Constitution EARL - SCI - SCCV
Aux termes d'un ASSP en date du 29/09/2020, il a été constitué une SCI ayant les caractéristiques suivantes : Dénomination sociale : EMI Objet ...Actualités similaires
Articles similaires à Constitution EARL - SCI - SCCV
Quel est l'intérêt de créer une SCI familiale ?
Vous souhaitez investir dans en famille ou bien simplement la transmission d'un bien immobilier ? Dans ce cas, créer une SCI familiale présente de nombreux ...Actualités similaires
États-Unis : la Constitution caviardée par la Bibliothèque du Congrès ?
La Bibliothèque du Congrès, plus ancienne bibliothèque fédérale des États-Unis, assume des missions patrimoniales cruciales pour le pays. Aussi, quand un ...Actualités similaires
Loi Duplomb : le Conseil constitutionnel juge la réintroduction de l'acétamipride non conforme à la Constitution
La décision était très attendue. Ce jeudi 7 août, le Conseil constitutionnel s'est prononcé sur la loi Duplomb, la jugeant en partie non conforme à la ...Actualités similaires
Guinée: l'opposition dénonce l'usage des moyens de l'État pour soutenir le «oui» au référendum sur la Constitution
En Guinée, l'opposition dénonce l'utilisation des moyens de l'État pour la campagne du « oui » au référendum sur le projet de nouvelle constitution. ...Actualités similaires
Bangladesh: un an après la fuite de Sheikh Hasina, le pays écrit sa nouvelle Constitution
Il y a un an, le 5 août 2024, la Première ministre du Bangladesh, Sheikh Hasina, fuyait le pays, poussée par des semaines de manifestations. Les étudiants ...Actualités similaires
Starfinder : Afterlight, un RPG de sci-fantasy qui arrivera sur PC en Early Access en 2026
La galaxie est menacée d'annihilation, votre capitaine a disparu et l'apocalypse approche. Rassemblez un équipage de parias venus des quatre coins des ...Actualités similaires
Maroc : L'USFP demande une réforme de la constitution
Au Maroc, la question des réformes constitutionnelles refait surface et sinvitera au prochain congrès de lUSFP prévu en octobre. Cette annonce a été faite ...Actualités similaires
Guinée : lancement d'une campagne de vulgarisation de la nouvelle constitution
En Guinée, une campagne de vulgarisation du projet de la nouvelle constitution est en cours dans le pays. Une initiative des autorités qui vise à expliquer ...Actualités similaires
2008 : quand le Grand-Duc Henri a secoué la Constitution
Il y a des moments où l'histoire bascule en quelques jours. En 2008, le Grand-Duché de Luxembourg traverse une crise politique inédite : le Grand-Duc refuse ...Actualités similaires
SCI familiale : bonne ou mauvaise idée pour gérer un héritage immobilier ?
Succession, donation, comment faire les bons choix ? Vendre ou louer, quelles sont les options ? Alexandre Jacques, professionnel de l'immobilier vous guide ...Actualités similaires
L'appartenance à l'Union européenne bientôt inscrite dans la Constitution?
Peter Van Rompuy, le chef de groupe CD&V au Parlement flamand et sénateur, dépose une proposition visant à inscrire l'appartenance de la Belgique à l'Union ...Actualités similaires
Nouvelle-Calédonie : Le RN pourrait ne pas voter la modification de la Constitution
« Le diable se cache dans les détails », a prévenu Jean-Philippe Tanguy ce dimanche pour justifier la prudence de l'extrême droite sur ce sujetActualités similaires
Accord sur la Nouvelle-Calédonie: le Rassemblement national pourrait ne pas voter la modification de la Constitution
Interviewé ce dimanche 13 juillet sur LCI, le député RN de la Somme a expliqué que son parti avait "de vives inquiétudes sur les mots qui sont employés" ...Actualités similaires
Nouvelle-Calédonie: le RN pourrait ne pas voter la modification de la Constitution
"C'est possible qu'on le vote, mais c'est possible qu'on ne le vote pas. Dans les annonces grand public qui ont été faites autour de cet accord, nous avons de ...Actualités similaires
Nouvelle-Calédonie : le RN pourrait ne pas voter la modification de la Constitution
Le Rassemblement national n'est pas vraiment d'accord avec la modification de la Constitution qui prévoit d'y inscrire un futur "État de la ...Actualités similaires
En Gambie, les députés rejettent le nouveau projet de Constitution
L'Assemblée nationale gambienne a rejeté un projet de nouvelle constitution de la République visant à renforcer la démocratie dans ce petit pays d'Afrique ...Actualités similaires
En 1908, un projet de constitution évoquait les libertés individuelles au Maroc
Avant que le Maroc dispose, en 1962, d'une toute première constitution, plusieurs projets verront le jour dès le début du 20e siècle. Parmi eux, un projet ...Actualités similaires
Steven Levitsky : "La Constitution ne sauvera pas la démocratie américaine"
Pour le co-auteur du best-seller "How Democracies Die", politologue à Harvard, Donald Trump a été plus loin que la plupart des "autocrates élus" ...Actualités similaires
Guinée: le contenu du projet de nouvelle Constitution rendu public par les autorités de transition
Présenté en début de semaine à la télévision nationale, le projet de nouvelle Constitution guinéenne fait apparaître quelques nouveautés comme ...Actualités similaires
Guinée : le projet de constitution remis au général Doumbouya
La Guinée avance-t-elle vers un retour à l'ordre constitutionnel ? Le texte de la nouvelle constitution a été dévoilé cette semaine au général Mamadi ...Actualités similaires
Guinée : le projet de constitution remis au général Doumbouya
La Guinée avance-t-elle vers un retour à l'ordre constitutionnel ? Le texte de la nouvelle constitution a été dévoilé cette semaine au général Mamadi ...Actualités similaires
Pragmata : Capcom explique le gameplay à deux têtes de son nouveau jeu sci-fi
Repoussé à 2026 mais plus intriguant que jamais, PRAGMATA a refait surface lors du dernier Capcom Spotlight du 27 juin 2025 avec un aperçu détaillé de son ...Actualités similaires
Guinée: le projet de Constitution remis au président de la Transition Mamadi Doumbouya
C'est une étape importante de la transition qui vient d'être franchie. Les parlementaires se sont rendus ce jeudi 26 juin au palais présidentiel pour ...Actualités similaires
Maroc Telecom et Inwi annoncent la constitution de Uni Fiber et Uni Tower
Maroc Telecom (IAM) et Inwi (Wana Corporate) annoncent la constitution effective des joint-ventures Uni Fiber et Uni Tower, en vue d'accélérer le déploiement ...Actualités similaires
![Culture hassanie : Du ghetto de Tindouf à la Constitution de Rabat, du déni à la reconnaissance [Tribune]](https://static.yabiladi.com/files/articles/3e38673425bff275c281cf961eb63c4620250624135535150.webp)
Culture hassanie : Du ghetto de Tindouf à la Constitution de Rabat, du déni à la reconnaissance [Tribune]
Vice-président du Centre marocain pour la diplomatie parallèle et le dialogue des civilisations (CMDPDC), Mohamed Elghet Malainine questionne l'appartenance ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
