CSR : la simplification règlementaire entre en vigueur
La r?glementation applicable aux combustibles solides de r?cup?ration est all?g?e. Les analyses sont limit?es ? des crit?res ??pertinents?? et les rendements ...Actualités similaires
Articles similaires à CSR : la simplification règlementaire entre en vigueur
Violences à Nîmes : le couvre-feu pour les mineurs de moins de 16 ans est entré en vigueur
Depuis 21 heures, ce lundi 21 juillet 2025, le couvre-feu est entré en vigueur dans plusieurs quartiers de Nîmes après des scènes de violences ces ...Actualités similaires
Numérique : six mois après l'entrée en vigueur du règlement Dora, les entreprises peinent à se mettre en conformité
Des difficultés en partie normales, du fait de la complexité de la loi et de ses exigences. Mais qui sont également dues au chaos législatif français.Actualités similaires
Nîmes : le couvre-feu entre en vigueur ce lundi soir à 21 heures
Il y a eu huit fusillades à Nîmes en deux semaines. La ville a décidé de mettre en place un couvre-feu pour les mineurs de moins de 16 ans. Il prend effet ...Actualités similaires
Narcotrafic à Nîmes : Pissevin, Valdegour... quels quartiers sont concernés par le couvre-feu pour les mineurs qui entre en vigueur ce lundi ?
Face à une flambée de violences liées au narcotrafic à Nîmes, la municipalité instaure un couvre-feu pour les mineurs de moins de 16 ans dans six ...Actualités similaires
AmEx: Bénéfice au T2 supérieur au consensus avec la vigueur des dépenses
(Reuters) - Le bénéfice au deuxième trimestre d'American Express (AmEx) a dépassé les attentes vendredi, porté par la bonne tenue des dépenses de ses ...Actualités similaires
Votre argent : livret A, LEP, livret jeunes... voici les nouveaux taux pour votre épargne qui entreront en vigueur dès le 1er août 2025
Le taux du Livret A à 1,70 % dès le 1er août 2025. Celui du LEP à 2,70 %. Tour d'horizon des nouveaux taux de l'épargne réglementée à partir du 1er ...Actualités similaires
Avec le vote de construction d'une usine CSR, la Métropole de Montpellier entend maîtriser le traitement de ses déchets
La délégation de service public de l'usine de méthanisation Ametyst est confiée à Urbaser pour une durée de 15 ans. Elle intègre la construction, ...Actualités similaires
Simplification du monde du travail: "Je crois que tout le monde y gagne", affirme François Bayrou
François Bayrou présente les orientations budgétaires de son gouvernement ce mardi 15 juillet. L'objectif est de trouver 40 milliards d'économies pour 2026 ...Actualités similaires
"Ces mesures sont en vigueur jusqu'au 31 octobre" : interdiction de remplir les piscines, arrosage limité... une sécheresse précoce touche certains départements
Le mois de juin 2025 a battu tous les records de chaleur en Europe, n'épargnant pas le département de l'Ariège. Conséquence directe : une sécheresse ...Actualités similaires
Simplification du droit de l'urbanisme?: apr?s la CMP, le S?nat adopte la proposition de loi
Apr?s l'accord en CMP, le S?nat a vot? la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement. Le texte assouplit notamment la proc?dure ...Actualités similaires
Laurent Marcangeli revient sur la loi de simplification
Alors que le projet de loi sur la simplification de la vie économique poursuit son parcours parlementaire, Laurent Marcangeli, ministre de l'Action publique, ...Actualités similaires
Un accord pour un échange de migrants entre le Royaume-Uni et la France entrera en vigueur
"J'ai le plaisir d'annoncer aujourd'hui notre accord sur un projet pilote inédit : pour la première fois, les...Actualités similaires
Produits chimiques?: la Commission europ?enne pr?sente des mesures de simplification
En f?vrier dernier, l'ex?cutif europ?en avait annonc? un paquet de simplifications l?gislatives baptis? Omnibus. Ce mercredi 8?juillet, il en a adopt? le ...Actualités similaires
Année blanche, simplification... Les sénateurs du socle commun proposent 30 à 50 milliards d'économies pour le budget
« Année blanche », simplification, fonctionnaires, collectivités... Les sénateurs du socle commun ont dégagé des pistes d'économies budgétaires de...Actualités similaires
Fin de vie : dix ans après leur entrée en vigueur, pourquoi les directives de fin de vie sont-elles si peu utilisées ?
Les directives médicales anticipées (DMA), qui permettent à une personne de faire connaître ses volontés pour le jour où elle ne serait plus capable de ...Actualités similaires
Droits de douane : Trump assure qu'ils entreront en vigueur le 1er août, « aucun délai ne sera accordé »
Lundi, Donald Trump a commencé à envoyer des lettres à des partenaires commerciaux des États-Unis, principalement en Asie, pour leur annoncer la surtaxe qui ...Actualités similaires
"Tous les paiements seront dus à compter du 1er août": Trump inflexible sur l'entrée en vigueur des nouveaux droits de douane
Le président américain a envoyé une lettre à 14 pays les informant qu'ils seraient bientôt visés par des droits de douane, faute d'accord commercial ...Actualités similaires
Apple conteste avec vigueur son demi-milliard d'euros d'amende
Apple part en guerre contre sa sanction de 500 millions d'euros infligée par la Commission européenne pour le DMA. Le groupe de Cupertino accuse Bruxelles ...Actualités similaires
Droits de douane : Donald Trump reporte au 1er août l'entrée en vigueur des surtaxes les plus punitives
Le milliardaire américain a également annoncé plusieurs surtaxes douanières pour des pays asiatiques comme le Japon, la Corée du Sud, le Kazakhstan ou la ...Actualités similaires
Bruxelles inflexible : l'AI Act entrera bien en vigueur, malgré le refus de 45 géants de la tech
Quarante-cinq entreprises européennes demandent une pause de deux ans sur l'AI Act. La Commission européenne refuse catégoriquement tout report. Les ...Actualités similaires
Les droits de douane punitifs entreront en vigueur le 1er août
Ils seront effectifs dès le mois prochain en cas d'absence d'accord avec l'administration Trump, confirme le secrétaire au Trésor républicain Scott Bessent.Actualités similaires
"C'est la dernière, promis" : sur la plage de Bénodet, l'interdiction de fumer entre en vigueur
Depuis ce dimanche 29 juin, fumer sur les plages est interdit. Une interdiction sur le papier car dans les faits, le contrôle reste flou dans certaines ...Actualités similaires
Projet de chaudière au CSR à Plouvara : le maire souhaite une étude complète
Des crispations sont nées à Plouvara autour du projet de chaudière au CSR, entre la municipalité et l'association d'opposants. Cyril Nicolas, le maire, est ...Actualités similaires
Quantité de déchets traités, destination des CSR : les nombreuses interrogations autour du centre de surtri de Monte
Alors que la première pierre du centre de surtri de Monte sera posée ce vendredi 4 juillet, en grande pompe, les interrogations et inquiétudes sont toujours ...Actualités similaires
La réforme de la régularisation des docteurs à diplôme étranger hors UE entre en vigueur
La réforme des épreuves de vérification des connaissances (EVC), le concours que les médecins à diplôme hors Union européenne doivent passer pour obtenir ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
