Décret du journal Officiel : le Bas-Rhin passe en zone de circulation active du virus
C'est dans un décret publié ce dimanche 6 septembre dans le Journal Officiel, le Bas-Rhin passe en zone rouge, en zone de circulation active du Covid-19. Ce ...Actualités similaires
Articles similaires à Décret du journal Officiel : le Bas-Rhin passe en zone de circulation active du virus
Verglas : circulation compliquée en Alsace, surtout dans le nord du Bas-Rhin
Prudence sur les routes ce mercredi matin, notamment dans le nord du Bas-Rhin. Il y a du verglas et des pluies verglaçantes, et des accidents sont signalés.Actualités similaires
Le budget initial de 2024 reconduit à l'identique en 2025 par décret au Journal officiel
En l'absence d'un budget pour 2025, le budget initial de 2024 a été reconduit par un décret au Journal officiel publié ce mardi. Il permet à l'exécutif de ...Actualités similaires
Le budget initial de 2024 reconduit à l'identique en 2025 par décret au Journal officiel
En attendant l'adoption d'un budget pour 2025, le gouvernement a reconduit les autorisations d'engagement ouvertes par la loi de finances initiale de 2024 par ...Actualités similaires
Le budget initial de 2024 reconduit à l'identique en 2025 par décret au Journal officiel
En attendant l'adoption d'un budget pour 2025, le gouvernement a reconduit les autorisations d'engagement ouvertes par la loi de finances initiale de 2024 par ...Actualités similaires
France: le budget initial de 2024 reconduit à l'identique en 2025 par décret au Journal officiel
"A la suite de la promulgation" d'une loi spéciale le 20 décembre, ce décret alloue aux ministères des crédits pour 2025 "en reconduisant ceux ouverts en ...Actualités similaires
Le budget initial de 2024 reconduit à l'identique en 2025 par décret au Journal officiel
En attendant l'adoption d'un budget pour 2025, le gouvernement a reconduit au 1er janvier par décret publié au Journal officiel mardi les autorisations ...Actualités similaires
Le budget 2024 est reconduit "à l'identique" pour l'année 2025 selon un décret publié au Journal Officiel
En attendant l'adoption d'un budget pour 2025, le gouvernement français a reconduit les autorisations d'engagement ouvertes par la loi de finances initiale de ...Actualités similaires
Le budget initial de 2024 reconduit à l'identique en 2025 par décret au Journal officiel
En raison de la chute du gouvernement Barnier le 4 décembre dernier, la France n'a pas pu se doter d'une loi de finances pour 2025. Les crédits alloués ...Actualités similaires
Le budget 2024 reconduit à l'identique en 2025 par décret au Journal officiel
En attendant l'adoption d'un budget pour 2025, le gouvernement français a reconduit les autorisations d'engagement ouvertes par la loi de finances...Actualités similaires
Le budget initial de 2024 reconduit à l'identique en 2025 par décret au Journal officiel
En raison de la chute du gouvernement Barnier le 4 décembre dernier, la France n'a pas pu se doter d'une loi de finances pour 2025. Le dernier budget est donc ...Actualités similaires
Le budget initial de 2024 reconduit à l'identique en 2025 par décret au Journal officiel
En raison de la chute du gouvernement Barnier le 4 décembre dernier, la France n'a pas pu se doter d'une loi de finances pour 2025. Le dernier budget est donc ...Actualités similaires
Budget 2025 : le budget de 2024 "reconduit à l'identique" par décret au journal officiel
Suite à la censure de Michel Barnier et à la mise en place d'un nouveau gouvernement, il va falloir patienter avant d'avoir un nouveau budget.Actualités similaires
Le Journal - 13/12/2024 - CIRCULATION / Tours en zone 30 au premier janvier
CIRCULATION / Tours en zone 30 au premier janvier FRANÇOIS BAYROU PREMIER MINISTRE / Réactions en Touraine EXERCICE POUR LES POMPIERS / A quoi ça sert? ...Actualités similaires
Le décret de dissolution de Défense collective publié au «Journal officiel»
Le mouvement d'aide juridique aux manifestants est dans le viseur de l'Intérieur qui l'accuse notamment d'inciter à la violence. «DefCo» conteste et entend ...Actualités similaires
Strasbourg : Le nouvel archevêque nommé par un décret au Journal officiel
En Alsace-Moselle, un évêque est nommé par le pape et par le président de la République. Monseigneur Pascal Delannoy a ainsi remplacé Luc RavelActualités similaires
En cas de violences, de vol ou d'escroquerie notamment, il sera désormais possible de déposer une plainte à distance, sans que cette visioplainte soit pour autant obligatoire, selon un décret paru au Journal officiel - VIDEO
En cas de violences, de vol ou d'escroquerie notamment, il sera désormais possible de déposer une plainte à distance, sans que cette visioplainte soit pour ...Actualités similaires
Le bonus écologique pour l'achat d'un véhicule électrique va passer de 5.000 à 4.000 euros pour la moitié des ménages français les plus aisés, selon un décret paru au Journal officiel - VIDEO
Le bonus écologique pour l'achat d'un véhicule électrique va passer de 5.000 à 4.000 euros pour la moitié des ménages français les plus aisés, et la ...Actualités similaires
Dans le Bas-Rhin, la préfecture active le plan "grand froid"
Dans un communiqué publié ce vendredi soir, la préfecture du Bas-Rhin annonce déclencher le niveau 1 du plan grand froid. Il se déclenche quand les ...Actualités similaires
Chacun des 164 tribunaux français et des 36 cours d'appel sera doté dès le 1er janvier prochain d'un "pôle spécialisé dans les violences intrafamiliales", prévoit un décret publié au Journal officiel
Chacun des 164 tribunaux français et des 36 cours d'appel sera doté dès le 1er janvier d'un « pôle spécialisé dans les violences intrafamiliales », ...Actualités similaires
L'arsenal de sanctions visant les contrevenants aux règles en matière d'extinction des publicités lumineuses, notamment "en période de pic de consommation électrique", va être renforcé selon un décret publié au Journal officiel
L'arsenal de sanctions visant les contrevenants aux règles en matière d'extinction des publicités lumineuses, notamment "en période de pic de consommation ...Actualités similaires
Le décret controversé sur la prime exceptionnelle aux agents des collectivités locales publié au Journal officiel
Le décret concernant le versement d'une prime exceptionnelle aux agents des collectivités locales a été publié ce mercredi 1er novembre au Journal ...Actualités similaires
Le décret est paru au Journal officiel : les chasseurs en état d'ivresse risquent une amende allant jusqu'à 1500 euros
Les chasseurs porteurs d'armes et en état d'ivresse risquent dorénavant une lourde contravention.Actualités similaires
Réforme de la police judiciaire : le décret créant l'Office dédié aux violences sur mineurs est paru au Journal officiel
Le ministre de l'Intérieur avait annoncé en fin d'année dernière la création de l'Office mineurs, dédié à la lutte contre les violences sur mineurs. Le ...Actualités similaires
Sécheresse: La procédure d'autorisation pour la réutilisation des eaux usées traitées est désormais plus simple, selon un décret publié au Journal officiel
La procédure d'autorisation pour la réutilisation des eaux usées traitées est désormais plus simple, selon un décret publié au Journal officiel qui ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
