Coronavirus - Le gouvernement va présenter aujourd'hui son projet de loi avec en particulier le Pass Sanitaire ou l'obligation vaccinale pour les soignants - Vidéo
Alors que le variant Delta continue de frapper l'Europe ces dernières semaines, et a fortiori la France, le projet de loi sanitaire annoncé par Emmanuel ...Actualités similaires
Articles similaires à Coronavirus - Le gouvernement va présenter aujourd'hui son projet de loi avec en particulier le Pass Sanitaire ou l'obligation vaccinale pour les soignants - Vidéo
La Commission européenne éreinte le projet de loi SREN du gouvernement
La Commission Européenne interpelle la France sur la loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (SREN) récemment votée par l'Assemblée ...Actualités similaires
Projet de loi immigration : le gouvernement réfléchit à retirer l'article sur les métiers en tension
L'article 3 du projet de loi immigration bientôt discuté au Sénat, prévoit la régularisation des travailleurs sans papiers dans les métiers en tension. ...Actualités similaires
Projet de loi de financement de la Sécu : le gouvernement rétropédale sur les recettes de l'Agirc-Arrco
Alors que l'examen du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2024 débute à l'Assemblée, l'exécutif renonce finalement à ponctionner ...Actualités similaires
VIDÉO. L'Assemblée nationale adopte largement le projet de loi de régulation de l'espace n
L'Assemblée nationale adopte largement le projet de loi de régulation de l'espace numérique. Ce mardi 17 octobre 2023, l'Assemblée nationale a , largement ...Actualités similaires
VIDÉO. L'Assemblée nationale adopte le projet de loi « pour le plein-emploi »
L'Assemblée nationale adopte le projet de loi « pour le plein-emploi ». L'Assemblée nationale a adopté mardi 10 octobre 2023 , le projet de loi « pour le ...Actualités similaires
Projet de loi "plein emploi": défaite pour le gouvernement sur l'accueil de la petite enfance
Les oppositions ont rejeté un article, soutenu par la ministre des Solidarités et des Familles Aurore Bergé, visant à amorcer un "service public de la ...Actualités similaires
Projet de loi de finances 2024 : le gouvernement peut dire merci aux impôts
Le gouvernement vise la réduction des déficits et de la dette mais à petits pas : l'austérité est repoussée à 2025 et la maîtrise des comptes publics ...Actualités similaires
Agence de développement du Haut Atlas : Le Conseil du gouvernement adopte le projet de décret-loi
Le Conseil du gouvernement, réuni mercredi, a approuvé le projet de décret-loi 2.23.870 portant création de l'Agence de développement du Haut Atlas, tout ...Actualités similaires
VIDÉO. Le projet de loi anti-inflation va-t-il vraiment faire baisser les prix dans les rayons ?
Le projet de loi visant à anticiper les négociations commerciales 2024 entre les distributeurs et les 75 plus grands industriels est présenté ce mercredi 27 ...Actualités similaires
Projet de loi de finances : comment le gouvernement souhaite s'attaquer à la problématique du logement
Ce mercredi, le ministre de l'Economie Bruno Le Maire présente le projet de loi de finances 2024 où le logement représente l'une des pièces fondamentales. ...Actualités similaires
Délit de «promotion de la fraude» : quel est ce projet de loi que veut mettre en place le gouvernement ?
Un délit de «promotion de la fraude» fiscale et sociale figurera dans le projet de loi de finances 2024 présenté la semaine prochaine en Conseil des...Actualités similaires
Rupture conventionnelle à Monaco: les grandes lignes d'un projet de loi élaborées par le gouvernement princier
Introduite dans le Code du travail français en 2008, la rupture conventionnelle n'existe pas encore à Monaco. Mais le gouvernement princier planche ...Actualités similaires
Vente à perte du carburant : cinq questions sur le projet de loi annoncé par le gouvernement
Le gouvernement veut autoriser les distributeurs de carburant à vendre à perte. Un moyen de baisser les prix pour les consommateurs. Le projet de loi pourrait ...Actualités similaires
Projet de loi SREN : le gouvernement sourd à la réalité d'internet -- La Quadrature du Net
Le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (aussi appelé « SREN » ou « Espace numérique ») est actuellement en discussion à ...Actualités similaires
Voyages illimités en TER et Intercités: le gouvernement détaille le projet du "Pass rail"
Le ministre des Transports Clément Beaune a détaillé ce jeudi la forme que pourrait prendre cette offre forfaitaire pour les trains TER et Intercités ...Actualités similaires
Rencontre avec les partis, conférence sur les bas salaires, projet de loi immigration, planification écologique : le calendrier envisagé par le gouvernement
Nouvelle rencontre avec les chefs de partis, conférence sociale sur les bas salaires, feuille de route de la planification écologique, projet de loi ...Actualités similaires
Des photos des victimes ont été montrées au Parlement britannique alors qu'il exhortait le gouvernement britannique à abandonner l'ancien projet de loi.
Des photos des victimes des troubles en Irlande du Nord ont été montrées aux deux chambres du Parlement avant l'adoption attendue du projet de loi ...Actualités similaires
Le Conseil du gouvernement adopte le projet de loi relatif à la procédure civile
Ce projet vise à réviser le Code de procédure civile afin de l'actualiser à la lumière des changements socio-économiques et pour répondre aux besoins des ...Actualités similaires
Allemagne : le gouvernement adopte un projet de loi pour faciliter le changement de genre
Le gouvernement allemand a adopté mercredi un projet de loi simplifiant le changement de genre réclamée de très longue...Actualités similaires
Emmanuel Macron fait savoir qu'il n'excluait pas d'avoir recours (une nouvelle fois) au 49.3 pour faire passer le projet de loi immigration porté par le gouvernement
Emmanuel Macron fait savoir qu'il n'excluait pas d'avoir recours (une nouvelle fois) au 49.3 pour faire passer le projet de loi immigration porté par le ...Actualités similaires
Projet de loi sur la fin de vie, vaccination des soignants, situation à l'hôpital... Le "8h30 franceinfo" d'Agnès Firmin Le Bodo
La ministre déléguée chargée de l'Organisation territoriale et des Professions de santé était l'invitée du "8h30 franceinfo", mardi 1er août 2023.Actualités similaires
Des organisations de défense des droits humains ont exhorté le gouvernement jordanien à retirer un projet de loi sur la cybercriminalité en cours de discussion au parlement
Des organisations de défense des droits humains ont exhorté le gouvernement jordanien à retirer un projet de loi sur la cybercriminalité en cours de ...Actualités similaires
Fin de vie: selon Olivier Véran, le gouvernement prépare un projet de loi pour "travailler les conditions de légalisation d'une aide active à mourir"
Olivier Véran, porte-parole du gouvernement, est l'invité de BFMTV-RMC ce jeudi.Actualités similaires
TOUT COMPRENDRE. Pourquoi le projet de loi du gouvernement sur l'industrie verte est déjà sous le feu des critiques
Depuis ce lundi 17 juillet 2023, le projet de loi sur l'industrie verte est examiné en première lecture à l'Assemblée nationale. Visant à réindustrialiser ...Actualités similaires
Vers une augmentation des taxes sur l'alcool ? Le nouveau projet de loi du gouvernement
Si les prix de certains produits alimentaires ont commencé à baisser, les bouteilles d'alcool pourraient quant à elles bientôt augmenter, a annoncé ce ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
