Coronavirus : le décret sur la "prime Covid" pour les soignants publié au Journal officiel
Le décret sur la prime promise aux personnels hospitaliers en récompense de leurs efforts durant l'épidémie de coronavirus, promise fin mars par Emmanuel ...Actualités similaires
Articles similaires à Coronavirus : le décret sur la "prime Covid" pour les soignants publié au Journal officiel
L'arrêté d'interdiction de la poudre à inhaler Sniffy publié au Journal officiel
Distribuée initialement avec une pipette, la poudre et la publicité autour de ce produit avait rapidement provoqué l'indignation de représentants de ...Actualités similaires
Voies réservées au covoiturage : le dispositif va être étendu, un nouvel arrêté publié au Journal officiel
Initialement restreinte à la file de gauche, cette voie réservée pourra désormais se situer à droite de la route. Autre changement : elle pourra être ...Actualités similaires
Le décret de dissolution de Défense collective publié au «Journal officiel»
Le mouvement d'aide juridique aux manifestants est dans le viseur de l'Intérieur qui l'accuse notamment d'inciter à la violence. «DefCo» conteste et entend ...Actualités similaires
« Choc des savoirs » et groupes de niveau : l'arrêté publié au Journal officiel, les syndicats dénoncent des mesures « iniques »
Après plusieurs semaines de cacophonie entre Gabriel Attal et sa ministre de l'Éducation nationale Nicole Belloubet, l'arrêté imposant la création de ...Actualités similaires
Éducation : l'arrêté sur les "groupes" au collège en maths et français publié au Journal officiel
L'arrêté sur la mise en place de "groupes" en mathématiques et en français au collège, mesure décriée par les syndicats enseignants, a été publié ...Actualités similaires
Groupes de niveau au collège : que contient l'arrêté publié au Journal Officiel ?
La mesure de Gabriel Attal sur la mise en place de « groupes » en mathématiques et en français au collège vient d'être publiée au Journal Officiel. ...Actualités similaires
IVG dans la Constitution : Ça y est, c'est publié au Journal officiel !
La majorité avait fini par adopter ces derniers mois ce long combat de la gaucheActualités similaires
L'arrêté incluant le secteur agricole dans les métiers en tension a été publié au Journal officiel
L'arrêté mettant à jour la liste des métiers en tension pour y inclure plusieurs secteurs de l'agriculture a été publié ce samedi 2 mars au Journal ...Actualités similaires
Strasbourg : Le nouvel archevêque nommé par un décret au Journal officiel
En Alsace-Moselle, un évêque est nommé par le pape et par le président de la République. Monseigneur Pascal Delannoy a ainsi remplacé Luc RavelActualités similaires
En cas de violences, de vol ou d'escroquerie notamment, il sera désormais possible de déposer une plainte à distance, sans que cette visioplainte soit pour autant obligatoire, selon un décret paru au Journal officiel - VIDEO
En cas de violences, de vol ou d'escroquerie notamment, il sera désormais possible de déposer une plainte à distance, sans que cette visioplainte soit pour ...Actualités similaires
Football: Le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin interdit le déplacement des supporters du Paris Saint-Germain pour le match de Ligue 1 contre Nantes demain, selon un arrêté publié au Journal officiel
Le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin a interdit le déplacement des supporters du Paris Saint-Germain pour le match de Ligue 1 de football contre Nantes ...Actualités similaires
Le bonus écologique pour l'achat d'un véhicule électrique va passer de 5.000 à 4.000 euros pour la moitié des ménages français les plus aisés, selon un décret paru au Journal officiel - VIDEO
Le bonus écologique pour l'achat d'un véhicule électrique va passer de 5.000 à 4.000 euros pour la moitié des ménages français les plus aisés, et la ...Actualités similaires
Plan épargne logement : voici le taux au 1er janvier 2024, publié au Journal officiel
Tous les signaux conduisaient à une hausse à 2,50% du taux de rémunération des PEL ouverts à compter du 1er janvier 2024. Mais ce sera 2,25% : le...Actualités similaires
Chacun des 164 tribunaux français et des 36 cours d'appel sera doté dès le 1er janvier prochain d'un "pôle spécialisé dans les violences intrafamiliales", prévoit un décret publié au Journal officiel
Chacun des 164 tribunaux français et des 36 cours d'appel sera doté dès le 1er janvier d'un « pôle spécialisé dans les violences intrafamiliales », ...Actualités similaires
L'arsenal de sanctions visant les contrevenants aux règles en matière d'extinction des publicités lumineuses, notamment "en période de pic de consommation électrique", va être renforcé selon un décret publié au Journal officiel
L'arsenal de sanctions visant les contrevenants aux règles en matière d'extinction des publicités lumineuses, notamment "en période de pic de consommation ...Actualités similaires
Le décret controversé sur la prime exceptionnelle aux agents des collectivités locales publié au Journal officiel
Le décret concernant le versement d'une prime exceptionnelle aux agents des collectivités locales a été publié ce mercredi 1er novembre au Journal ...Actualités similaires
Le contrôle technique des deux-roues sera progressivement mis en oeuvre à partir d'avril 2024 en fonction de l'âge des véhicules, selon un arrêté publié au Journal officiel
Le contrôle technique des deux-roues sera progressivement mis en oeuvre à partir d'avril 2024 en fonction de l'âge des véhicules, selon un arrêté publié ...Actualités similaires
Un arrêté ministériel publié au Journal officiel classe 14 communes de Vendée en état de catastrophe naturelle mais 12 villes qui l'avaient demandé ont été refusées
Un arrêté ministériel publié au Journal officiel classe 14 communes de Vendée en état de catastrophe naturelle, après "la sécheresse et la ...Actualités similaires
Le décret est paru au Journal officiel : les chasseurs en état d'ivresse risquent une amende allant jusqu'à 1500 euros
Les chasseurs porteurs d'armes et en état d'ivresse risquent dorénavant une lourde contravention.Actualités similaires
Il faut "l'inscription dans la loi" d'un dispositif permettant de maitriser la surpopulation carcérale, prône la contrôleure des prisons Dominique Simonnot dans un avis publié au Journal Officiel - VIDEO
Il faut « l'inscription dans la loi » d'un dispositif permettant de maitriser la surpopulation carcérale, prône la contrôleure des prisons Dominique ...Actualités similaires
Réforme de la police judiciaire : le décret créant l'Office dédié aux violences sur mineurs est paru au Journal officiel
Le ministre de l'Intérieur avait annoncé en fin d'année dernière la création de l'Office mineurs, dédié à la lutte contre les violences sur mineurs. Le ...Actualités similaires
Sécheresse: La procédure d'autorisation pour la réutilisation des eaux usées traitées est désormais plus simple, selon un décret publié au Journal officiel
La procédure d'autorisation pour la réutilisation des eaux usées traitées est désormais plus simple, selon un décret publié au Journal officiel qui ...Actualités similaires
Coronavirus : Agnès Buzyn va publier son journal tenu lorsqu'elle était ministre au début du Covid-19
Le Livre « Journal, janvier-juin 2020 » de l'ancienne ministre des Solidarités et de la Santé doit paraître le 27 septembreActualités similaires
Réforme des retraites: Le gouvernement a publié au Journal officiel les décrets d'application de la suppression des principaux régimes spéciaux
Le gouvernement a publié aujourd'hui au Journal officiel les décrets d'application de la suppression des principaux régimes spéciaux de retraite (RATP, ...Actualités similaires
Crédit immobilier : le taux maximum pour un emprunt à 20 ans dépassera 5 % au 1er juillet, selon un décret du Journal officiel
Ce taux plafond comprend l'ensemble des frais d'un prêt immobilier, dont le taux de crédit, assurance emprunteur et d'éventuelles commissions des courtiers. ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
