Cour criminelle : la question de l'intention au coeur des débats
C'est une affaire vieille de près de quatre ans qui sera examinée, durant trois jours, par la cour criminelle de Metz. Le 23 juillet 2017 au petit matin, rue ...Actualités similaires
Articles similaires à Cour criminelle : la question de l'intention au coeur des débats
Le procès de la barbarie devant la cour criminelle du Puy-de-Dôme
Deux femmes et trois hommes comparaissent devant la cour criminelle du Puy-de-Dôme à Riom. Ils sont accusés d'avoir commis des actes de torture et de ...Actualités similaires
Mort du « Basque du Bassin » : « J'ai ressenti comme une décharge », coup de théâtre devant la cour criminelle départementale, la victime se souvient
L'homme grièvement blessé au couteau dans la nuit du 9 au 10 décembre 2021 s'est finalement souvenu de la scène de violence. Son avocate pose la question ...Actualités similaires
L'eau, et son enjeu vital, au coeur d'une soirée de débats à L'Isle-Jourdain
L'association Plateforme citoyenne Lisloise organise une soirée à L'Isle-Jourdain dédiée à la question de leau ce jeudi 28 mars.Actualités similaires
Les Masters de pétanque posent question, comment faire venir des cadres... Suivez les débats du conseil de Nevers agglo
Les élus de Nevers agglomération se réunissent ce samedi 23 mars pour un conseil communautaire. Suivez les décisions prises grâce à cet article qui sera ...Actualités similaires
Un homme de 73 ans condamné par la cour d'assises des Hauts-de-Seine à quatorze ans de réclusion criminelle pour le meurtre en 2001 de son voisin qui faisait selon lui trop de bruit
Un retraité de 73 ans a été condamné mardi par la cour d'assises des Hauts-de-Seine à quatorze ans de réclusion criminelle pour le meurtre en 2001 de son ...Actualités similaires
Rugbyman jugé pour assassinat : Francis Save condamné à 20 ans de réclusion criminelle par la cour d'assises du Lot-et-Garonne
Dans la nuit de lundi 18 à mardi 19 mars, vers minuit, Francis Save, rugbyman néo-zélandais, a été condamné à 20 ans de réclusion criminelle par la ...Actualités similaires
Cour criminelle : le procès d'un homme accusé de viol reporté aux assises en Eure-et-Loir
Le premier procès de la cour criminelle départementale d'Eure-et-Loir, qui devait se tenir pendant trois jours à partir de ce lundi 18 mars 2024, ne s'est ...Actualités similaires
Cour d'assises de Perpignan- Meurtre au tournevis : l'accusé condamné à 18 ans de réclusion criminelle et à une interdiction définitive de territoire
Au terme de trois jours de procès, la cour d'assises des Pyrénées-Orientales a rendu sa décision ce lundi 18 mars 2024 concernant Kamel Nouar jugé pour ...Actualités similaires
Accusé de viols et d'agressions sexuelles, « le violeur de Tinder » devant la cour criminelle à partir de ce lundi
Accusé d'avoir violé ou agressé sexuellement 17 femmes rencontrées sur internet, Salim Berrada, surnommé « le violeur de Tinder », est jugé à partir ...Actualités similaires
Quatre affaires de viols jugées par la première cour criminelle d'Eure-et-Loir
Créées normalement pour gagner du temps et désengorger les cours d'assises, les cours criminelles départementales remplacent les jurés d'assises par des ...Actualités similaires
Viols incestueux et maltraitance dans les Hautes-Pyrénées : les parents reconnus coupables par la cour criminelle
Frédéric Pujo et sa femme Rosemonde, un couple de Lannemezan, ont été reconnus coupables de viols incestueux et complicité, maltraitances et non ...Actualités similaires
Paul Magnette: «La question du travail n'est pas suffisamment au coeur des agendas politiques»
Le président du Parti socialiste belge interroge la manière dont la droite a dérobé la «valeur travail» à la gauche et appelle son camp politique à ...Actualités similaires
Un jeune homme qui avait tué un inconnu à coups de couteau dans un accès de rage inexpliqué condamné par la cour d'assises du Var à 30 ans de réclusion criminelle, assortie d'une période de sûreté de 20 ans
Un jeune homme qui avait tué un inconnu à coups de couteau dans un accès de rage inexpliqué a été condamné par la cour d'assises du Var à 30 ans de ...Actualités similaires
Devant la justice, Panini et le droit à l'image au coeur des débats
Le Tribunal judiciaire de Paris était le théâtre, mercredi 13 mars, du procès de l'éditeur Panini, attaqué pour atteinte aux droits à l'image par quatre ...Actualités similaires
Devant la justice, Panini et le droit à l'image au coeur des débats
Le Tribunal judiciaire de Paris était le théâtre, mercredi 13 mars, du procès de l'éditeur Panini, attaqué pour atteinte aux droits à l'image par quatre ...Actualités similaires
Parcs d'énergies renouvelables, orientation budgétaire, au coeur des débats de l'assemblée communautaire
Le conseil communautaire Coeur de Lozère s'est réuni mercredi 13 mars 2024 pour finaliser la future implantation des parcs éoliens sur le territoire ...Actualités similaires
Pour Emmanuel Macron, la question de l'Ukraine s'impose au coeur de la campagne pour les européennes
Ces dernières semaines, Emmanuel Macron multiplie les positions pour une aide indéfectible à Kiev. Il avait fait des déclarations autour de l'envoi possible ...Actualités similaires
Cour criminelle de Charente-Maritime : 18 ans de prison pour l'ex jaloux et violent
Ce mercredi 13 mars, la cour criminelle est allée en deçà des réquisitions de l'avocate générale. La peine est assortie d'une période de sûreté de ...Actualités similaires
Cour criminelle de Charente-Maritime : 20 ans requis contre Thomas Peneaud pour viols, tortures et harcèlement
Mercredi 13 mars, l'avocate générale Soraya Ahras a requis la peine la plus élevée à l'encontre de l'accusé, jugé à Saintes pour viols, tortures et ...Actualités similaires
La souveraineté numérique au coeur des débats lors de la grand-messe du cloud de l'Etat
Le mardi 5 mars étaient réunis les acteurs français du cloud d'État, lors de la seconde édition d'une journée « l'État dans le nuage » organisée par ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
