C'est une affaire vieille de près de quatre ans qui sera examinée, durant trois jours, par la cour criminelle de Metz. Le 23 juillet 2017 au petit matin, rue ...
Actualités similaires
Articles similaires à Cour criminelle : la question de l'intention au coeur des débats
Olivier Freyre sera jugé le 17 janvier par la cour criminelle pour des viols, agressions sexuelles et un abus de faiblesse. Considéré comme le gourou d'une ...
Actualités similaires
Jeudi 12 décembre, la dernière réunion communautaire de Fumel Vallée du Lot s'est tenue sous la présidence de Didier Caminade. La séance a débuté avec ...
Actualités similaires
En 2024, les fleurs de CBD continuent d'alimenter les discussions juridiques en Europe et dans le monde. Entre interdictions, régulations et flou législatif, ...
Actualités similaires
Les dirigeants du nord et du sud de l'Europe appelle à une augmentation des investissements dans la sécurité de l'UE face à la menace persistante de la ...
Actualités similaires
Pendant plus d'une heure, le président et la manager du SUA ont choisi nos colonnes pour réaliser le bilan de mi-saison du Sporting. Second volet de cette ...
Actualités similaires
Le conseil de la Communauté de communes Bazois Loire Morvan (CCBLM) a voté contre l'octroi de nouvelles subventions à l'installation à Cercy-la-Tour de ...
Actualités similaires
La cotisation patronale rapporte 100 millions d'euros par an à la Métropole. Avant la censure, le projet de loi de finances en prévoyait la hausse. Au grand ...
Actualités similaires
Neuf membres du mouvement royaliste d'extrême droite, l'Action Française de Vendée, ont été jugés, ce jeudi pour avoir vandalisé la statue de Simone Veil ...
Actualités similaires
Après 64 journées d'audience et quinze semaines depuis l'ouverture du procès à Avignon, le 2 septembre, l'heure de la décision est arrivée. Le ministère ...
Actualités similaires
Le verdict est attendu ce mercredi 18 décembre devant la cour criminelle de l'Aveyron. Les deux accusés encourent quinze ans de réclusion.
Actualités similaires
Lors du dernier conseil municipal de Monteils (Tarn-et-Garonne) présidé par Christophe Massaloup, des décisions importantes ont été prises concernant ...
Actualités similaires
Durant trois jours, la cour criminelle de l'Aveyron juge deux jeunes hommes pour des violences aggravées suivies d'une infirmité permanente. Elles ont été ...
Actualités similaires
La cour criminelle des Pyrénées-Atlantiques doit juger pendant deux jours un trentenaire accusé de viol sur une personne vulnérable. En janvier 2023, cet ...
Actualités similaires
Durant trois jours, la cour criminelle de l'Aveyron juge deux jeunes hommes pour des violences aggravées suivies d'une infirmité permanente. Elles ont été ...
Actualités similaires
Au terme de trois jours de procès et plus de 2 h 30 heures de délibération, Stéphane Jobard a été reconnu coupable ce lundi 16 décembre 2024 du ...
Actualités similaires
Stéphane Jobard, 51 ans, est jugé devant la cour d'assises des Pyrénées-Orientales pour avoir mortellement poignardé l'homme chez qui il résidait, en ...
Actualités similaires
Organisées par la CCI de Toulouse en partenariat avec la municipalité, les huitièmesI Rencontres Économiques ont mis en lumière un thème crucial encore ...
Actualités similaires
Inspirée par le procès de Mazan et son héroïne bien malgré elle, Gisèle Pélicot, Cassandra voudrait que sa parole porte au-delà de son cas personnel et ...
Actualités similaires
Le régulateur de l'audiovisuel a entériné le nouveau paysage de la TNT. Hier, l'Arcom a validé l'éviction de C8 et NRJ12 ainsi que le renouvellement des ...
Actualités similaires
Déniant l'importance historique de cette affaire, la majorité des avocats de la défense ont démontré, à leur insu, comment la culture du viol imprégnait ...
Actualités similaires
Samedi et dimanche, Ajaccio sera le théâtre du colloque "La religiosité populaire en Méditerranée", réunissant évêques, archevêques, universitaires et ...
Actualités similaires