Aux termes d'un ASSP en date du 29/09/2020, il a été constitué une SCI ayant les caractéristiques suivantes : Dénomination sociale : EMI Objet ...
Actualités similaires
Articles similaires à Constitution EARL - SCI - SCCV
La Société Civile Immobilière (SCI) est un outil juridique souvent recommandé pour gérer et transmettre un patrimoine immobilier. Fiscalité, gestion ...
Actualités similaires
Bruno Retailleau a de nouveau soulevé l'éventualité de toucher au texte fondamental pour durcir les politiques migratoires. Une marotte de la droite et de ...
Actualités similaires
Les 11 et 12 mars, l'Archipel, de Perpignan, accueille la comédienne Marianne Basler dans « L'Événement ». Un texte d'une grande intensité dans lequel ...
Actualités similaires
La chambre départementale d'agriculture de l'Indre a réélu son équipe dirigeante, ce mardi 25 février, suite aux élections du début d'année. L'alliance ...
Actualités similaires
Soufflant le chaud et le froid depuis son limogeage au lendemain d'un certain meeting de la «clarification», en novembre 2023, l'ancien Premier ministre de la ...
Actualités similaires
Le Mexique craint que les USA mènent une intervention militaire unilatérale sur le sol mexicain afin de lutter contre les cartels de drogue.
Actualités similaires
Le haut fonctionnaire Pierre-Yves Bocquet exhorte les partis républicains à «lever le flou» sur les voies de changement de la Constitution en France. Les ...
Actualités similaires
Le Président américain Donald Trump peut-il provoquer une crise constitutionnelle aux États-Unis ? C'est ce qu'affirme Anthony Romero le directeur de ...
Actualités similaires
L'EARL de la Bazadaise ouvre ses portes le vendredi 28 février, au lendemain de la fête des boeufs gras à Bazas, pour un grand repas et une découverte de ...
Actualités similaires
Le Parti socialiste dépose une motion de censure spontanée contre le Premier ministre. Objectif, renverser François Bayrou tout en épargnant le budget. Vous ...
Actualités similaires
? l'heure o? de nombreuses voix s'?l?vent pour davantage prendre en compte le droit des animaux dans notre droit de l'environnement, la d?cision rendue par le ...
Actualités similaires
Le 9 février 2025, les Suisses ont massivement rejeté un projet émanant des écologistes pour inscrire le respect des "limites planétaires" dans la ...
Actualités similaires
Dans une interview accordée à 20 minutes, le chef de file des Insoumis a fait part de sa volonté de faciliter l'accès à la nationalité française et ...
Actualités similaires
Dans une interview accordée à 20 minutes, le chef de file des insoumis a réagi au débat sur l'identité française, lancé par le gouvernement de François ...
Actualités similaires
C'est la première fois qu'un pays était appelé à se prononcer sur l'encadrement des limites naturelles. Le 9 février, les Suisses devaient voter par ...
Actualités similaires
Richard Ferrand, nouveau président du Conseil Constitutionnel ? Ce très proche d'Emmanuel Macron a eu quelques propos singuliers, dans le passé, sur notre ...
Actualités similaires
Les électeurs suisses étaient appelés à se prononcer lors d'un référendum "pour une économie responsable dans les limites de la planète". L'objectif ...
Actualités similaires
Dans une interview accordée au journal Ouest-France ce samedi, Marine Tondelier somme le président de la République d'organiser un référendum et de mettre ...
Actualités similaires
Interrogée vendredi sur RTL, l'ancienne Première ministre Élisabeth Borne s'est prononcée contre la proposition de Gérald Darmanin de modifier la ...
Actualités similaires
Le ministre de la Justice soutient une modification de la Constitution pour permettre de réformer l'accès au droit du sol en France. Sa collègue de ...
Actualités similaires
La ministre de l'Education nationale et numéro deux du gouvernement Elisabeth Borne s'est dit vendredi défavorable à l'idée du ministre de la Justice ...
Actualités similaires
Dominique Rousseau, juriste et professeur de droit constitutionnel, détaille le rôle de cet article. Le parti socialiste entend l'utiliser après le vote du ...
Actualités similaires
L'ANTISÈCHE. Alors que François Bayrou a déclenché l'article 49.3 de la Constitution pour faire adopter deux projets de loi, le PS a annoncé son intention ...
Actualités similaires
Le Conseil national du PCF met régulièrement à jour son programme. Lors d'une réunion samedi 1er février à Paris, les mesures pour l'accessibilité et ...
Actualités similaires