De 240 à 680 euros d'amende : dans cette ville, les personnes qui sentent mauvais ne pourront plus accéder aux bibliothèques
À partir du 1er janvier prochain, les 45 bibliothèques publiques de la ville de Montréal pourront expulser les usagers et leur infliger une amende si leur ...Actualités similaires
Articles similaires à De 240 à 680 euros d'amende : dans cette ville, les personnes qui sentent mauvais ne pourront plus accéder aux bibliothèques
Enfants de l'ASE maltraités : les 18 personnes condamnées écopent de 6 ans de prison à 3 000 euros d'amende
Le tribunal de Châteauroux a rendu son verdict le 18 décembre dans le procès du réseau de familles ayant accueilli sans agrément et dans des conditions ...Actualités similaires
18 personnes condamnées de 6 ans de prison à 3 000 euros d'amende pour avoir maltraité des enfants de l'ASE
Le tribunal de Châteauroux a rendu son verdict le 18 décembre dans le procès du réseau de familles ayant accueilli sans agrément et dans des conditions ...Actualités similaires
Accident au tunnel de la Gâtine : la société qui employait le jeune homme blessé condamné à 10 000 euros d'amende, la Ville d'Angoulême relaxée
La société Le comptoir du frein qui employait le jeune homme a écopé de 10 000 euros d'amende.Actualités similaires
Jusqu'à 150 euros d'amende pour lutter contre ce "fléau national": cette grande ville française interdit les cartouches de "gaz hilarant"
Ce vendredi 29 novembre, la Ville de Lyon a annoncé l'interdiction des cartouches de "gaz hilarant", très répandu chez les jeunes.Actualités similaires
Jusqu'à 150 euros d'amende pour lutter contre ce "fléau national": la ville de Lyon interdit les cartouches de "gaz hilarant"
Ce vendredi 29 novembre, la Ville de Lyon a annoncé l'interdiction des cartouches de "gaz hilarant", très répandu chez les jeunes.Actualités similaires
Jusqu'à 150 euros d'amende pour lutter contre ce "fléau national": la ville de Lyon interdit les cartouches de "gaz hilarant"
Ce vendredi 29 novembre, la Ville de Lyon a annoncé l'interdiction des cartouches de "gaz hilarant", très répandu chez les jeunes.Actualités similaires
À Bergerac, la Ville adopte une amende de 150 euros pour les personnes en état d'ivresse publique et manifeste
La Ville entend facturer la prise en charge par la police municipale des personnes ivres sur la voie publique. L'opposition dénonce une mesure « inutile, ...Actualités similaires
Un employé d'un élevage de porcs de l'Yonne a été condamné à 1.000 euros d'amende avec sursis pour "mauvais traitement envers un animal"
Un employé d'un élevage de porcs de l'Yonne a été condamné jeudi à 1.000 euros d'amende avec sursis pour « mauvais traitement envers un animal » après ...Actualités similaires
« Un très beau cadeau de Noël », à Toulouse, deux personnes remportent plus de 240 000 euros au PMU le 25 décembre
À l'Eden bar, dans le quartier de Saint-Cyprien, deux personnes ont gagné 244 639 euros en pariant sur le Quinté+, le jour de Noël. Une belle surprise pour ...Actualités similaires
De 240 à 680 euros d'amende : dans cette ville, les personnes qui sentent mauvais ne pourront plus accéder aux bibliothèques
À partir du 1er janvier prochain, les 45 bibliothèques publiques de la ville de Montréal pourront expulser les usagers et leur infliger une amende si leur ...Actualités similaires
Une expulsion et jusqu'à 2800 euros d'amende : cette ville bannit "les gens qui puent" de ses bibliothèques
En termes plus soutenus : les personnes qui ont "une hygiène corporelle qui incommode les autres usagers ou le personnel".Actualités similaires
À Montréal, l'accès aux bibliothèques sera bientôt interdit aux personnes qui sentent mauvais
La ville de Montréal explique vouloir mettre en place cette mesure car "le personnel des bibliothèques vit des situations délicates et complexes". Plusieurs ...Actualités similaires
À Montréal, l'accès aux bibliothèques sera bientôt interdit aux personnes qui sentent mauvais
La ville de Montréal explique vouloir mettre en place cette mesure car "le personnel des bibliothèques vit des situations délicates et complexes". Plusieurs ...Actualités similaires
Canada: la ville de Montréal va interdire l'accès à ses bibliothèques aux personnes qui sentent mauvais
Plusieurs associations dénoncent une mesure discriminatoire visant les sans-abri. La ville de Montréal se défend et affirme que " le personnel des ...Actualités similaires
À Montréal, les bibliothèques pourront exclure les personnes qui sentent mauvais
Une mesure loin de faire l'unanimité et dénoncée comme «anti-SDF». Lire la suiteActualités similaires
Lyon : Une société écope de 56.700 euros d'amende pour avoir démarché en masse des personnes inscrites sur Bloctel
Spécialisée dans la rénovation énergétique, la société villeurbannaise Vert Habitat a émis plus de 383.000 appels en trois ans à des consommateurs ...Actualités similaires
Un dresseur de tigres condamné à 5000 euros d'amende pour mauvais traitements
Le tribunal correctionnel de Beauvais a condamné lundi Mario Masson, ancien circassien, à une amende de 5000 euros et à la confiscation de ses dix félins ...Actualités similaires
Quelque 1.300 occupants de logements de la Ville de Bruxelles pourront accéder au tarif du logement social
Quelque 1.300 occupants de logements de la Ville de Bruxelles pourront accéder au tarif du logement socialActualités similaires
À Lyon, les personnes âgées de moins de 18 ans ne pourront plus conduire de trottinettes en libre-service annonce la Mairie de la ville
À Lyon, les personnes âgées de moins de 18 ans ne pourront plus conduire de trottinettes en libre-service, puisque les deux loueurs de la ville du Rhône - ...Actualités similaires
Espagne : deux personnes âgées écopent de 600 euros d'amende pour une fellation dans un parc public en plein jour
Les deux septuagénaires ont été condamnés pour exhibitionnisme.Actualités similaires
Poules pondeuses de Chambly : 20 000 euros d'amende pour mauvais traitements et 3 ans d'interdiction de détenir des animaux
Le tribunal judiciaire de Senlis a rendu son jugement dans l'affaire de l'élevage des poules pondeuses de la ferme des Tuileries. L'entreprise et les éleveurs ...Actualités similaires
Les propriétaires d'un élevage de porcs fournissant la marque Herta ont été condamnés à 25.000 euros d'amende pour mauvais traitement à animal par le tribunal correctionnel de Moulins
Les propriétaires d'un élevage de porcs fournissant la marque Herta ont été condamnés à 25.000 euros d'amende pour «mauvais traitement à animal», par ...Actualités similaires
Bouches-du-Rhône : Une ville sanctionnée de 424.883 euros d'amende car elle manque de logements sociaux
La ville d'Eguilles, près d'Aix-en-Provence, compte seulement 5 % de logements sociaux, contre 25 % pour la loiActualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
