Le tribunal d'Auch a condamné un jeune chasseur de 31 ans qui n'avait pas déclaré ses armes. Les gendarmes avaient trouvé les fusils lors d'une perquisition ...
Actualités similaires
Articles similaires à Dispense de peine au tribunal d'Auch pour le chasseur à l'arsenal fourni
Le Beauceron de Christophe a été abattu par un chasseur en marge d'une battue dans les gorges du Caramy le 21 janvier dernier. Le chasseur plaide la thèse de ...
Actualités similaires
Un policier du commissariat d'Agen a été jugé à Auch ce jeudi pour des violences, des injures racistes et un faux PV d'interpellation.
Actualités similaires
Deux hommes ont été condamnés, ce jeudi 9 novembre, à 15 mois de prison et 4 mois avec sursis probatoire, par le tribunal d'Auch. Ce, après des violences ...
Actualités similaires
Sans la conscience professionnelle des magistrats, impossible de traiter divorces, gardes ou pensions alimentaires au tribunal d'Auch, privé de juge dédié ...
Actualités similaires
Le tribunal d'Auch a condamné un jeune chasseur de 31 ans qui n'avait pas déclaré ses armes. Les gendarmes avaient trouvé les fusils lors d'une perquisition ...
Actualités similaires
La situation perdure au tribunal judiciaire d'Auch. Depuis deux mois maintenant, le poste de procureur de la République est vacant. L'intérim reste cependant ...
Actualités similaires
Une partie de la communauté internationale a semblé s'étonner de l'imposant arsenal militaire des groupes armés palestiniens, entre roquettes, drones, ...
Actualités similaires
Un homme de 22 ans a écopé ce jeudi 28 septembre de 6 mois d'emprisonnement pour avoir mis le feu à un matelas... face au refus de sa soeur de le saluer.
Actualités similaires
Ce jeudi 21 septembre, une vingtaine de personnes se sont rassemblées devant le tribunal judiciaire d'Auch en soutien avec le service des greffes qui se ...
Actualités similaires
La colère gronde toujours au niveau national chez les greffiers. Au niveau local, un rassemblement a de nouveau eu lieu, ce mardi 19 septembre, devant le ...
Actualités similaires
Jugé pour avoir frappé et menacé de mort son ex-conjointe, un trentenaire a écopé de deux ans de prison, ce mardi 12 septembre, après avoir été jugé ...
Actualités similaires
Sur les marches du palais de justice d'Auch, greffiers et magistrats se sont mobilisés ce lundi 11 septembre pour exprimer leur mécontentement face à leurs ...
Actualités similaires
Un chasseur de 65 ans a été jugé, en juin 2023, pour avoir tiré sur un cycliste en octobre 2022 à Acigné, près de Rennes (Ille-et-Vilaine). Le ...
Actualités similaires
Le jeune homme qui s'était enfui du tribunal de Montbéliard, lors de son procès, en juin dernier, a été condamné à quatre mois de prison. Cette peine ...
Actualités similaires
Faute de moyens et de magistrats, le tribunal de grande instance d'Auch fait sa rentrée judiciaire sans parquet : des avocats généraux de la cour d'appel ...
Actualités similaires
Il avait agressé et blessé deux jeunes gens avec le couteau à beurre fourni durant sa détention et soigneusement aiguisé par ses soins
Actualités similaires
L'encaveur valaisan avait agi avec l'aide d'un détective et d'un informaticien pour obtenir des informations sur deux journalistes qui enquêtaient sur lui.
Actualités similaires
Ce lundi, les greffiers et greffières du tribunal judiciaire d'Auch ont manifesté à la pause déjeuner devant les marches du palais. Ils s'opposent, entre ...
Actualités similaires
Paradoxalement, dans son réquisitoire, Françoise Bénézech, envisage qu'Eric Piolle pourrait être condamné pour "complicité de favoritisme" si la Cour ne ...
Actualités similaires
Alors que les juges étaient partis délibérer, un trentenaire tarnais poursuivi pour violences conjugales, a pris la poudre d'escampette dans les rues de ...
Actualités similaires
Alors que les juges étaient partis délibérer, le trentenaire, poursuivi pour violences conjugales, a pris la poudre d'escampette dans les rues de Rodez. Il a ...
Actualités similaires
Donald Trump a plaidé non coupable, ce mardi, dans le cadre de l'affaire des documents confidentiels. À peine sorti du tribunal, l'ancien président ...
Actualités similaires