À l'issue de débats souvent électriques, l'Assemblée a donné dans la nuit de mercredi à jeudi un premier feu vert au projet de loi "vigilance sanitaire", ...
Actualités similaires
Articles similaires à Coronavirus : l'Assemblée adopte un nouveau projet de loi pour recourir au pass sanitaire jusqu'à l'été 2022
L'article a été adopté avec une majorité constituée des voix de la majorité présidentielle, des Républicains ainsi que du Rassemblement national.
Actualités similaires
L'article 7 du projet de loi sur les Jeux olympiques prévoit la possibilité d'expérimenter, dès la promulgation de la loi, l'analyse au moyen d'algorithmes ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a largement adopté en première lecture ce mardi 21 mars le projet de loi de relance du nucléaire. Une large majorité. Ce mardi...
Actualités similaires
Mardi soir, l'Assemblée nationale a adopté le projet de loi prévoyant l'accélération des énergies renouvelables, avec le soutien des députés ...
Actualités similaires
Le projet de loi d'accélération des énergies renouvelable a été adopté en première lecture par l'Assemblée nationale, ce mardi 10 janvier.
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté mardi en première lecture le projet de loi du gouvernement dédié aux énergies renouvelables, grâce notamment au soutien ...
Actualités similaires
Munis de bulletins papiers, les députés ont soutenu le texte par 286 voix contre 238, après un large feu vert du Sénat début novembre.
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté ce mardi en première lecture le projet de loi dédié aux énergies renouvelables. L'Assemblée nationale a adopté ce mardi ...
Actualités similaires
Les députés ont adopté ce projet de loi en première lecture, alors que le scrutin a été retardé par une panne technique du système de vote ...
Actualités similaires
Déjà voté au Sénat, le projet de loi de programmation et d'orientation du ministère de l'Intérieur a été adopté par l'Assemblée nationale ce mardi ...
Actualités similaires
Mardi, l'Assemblée nationale a adopté à une large majorité le projet de loi de programmation et d'orientation du ministère de l'Intérieur. Le texte ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté ce mardi à une large majorité le projet de loi de programmation et d'orientation du ministère de l'Intérieur. L'Assemblée ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté mardi en première lecture le projet de loi amorçant une nouvelle réforme de l'assurance chômage, par 303 voix contre 249 et ...
Actualités similaires
Ce mardi, l'Assemblée nationale a adopté le projet de loi amorçant une nouvelle réforme de l'Assurance chômage. Il sera débattu par le Sénat à partir ...
Actualités similaires
Voté le 23 mars 2020, l'état d'urgence sanitaire prend fin le 31 juillet 2022. Qu'implique pour les Français la récente adoption par le Parlement du projet ...
Actualités similaires
Des députés de La France insoumise avaient déposé un recours au sujet des territoires ultramarins, en estimant qu'ils faisaient l'objet d'une différence ...
Actualités similaires