En pleine bataille judiciaire pour la garde de leur fils, Dina B., ex-épouse du chanteur Nekfeu, accuse ce dernier de violences intrafamiliales, et notamment ...
Actualités similaires
Articles similaires à Contrôle coercitif : en quoi consiste ce nouveau délit ?
L'institut Vias plaide mardi pour l'instauration de contrôles de gaz hilarant (protoxyde d'azote) sur la route. Une nouvelle étude néerlandaise a démontré ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a entamé mardi l'examen d'un projet de loi pour renforcer la lutte contre les dérives sectaires, notamment sur internet, mais a mis en ...
Actualités similaires
La mise en place en octobre du nouveau système automatisé de contrôle des entrées et sorties de l'espace Schengen pourrait engendrer la formation de longues ...
Actualités similaires
Selon l'agence de presse nord-coréenne KCNA, l'Académie des sciences de la défense de Pyongyang a effectué le 10 février avec succès un "test de contrôle ...
Actualités similaires
Une nouvelle version de ChatGPT est dans les cartons d'OpenAI. Cette intelligence artificielle serait capable de prendre le contrôle d'un de vos appareils, ...
Actualités similaires
Meta, la maison mère d'Instagram et de Facebook, et TikTok, la plateforme de partage de vidéos courtes, viennent d'initier une action en justice devant la ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a voté, mercredi 31 janvier, en faveur de l'adoption d'un projet de loi visant à créer un "homicide routier".
Actualités similaires
Une proposition de loi a été examinée ce lundi à l'Assemblée nationale pour la création d'un délit d'homicide routier. Pierre Lagache, le président de ...
Actualités similaires
Pour les familles des victimes le changement de qualification est "une bonne chose" mais elle doit entraîner de "vraies sanctions". Pour le moment, les peines ...
Actualités similaires
Lors de la présentation de son plan d'actions, l'office du tourisme Nice Côte d'Azur a annoncé la création d'une labellisation des hôtels d'époque. Voici ...
Actualités similaires
Un comité parlementaire britannique alerte sur le système européen automatisé de contrôle des entrées et sorties qui doit entrer en service fin 2024. Un ...
Actualités similaires
Une nouvelle alerte de sécurité émise par le FBI et la CISA met en garde contre un nouveau botnet qui cible les comptes de Microsoft et d'Amazon Web Services ...
Actualités similaires
La Commission de Contrôle de Gestion (CCG) s'est réunie les 12 et 13 décembre 2023 afin de statuer sur 17 procédures ouvertes à l'encontre de clubs ...
Actualités similaires
En Côte d'Ivoire, la justice a levé le contrôle judiciaire qui pesait sur plusieurs personnalités politiques, dont Pascal Affi N'Guessan, le leader du Front ...
Actualités similaires
Decazeville s'est doté de son premier Comité local de sécurité et de la prévention de la délinquance (CLSPD). Un dispositif obligatoire qui réunit ...
Actualités similaires
Cela fait désormais plus de six mois que les motards de l'Hexagone et d'Aveyron crient leur colère contre l'instauration du contrôle technique des ...
Actualités similaires
Le gouvernement veut mieux lutter contre les dérives sectaires. Le texte entend également créer un délit de "provocation à l'abandon ou à l'abstention de ...
Actualités similaires