Coronavirus : que contient le projet de loi d'urgence sanitaire
Encore en discussions et donc susceptible d'être modifié, le projet de loi « d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 » est accompagné d'un ...Actualités similaires
Articles similaires à Coronavirus : que contient le projet de loi d'urgence sanitaire
Palpations, saisies d'objets, caméras... Que contient la nouvelle loi sur la sécurité dans les transports ?
Le Parlement a adopté définitivement mardi un texte visant à renforcer la sécurité dans les transportsActualités similaires
VIDEO. En visite en Martinique, Manuel Valls annonce un projet de loi contre la vie chère en Outre-mer
Vidéo générée par un partenaireActualités similaires
"Irréaliste, dangereux et inefficace" : l'ex-boss de l'ANSSI détruit l'article sur les backdoors du projet de loi Narcotrafic
L'ancien directeur de l'ANSSI, Guillaume Poupard, a fermement dénoncé la tentative du gouvernement d'imposer des backdoors dans les messageries chiffrées. Il ...Actualités similaires
Les prix des produits alimentaires dépassent souvent de 40% ceux de l'Hexagone: en visite en Martinique, Manuel Valls annonce un projet de loi contre la vie chère
Le ministre des Outre-mer, Manuel Valls, a annoncé lundi un projet de loi contre la vie chère dans les territoires ultramarins "avant l'été", lors d'une ...Actualités similaires
Les prix des produits alimentaires dépassent souvent de 40% ceux de l'Hexagone: en visite en Martinique, Manuel Valls annonce un projet de loi contre la vie chère
Le ministre des Outre-mer, Manuel Valls, a annoncé lundi un projet de loi contre la vie chère dans les territoires ultramarins "avant l'été", lors d'une ...Actualités similaires
Martinique : Manuel Valls annonce un projet de loi contre la vie chère en Outre-mer avant l'été
En visite en Martinique, le ministre des Outre-mer, Manuel Valls, a annoncé lundi un projet de loi contre la vie chère dans les territoires ultramarins ...Actualités similaires
LES ÉCLAIREURS - Ce que contient le projet de loi de lutte contre le trafic de drogue
Les députés débattent à partir de ce lundi 17 mars de la proposition de loi défendue par le ministre de l'Intérieur, Bruno Retailleau, pour lutter contre ...Actualités similaires
C'est quoi ces « backdoors » dans le projet de loi contre le narcotrafic ?
Un amendement controversé visant à créer des « portes dérobées » dans les messageries cryptées pour lutter contre le narcotrafic est de nouveau ...Actualités similaires
Cyberattaques : la France se dote d'un nouveau projet de loi pour se sécuriser
Les cyberattaques sont non seulement devenues courantes, mais également un enjeu de taille dans ce qu'on appelle la guerre hybride . Le Sénat vient tout ...Actualités similaires
Il est responsable de 20 % des pertes d'abeilles domestiques : que contient la loi contre le frelon asiatique ?
L'Union nationale de l'apiculture française s'est réjouie de l'adoption du plan de lutte contre ce prédateur, introduit accidentellement en France il y a ...Actualités similaires
5 ans après la pandémie de Covid : l'état d'urgence sanitaire, laboratoire d'une société du contrôle généralisé ?
Les mesures prétendument « exceptionnelles » de restriction des libertés publiques prises sans vote par l'exécutif durant la crise du Covid ont promu ...Actualités similaires
Cyberattaques : le gouvernement renforce la cybersécurité avec un projet de loi
Le Sénat a adopté un projet de loi visant à renforcer la cybersécurité en France. Ce texte, porté par Clara Chappaz, la ministre déléguée au ...Actualités similaires
Lutte contre le narcotrafic : que contient la proposition de loi examinée à l'Assemblée ?
La proposition de loi "visant à sortir la France du piège du narcotrafic" sera examinée par les députés lundi 17 mars en séance publique. Ce texte entend ...Actualités similaires
Le Sénat adopte le projet de loi qui va faire passer la cybersécurité française à la vitesse supérieure
Le projet de loi qui vise à transformer la cybersécurité nationale a été adopté, mercredi soir, par le Sénat. Il est désormais dans les mains de ...Actualités similaires
Cybersécurité : le Sénat adopte le projet de loi qui va renforcer les exigences de sécurité informatiques
Le gouvernement a fait adopter mercredi par le Sénat un projet de loi pour « changer d'échelle » face à une menace croissante, qui imposera des exigences ...Actualités similaires
"L'idée est de protéger l'enfant le plus rapidement possible": ce que contient la proposition de loi pour les enfants en danger déposée à l'Assemblée nationale
Une proposition de loi visant à mieux protéger les enfants victimes de violences et ceux placés en protection de l'enfance a été déposée mardi à ...Actualités similaires
"L'idée est de protéger l'enfant le plus rapidement possible": ce que contient la proposition de loi pour les enfants en danger déposée à l'Assemblée nationale
Une proposition de loi visant à mieux protéger les enfants victimes de violences et ceux placés en protection de l'enfance a été déposée mardi à ...Actualités similaires
Parlement : La Commission de la justice examine le projet de loi sur la procédure pénale
La Commission de la justice et de la législation à la Chambre des représentants a entamé, mardi, l'examen détaillé du projet de loi n° 03.23 modifiant et ...Actualités similaires
Incestes, violences, négligences... ce que contient la loi pour protéger les enfants en danger déposée à l'Assemblée
Mardi 11 mars 2025, une proposition de loi visant à renforcer la protection des enfants victimes de violences et ceux placés en Protection de l'Enfance a ...Actualités similaires
Puy-de-Dôme : l'auberge de la Fontaine à Olby est un Bistrot de Pays comme ceux que le projet de loi veut développer
Un projet de loi était examiné ce lundi à l'Assemblée Nationale pour faciliter l'ouverture de bistrots en zone rurale. Dans les communes de moins de 3500 ...Actualités similaires
"Premier pays d'Europe à le reconnaître": en Italie, un projet de loi pour faire du féminicide un crime à part entière
Le gouvernement italien a adopté vendredi un projet de loi faisant du féminicide un crime à part entière, et non plus une simple variante de l'homicide.Actualités similaires
"Premier pays d'Europe à le reconnaître": en Italie, un projet de loi pour faire du féminicide un crime à part entière
Le gouvernement italien a adopté vendredi un projet de loi faisant du féminicide un crime à part entière, et non plus une simple variante de l'homicide.Actualités similaires
Vers une suspension des ZFE ? Un projet de loi redonne espoir à de nombreux automobilistes...
Un groupe de 35 députés a déposé une proposition de loi pour suspendre l'extension des zones à faibles émissions (ZFE) pendant cinq ans. Les députés ...Actualités similaires
Italie : projet de loi pour faire du féminicide un crime à part entière
Le gouvernement italien a adopté vendredi un projet de loi faisant du féminicide un crime à part entière, et non plus...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
