Coronavirus : l'Assemblée adopte un nouveau projet de loi pour recourir au pass sanitaire jusqu'à l'été 2022
À l'issue de débats souvent électriques, l'Assemblée a donné dans la nuit de mercredi à jeudi un premier feu vert au projet de loi "vigilance sanitaire", ...Actualités similaires
Articles similaires à Coronavirus : l'Assemblée adopte un nouveau projet de loi pour recourir au pass sanitaire jusqu'à l'été 2022
Budget rectificatif 2022 : l'Assemblée nationale adopte plusieurs rallonges anti-inflation, sans recourir au 49.3
Le texte contient notamment l'adoption du chèque énergie, d'un montant de 100 à 200 euros pour les foyers les plus modestes.Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte en première lecture le projet de loi amorçant une nouvelle réforme de l'assurance-chômage
Après ce vote en première lecture, le projet de loi sera examiné au Sénat à partir du 25 octobre.Actualités similaires
Assurance chômage: l'Assemblée nationale adopte le projet de loi amorçant une nouvelle réforme
Le texte a été voté avec le soutien des députés LR.Actualités similaires
Assurance chômage : l'Assemblée nationale adopte le projet de loi amorçant une nouvelle réforme
L'Assemblée nationale a adopté mardi en première lecture le projet de loi amorçant une nouvelle réforme de l'assurance chômage, par 303 voix contre 249 et ...Actualités similaires
Réforme de l'assurance chômage : l'Assemblée nationale adopte le projet de loi
Ce mardi, l'Assemblée nationale a adopté le projet de loi amorçant une nouvelle réforme de l'Assurance chômage. Il sera débattu par le Sénat à partir ...Actualités similaires
Covid-19. Qu'implique l'adoption du nouveau projet de loi sanitaire pour les Français ?
Voté le 23 mars 2020, l'état d'urgence sanitaire prend fin le 31 juillet 2022. Qu'implique pour les Français la récente adoption par le Parlement du projet ...Actualités similaires
Covid-19 : le Conseil constitutionnel donne son aval au nouveau projet de loi sanitaire
Des députés de La France insoumise avaient déposé un recours au sujet des territoires ultramarins, en estimant qu'ils faisaient l'objet d'une différence ...Actualités similaires
Pouvoir d'achat : après l'Assemblée nationale, le Sénat adopte en première lecture le projet de loi d'«urgence»
Le Sénat à majorité de droite a adopté ce vendredi soir en première lecture, après l'avoir amendé, le projet de loi d'«urgence» en soutien au ...Actualités similaires
Pouvoir d'achat : après l'Assemblée, le Sénat adopte à son tour le projet de loi
Après avoir été voté par l'Assemblée nationale le 22 juillet, le projet de loi sur le pouvoir d'achat est à sont tour adopté par le Sénat. Le texte ...Actualités similaires
Après l'Assemblée nationale, le Sénat adopte en première lecture le projet de loi d'"urgence" en faveur du pouvoir d'achat
Le texte, qui avait occasionné des débats houleux à l'Assemblée nationale, doit atténuer les effets de l'inflation et de la crise énergétique.Actualités similaires
Aurons-nous encore besoin de pass sanitaire avec le projet de loi voté?
Aurons-nous encore besoin de pass sanitaire avec le projet de loi voté?Actualités similaires
Aurons-nous encore besoin de pass sanitaire avec le projet de loi voté?
Aurons-nous encore besoin de pass sanitaire avec le projet de loi voté?Actualités similaires
Redevance, bouclier tarifaire, carburant : l'Assemblée adopte le deuxième projet de loi sur le pouvoir d'achat
Le projet de loi de finances rectificatives a été adopté dans la nuit par l'Assemblée nationale. Le texte comporte des mesures destinées à soulager les ...Actualités similaires
Covid-19 : le Parlement adopte définitivement le projet de loi sanitaire, qui abroge la plupart des mesures d'exception mais permet des contrôles aux frontières
En première lecture, les députés s'étaient opposés à la possibilité de demander un pass aux voyageurs arrivant en France. Il sera finalement possible ...Actualités similaires
Covid-19 : le Parlement adopte définitivement le projet de loi sanitaire, qui abroge la plupart des mesures d'exception mais permet des contrôles aux frontières
En première lecture, les députés s'étaient opposés à la possibilité de demander un pass aux voyageurs arrivant en France. Il sera finalement possible ...Actualités similaires
Pass, couvre-feu, confinement : les points à retenir du projet de loi sanitaire
Abrogation explicite des régimes d'exception, possibilité d'exiger un test négatif Covid pour les voyageurs, conditions de réintégration des soignants non ...Actualités similaires
Pass sanitaire, état d'urgence... le projet de loi sanitaire arrive au Sénat
Le Parlement va adopter définitivement mardi, par un ultime vote du Sénat, un projet de loi réécrit par la droite, qui met explicitement fin au 1er août au ...Actualités similaires
Pass sanitaire, état d'urgence... Le projet de loi sanitaire arrive au Sénat
Le Parlement va adopter définitivement mardi, par un ultime vote du Sénat, un projet de loi réécrit par la droite, qui met explicitement fin au 1er août au ...Actualités similaires
Pass sanitaire, état d'urgence... Le projet de loi sanitaire arrive au Sénat
Le Parlement va adopter définitivement mardi, par un ultime vote du Sénat, un projet de loi réécrit par la droite, qui met explicitement fin au 1er août au ...Actualités similaires
Covid-19 : l'Assemblée nationale adopte la version définitive du projet de loi sanitaire
Après le compromis trouvé en commission mixte paritaire, le texte prévoit la possibilité d'exiger un test négatif pour entrer en FranceActualités similaires
Covid-19 : l'Assemblée nationale adopte la version définitive du projet de loi sanitaire
Après le compromis trouvé en commission mixte paritaire, le texte prévoit la possibilité d'exiger un test négatif pour entrer en FranceActualités similaires
Plus de confinement ni de pass sanitaire... Le projet de loi sanitaire qui prévoit la fin du régime d'exception adopté par les députés
L'Assemblée nationale a approuvé lundi un accord trouvé avec le Sénat sur un projet de loi sanitaire qui entérine la fin des mesures d'exception face au ...Actualités similaires
Plus de confinement ni de pass sanitaire... Le projet de loi sanitaire qui prévoit la fin du régime d'exception adopté par les députés
L'Assemblée nationale a approuvé lundi un accord trouvé avec le Sénat sur un projet de loi sanitaire qui entérine la fin des mesures d'exception face au ...Actualités similaires
Covid-19 : L'Assemblée adopte le projet de loi sanitaire amendé par le Sénat
Les députés ont voté en faveur du projet de loi qui rétablit la possibilité d'un test aux frontières en cas de nouveaux variants dangereux. La France ...Actualités similaires
Covid-19: l'Assemblée adopte le projet de loi amendé par le Sénat
Les députés ont voté en faveur du projet de loi qui rétablit la possibilité d'un test aux frontières en cas de nouveau variant dangereux. La France ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
