Dysfonctionnements au péage : un recours collectif envisagé
Pointé du doigt par des usagers pour « de trop nombreux dysfonctionnements », le premier péage sans barrière de France, situé sur l'A4 à hauteur de ...Actualités similaires
Articles similaires à Dysfonctionnements au péage : un recours collectif envisagé
Le collectif des Morvandiaux vigilants prépare des recours contre la nouvelle taxe des ordures ménagère de Morvan Sommets et Grands Lacs
Le collectif des Morvandiaux vigilants ne décolère pas devant la taxe d'enlèvement des ordures ménagères instauré par la communauté de communes Morvan ...Actualités similaires
Mozambique: le recours à l'armée envisagé contre les manifestants
Le gouvernement mozambicain a menacé de déployer l'armée pour réprimer les manifestations qui se poursuivent et qui ont fait des morts après les élections ...Actualités similaires
Mise à sens unique de l'avenue Rockefeller à Lyon : un collectif de riverains va déposer un recours
En ce dimanche après-midi, le ciel clément et les températures douces ont donné envie à quelques cyclistes de découvrir le nouveau tracé de la Voie ...Actualités similaires
Recours collectif d'automobilistes contre le périphérique à 50 km/h : La voix des usagers n'est pas entendue
La maire de Paris, Anne Hidalgo, l'avait promis, elle l'a fait. Le périphérique parisien a vu sa vitesse passer de 70 à 50 km/h le 1er octobre dernier. Et, ...Actualités similaires
Périphérique parisien : un recours collectif contre la réduction de vitesse à 50 km/h
Le périphérique parisien fait à nouveau l'objet de débats, alors que la décision de réduire la vitesse maximale de 70 à 50 km/h, impulsée par la maire ...Actualités similaires
Relance du recours collectif contre Google pour atteinte à la vie privée
Les utilisateurs de Google Chrome confrontent de nouveau le géant technologique en justice, contestant la manière dont leurs données personnelles sont ...Actualités similaires
IA : Anthropic (Claude) à son tour l'objet d'un recours collectif pour violation des droits d'auteur
La société à l'origine de l'IA générative Claude, Anthropic, est l'objet d'une nouvelle plainte. Elle est accusée d'avoir utilisé illégalement les ...Actualités similaires
Anglet : contre l'extension du cimetière de Blancpignon sur la forêt du Pignada, un collectif dépose un recours
La préfecture des Pyrénées-Atlantiques et la mairie d'Anglet envisagent d'étendre le cimetière de Blancpignon sur la forêt du Pignada. Pour des raisons ...Actualités similaires
Le collectif Stop uniforme Metz lance un recours au tribunal administratif contre le test de l'uniforme à l'école
Le collectif Stop uniforme Metz dépose un recours au tribunal administratif. Ces parents d'élèves refusent toujours l'expérimentation du port de l'uniforme ...Actualités similaires
Audiolivres : un auteur ouvre un recours collectif contre Amazon
Convaincu que le géant américain a instauré un monopole sanctionnant les auteurs, un écrivain appelle ses confrères à un recours collectif. Selon lui, ...Actualités similaires
Monceaux. Un recours aux subventions européennes envisagé pour sauver le fragile écosystème des Marais de Sacy
Interview de Térésa Dias, présidente du syndicat du marais de SacyActualités similaires
Déconstruction du pont de Gaulle à Reims : la justice rejette le recours du collectif sur l'interdiction de circulation
Le tribunal administratif de Reims a rejeté ce vendredi le recours du collectif qui demandait la suspension de l'interdiction de circulation sur le pont de ...Actualités similaires
Des étudiants dénoncent une répression policière abusive lors d'une manifestation à Béziers, un recours est envisagé
Une trentaine de militants Solidaires et CGT ont manifesté ce jeudi devant le Palais de Justice de Béziers pour soutenir deux adhérents. Ces derniers ...Actualités similaires
Top Spin 2K25 : scandales et recours collectif en justice pour le jeu de tennis de 2K Games
C'est peut-être la goutte de trop qui fera vaciller le géant 2K Games, dont les pratiques depuis quelques années n'ont plus grand chose à envier (dans le ...Actualités similaires
Projet de parc éolien dans les Palanges : 70 opposants à Gages, un recours devant le tribunal administratif envisagé
Vent de fronde dans les Palanges.Actualités similaires
Aix d'Angillon : le tribunal administratif d'Orléans examine le recours du collectif Bassines Non Merci Berry
Ce lundi 4 mars, le tribunal administratif d'Orléans examinait le recours des opposants au projet de bassine agricole aux Aix d'Angillon, dans le Cher. Ils ...Actualités similaires
Contournement ouest de Montpellier : deux nouveaux recours formés par le collectif Autre-COM
Le collectif se pourvoit en appel contre la Déclaration d'utilité publique et dépose un autre recours pour dénoncer l'absence d'une étude alternative.Actualités similaires
Vizio accepte de payer 3 millions de dollars à ses clients à la suite d'un recours collectif
Si vous avez récemment acheté un téléviseur Vizio, la marque pourrait vous devoir de l'argent. En effet, pour de prétendues « fausses » allégations de ...Actualités similaires
Le Conseil d'Etat rejette le recours du collectif Mayotte a soif
Dans une ordonnance datée du 26 décembre, le Conseil d'Etat a confirmé la décision du juge des référés de Mayotte et a rejeté le recours du collectif ...Actualités similaires
« Dieselgate » : la Ville de La Rochelle s'associe à un recours collectif contre Volkswagen, Peugeot et Renault
La commune rejoint une action collective en indemnisation. Le conseil municipal a voté pour, lundi 13 novembre. 74 véhicules achetés par la Ville sont ...Actualités similaires
Un collectif forme un recours contre le retrait dans l'heure des contenus accusés de terrorisme
Un collectif d'associations de défense des libertés numériques, mené par La Quadrature du Net, a déposé devant le Conseil d'État une demande d'annulation ...Actualités similaires
Le spectacle "Bernadette de Lourdes" privé du volet collectif du pass Culture : le producteur Roberto Ciurleo prépare un recours
Bernadette de Lourdes, qui se joue depuis 2019, s'est vu refuser l'accès au dispositif parce que "la Charte de la laïcité pose question" dans ce spectacle.Actualités similaires
Contrôles au faciès : le Conseil d'Etat rejette un recours collectif de plusieurs associations et ONG
Le Conseil d'Etat a rejeté le recours de plusieurs associations et ONG dans le cadre d'une action de groupe pour faire cesser la pratique des contrôles ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
