Coronavirus : Amazon condamné par la justice française
Le géant du commerce vient d'être condamné par le tribunal de Nanterre à se limiter aux activités essentielles : commandes de produit alimentaire...Actualités similaires
Articles similaires à Coronavirus : Amazon condamné par la justice française
Justice : Bernard Casoni condamné à une amende pour des propos racistes
Selon les informations de l'Équipe, Bernard Casoni a été condamné à une amende pour des propos racistes lorsqu'il était l'entraîneur de l'US Orléans ...Actualités similaires
Justice : l'ancien Olympien Bernard Casoni condamné à 25 000 euros d'amende pour propos racistes
Reconnu coupable "d'injures publiques" à caractère raciste, l'ancien international a été condamné à 25 000 euros d'amende, dont 15 000 euros avec ...Actualités similaires
MHR : Stuart Hogg condamné à un an de travaux d'intérêt général par la justice écossaise
Accusé de harcèlement conjugal par son ex-femme, Stuart Hogg a été condamné à un an de travaux d'intérêt général et une amende de 600£ par la justice ...Actualités similaires
Telegram : hausse importante des données transmises à la justice française
La messagerie Telegram a fait état d'une hausse significative du nombre d'informations transmises à la justice française entre le début et la fin de ...Actualités similaires
Telegram: hausse flagrante des données transmises à la justice française
La messagerie Telegram a fait état d'une hausse significative du nombre d'informations transmises à la justice française entre le début et la fin de ...Actualités similaires
Telegram: hausse flagrante des données transmises à la justice française
Selon des chiffres publiés par la plateforme, le nombre de requêtes de la justice française auxquelles Telegram a répondu favorablement a bondi. La ...Actualités similaires
Apologie du terrorisme : deux influenceurs algériens devant la justice française
L'influenceur Zazou Youssef, suivi par plus de 400 000 personnes sur TikTok, doit être jugé à Brest le 24 février pour apologie publique d'un acte de ...Actualités similaires
La justice française interdit au géant Carrefour la vente du cocktail "Chamère" de la série "Emily in Paris"
Le distributeur Carrefour est condamné à verser 8.000 euros à Addictions France, dont 5.000 "en réparation de son préjudice moral".Actualités similaires
Pourquoi la justice française interdit à Carrefour de commercialiser un cocktail alcoolisé d'Emily in Paris ?
Le tribunal judiciaire de Paris a ordonné au distributeur de retirer les bouteilles faisant référence à la série Netflix de son site internet ce mardi ...Actualités similaires
Soupçons de financement libyen : de quelles preuves dispose la justice française ?
Un ancien chef de l'Etat et trois ex-ministres assis en ligne, côte à côte sur le banc des prévenus: c'est avec cette image inédite que s'est ouvert lundi ...Actualités similaires
Appels à la violence et au terrorisme: trois influenceurs algériens dans le viseur de la justice française
Deux influenceurs algériens doivent être jugés ce lundi 6 janvier et lundi 24 février en France, l'un pour « provocation au terrorisme », l'autre « ...Actualités similaires
États-Unis: un détenu condamné à mort demande à la justice d'accélérer son exécution
Aaron Brian Gunches, condamné en 2002 pour meurtre, devait être exécuté en 2023 mais l'État avait déclaré ne pas avoir de personnel compétent. Il a ...Actualités similaires
Les États-Unis ont écrit à la justice française pour s'opposer à la libération du militant propalestinien Georges Abdallah
Après avoir accepté la libération du détenu politique libanais Georges Abdallah, la cour d'appel rendra son verdict le 20 février. Washington a adressé ...Actualités similaires
VIDEO. Le sort du militant Georges Abdallah, détenu depuis 40 ans, de nouveau devant la justice française
La cour d'appel de Paris doit examiner ce jeudi 19 décembre la demande de libération conditionnelle du militant libanais pro palestinien Georges Ibrahim ...Actualités similaires
La justice française interdit quatre "mégabassines" dont celle de Sainte-Soline
La cour administrative d'appel de Bordeaux a annulé mercredi l'autorisation environnementale délivrée en 2017 pour les retenues du marais poitevin, dont ...Actualités similaires
Nicolas Sarkozy définitivement condamné: "C'est une tache sur la justice française", dénonce Thierry Saussez, ancien conseiller en communication de l'ex-président de la République
La Cour de cassation a rendu sa décision ce mercredi 18 décembre concernant Nicolas Sarkozy. L'ancien chef de l'État a été déclaré définitivement ...Actualités similaires
Multiplications de réquisitoires contestés : qui sauvera la justice française d'elle-même ?
"On ne peut pas avoir mené un réquisitoire qui globalement montre la participation des uns et des autres et finalement demander des peines qui me semblent ...Actualités similaires
Jeux Paralympiques de Paris 2024 : la marathonienne catalane Elena Congost saisit la justice française pour récupérer sa médaille de bronze
Le 8 septembre 2024, l'Espagnole avait été disqualifiée pour avoir lâché, à deux mètres de l'arrivée, la corde qui la reliait à son guide, pris de ...Actualités similaires
Paris 2024 : disqualifiée lors du marathon, l'athlète paralympique Elena Congost saisit la justice française pour récupérer sa médaille
Le 8 septembre, la marathonienne avait été disqualifiée pour avoir lâché, à deux mètres de l'arrivée, la corde qui la reliait à son guide, pris de ...Actualités similaires
Justice : le fils adoptif de Galtier lourdement condamné, Damien Comolli rattrapé
Le président du TFC, Damien Comolli, a été sanctionné ce lundi à l'issue du procès des faux agents de football, tenu fin octobre à Marseille.Actualités similaires
Royaume-Uni : un homme condamné pour propagande djihadiste attaque un pub en justice car son enseigne serait «raciste»
Un homme condamné à quatre ans de prison au Royaume-Uni pour propagande djihadiste réclame plus de 2 200 euros à un pub situé dans le Buckinghamshire. ...Actualités similaires
Les décisions de justice à la loupe de l'agence française anticorruption
L'Agence française anticorruption a publié une note basée sur l'analyse de près de 500 affaires judiciaires. Elle en conclut que les collectivités ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda: la justice confirme le non-lieu après des soupçons visant l'armée française à Biseseri
La cour d'appel de Paris a confirmé mercredi 11 décembre le non-lieu général rendu en octobre 2023 dans l'enquête sur l'inaction reprochée à l'armée ...Actualités similaires
L'indignation des pompiers d'Indre-et-Loire après la promotion de leur ex-directeur adjoint condamné par la justice
Arrivé au terme de son contrat avec le SDIS 37, ce directeur adjoint est muté sur un nouveau poste, avec en prime une promotion. Les syndicats dénoncent une ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
