« Il s'agit d'une brique et d'une étape de plus », souligne dans La Nouvelle République le ministre de l'Agriculture Marc Fesneau. Côté syndicats, ...
Actualités similaires
Le projet de loi agricole du gouvernement arrive ce mardi dans l'hémicycle de l'Assemblée nationale. Réécrit dans l'urgence par l'exécutif après la crise ...
Actualités similaires
Le projet de loi d'orientation sur l'agriculture arrive ce mardi dans l'hémicycle de l'Assemblée nationale. Placé sous le signe de la "souveraineté ...
Actualités similaires
De nombreuses contraintes environnementales pourraient être abandonnées pour faciliter l'arrivée de nouvelles générations d'agriculteurs.
Actualités similaires
Réécrit pour répondre à la colère hivernale, le projet de loi agricole du gouvernement arrive mardi dans l'hémicycle de l'Assemblée, accueilli tièdement ...
Actualités similaires
"Il s'agit d'une brique et d'une étape de plus dans une stratégie lancée depuis 2017", défend dans La Nouvelle République le ministre de l'Agriculture Marc ...
Actualités similaires
Une commission spéciale se penche à partir de lundi 13 mai sur le projet de loi sur la fin de vie. Un projet qui suscite de nombreux débats, ne serait-ce que ...
Actualités similaires