Le 3 juillet dernier, moins d'une semaine après le deuxième tour élections municipales, Mathieu Ciceri avait déposé un recours au tribunal ...
Actualités similaires
Articles similaires à Élections municipales à Frontenex : le recours de Mathieu Ciceri rejeté
Bénédicte Taurine (Nupes) et Jean-Marc Garnier (RN) ont été entendus par le conseil constitutionnel jeudi 26 janvier 2023, dans le cadre du recours porté ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Besançon rejette le second recours déposé par des agents de la ville contre la suppression de leur Comité d'oeuvres sociales ...
Actualités similaires
« La campagne municipale et métropolitaine a démarré, nous sommes en ordre de marche pour préparer nos équipes dans trois ans. » Lors des vSux de ...
Actualités similaires
La Cour constitutionnelle béninoise a rejeté samedi 21 janvier le principal recours du parti d'opposition Les Démocrates au terme d'une audience publique. Le ...
Actualités similaires
Il y a plus de candidats que de sièges à pourvoir dans cette élection municipale partielle. Elle se tiendra dimanche 22 janvier. Une liste de sept personnes ...
Actualités similaires
À Saint-Briac, 13 élus ont démissionné depuis le début du mandat. De nouvelles élections municipales sont envisagées. La commune a 3 mois pour les ...
Actualités similaires
Selon les informations de La Dépêche, le conseil constitutionnel examinera le jeudi 26 janvier 2023 le recours concernant les résultats du premier tour des ...
Actualités similaires
Les cinq bars de nuit de la Place de la République, à Dijon, vont devoir continuer de fermer les portes à deux heures du matin. Leur recours devant le ...
Actualités similaires
L'on savait le maire actuel de Saint-Pée-sur-Nivelle, Dominique Idiart, partant pour le scrutin. Le groupe d'opposition, autour de Jean-Bernard Dolosor, a ...
Actualités similaires
Le Comité de règlement des différends de l'ARMDS, statuant en commission litiges sur le recours non juridictionnel de l'Entreprise pour les travaux de génie ...
Actualités similaires
Les électeurs de Saint-Pée-sur-Nivelle seront appelés aux urnes le 19 février 2023, afin d'élire un nouveau Conseil municipal. Si nécessaire, un second ...
Actualités similaires
La CGT avait engagé une action contre la délibération de janvier 2018. Le 5 décembre 2022, la cour administrative d'appel de Marseille a rejeté, comme ...
Actualités similaires
Le 5 décembre 2022, la cour administrative d'appel de Marseille a rejeté, comme l'avait fait le tribunal administratif en 2019, le recours que le syndicat ...
Actualités similaires
La Fifa a entériné, lundi 5 décembre, la victoire de la Tunisie contre la France (1-0), à la suite de laquelle la FFF avait déposé un recours. Une ...
Actualités similaires
Le Conseil du contentieux des étrangers belge a rejeté le recours de l'imam Hassan Iquioussen contre son expulsion vers la France, a appris CNEWS ce...
Actualités similaires
La Fifa a annoncé lundi rejeter la réclamation déposée jeudi dernier par la Fédération française de football (FFF). La procédure visait à faire changer ...
Actualités similaires
La FIFA, qui organise actuellement la Coupe du Monde 2022 au Qatar, vient d'annoncer que la réclamation déposée par les Bleus après l'annulation du but de ...
Actualités similaires
La Fifa a annoncé lundi 5 décembre rejeter la réclamation déposée jeudi dernier par la Fédération française de football (FFF) pour faire changer le ...
Actualités similaires
La Fifa a annoncé lundi rejeter la réclamation déposée jeudi dernier par la Fédération française de football (FFF) pour faire changer le score de ...
Actualités similaires
La Fifa a annoncé lundi rejeter la réclamation déposée jeudi dernier par la Fédération française de football (FFF) pour faire changer le score de ...
Actualités similaires
La Fifa a annoncé ce lundi 5 décembre rejeter la réclamation déposée jeudi dernier par la Fédération française de football (FFF) pour faire changer le ...
Actualités similaires
Au mois de septembre dernier, le Conseil des ministres avait prononcé la dissolution du conseil municipal de Valmanya. De nouvelles élections ont été ...
Actualités similaires