Emmené à l'hôpital après un accident en état d'ébriété, il refuse l'analyse de sang : le tribunal le condamne à six mois de prison avec sursis
Le 18 novembre 2020, à Tramayes, un automobiliste a un accident de la route, seul. En état d'ébriété, il n'est même pas capable de souffler dans ...Actualités similaires
Articles similaires à Emmené à l'hôpital après un accident en état d'ébriété, il refuse l'analyse de sang : le tribunal le condamne à six mois de prison avec sursis
Justice : le tribunal de Narbonne condamne le délinquant routier à 24 mois de prison dont 12 avec sursis, sous bracelet électronique
Sur l'autoroute, au volant de sa voiture, un homme positif à l'alcool et au cannabis avait effectué des manoeuvres dangereuses à l'encontre d'un autre ...Actualités similaires
"Elle a pris le maximum, c'est le tarif pour ça" : le tribunal de Foix condamne l'agresseuse d'une élue à 5 mois de prison avec sursis
Rejetant les violences contre une élue au profit d'une simple querelle de voisinage, le tribunal de Foix a condamné le 14 décembre l'agresseuse de ...Actualités similaires
Var : Un homme a été condamné à 12 mois de prison avec sursis par le tribunal correctionnel de Toulon pour avoir étranglé à mort le chien de son fils, alors qu'il était en état de grande ébriété
Un homme a été condamné par le tribunal correctionnel de Toulon pour avoir étranglé à mort le chien de son fils alors qu'il était en état de grande ...Actualités similaires
Ariège : après avoir harcelé son ex-compagne et déposé un traqueur GPS sous sa voiture, le tribunal le condamne à huit mois de prison avec sursis
Durant un an, il harcèle son ex-compagne pour voir sa fille et place même sous sa voiture un traqueur GPS. Mardi 24 septembre, le tribunal judiciaire de Foix ...Actualités similaires
Bébé secoué ou accident? Une jeune mère de 21 ans condamnée à 6 mois de prison avec sursis par le tribunal de Foix
Une jeune maman de 21 ans a été condamnée par le tribunal de Foix à 6 mois de prison avec sursis, le mardi 19 septembre. Une audience marquée par une seule ...Actualités similaires
Le tribunal judiciaire de Versailles condamne un homme à six mois de prison avec sursis probatoire et obligation de soins pour avoir adressé des menaces de mort à Elisabeth Borne
Le tribunal judiciaire de Versailles a condamné un homme à six mois de prison avec sursis probatoire et obligation de soins pour avoir adressé des menaces de ...Actualités similaires
Gers : il détient et diffuse des images de mineurs, le tribunal le condamne à 12 mois de prison avec sursis
Un homme de 55 ans a été condamné à 12 mois de prison avec un sursis probatoire de 2 ans par le tribunal d'Auch, ce jeudi 15 septembre, pour avoir ...Actualités similaires
Accident de car à Port-Brillet : le tribunal de Laval condamne le conducteur à 4 mois de prison avec sursis
Le tribunal de Laval a condamné ce mardi 6 septembre un homme de 62 ans pour l'accident de car survenu à Port-Brillet en octobre 2020. Il écope de 4 mois de ...Actualités similaires
Il avait maltraité et abandonné ses chiens: le tribunal de Besançon le condamne à 5 mois de prison avec sursis
Un jeune homme de 22 ans a été condamné à 5 mois de prison avec sursis par le tribunal de Besançon pour acte de cruauté et abandon volontaire de ses ...Actualités similaires
Emmené à l'hôpital après un accident en état d'ébriété, il refuse l'analyse de sang : le tribunal le condamne à six mois de prison avec sursis
Le 18 novembre 2020, à Tramayes, un automobiliste a un accident de la route, seul. En état d'ébriété, il n'est même pas capable de souffler dans ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
