Conseil de gouvernement : Adoption d'un projet de décret relatif à l'AMO
Le Conseil de gouvernement, réuni mercredi sous la présidence du chef du gouvernement Aziz Akhannouch, a adopté le projet de décret n°2.21.930 complétant ...Actualités similaires
Articles similaires à Conseil de gouvernement : Adoption d'un projet de décret relatif à l'AMO
Budget 2025 : le Sénat examine le projet de loi de finances, la pression monte sur Barnier avec la menace d'un renversement du gouvernement
L'examen des sénateurs devrait être plus favorable à l'exécutif qui dispose à la chambre haute d'une large majorité.Actualités similaires
"Un mode de déplacement pour les plus riches" : le conseil régional d'Île-de-France retire sa subvention d'un million au projet controversé de taxis volants
Ils devaient prendre les airs dans le ciel de Paris durant les Jeux olympiques, mais sont restés cloués au sol, faute d'homologation. Ce vendredi, le conseil ...Actualités similaires
Posséder une partie de maison ou d'appartement ne peut pas priver d'un logement social, le Conseil d'État a recalé le projet du gouvernement flamand
La décision du précédent gouvernement flamand de priver de logement social toute personne qui possède une partie d'un...Actualités similaires
Le gouvernement adopte un projet de décret sur le règlement de construction parasismique
Le Conseil de gouvernement a adopté jeudi le projet de décret 2.24.766 modifiant et complétant le décret 2.02.177 approuvant le règlement de construction ...Actualités similaires
Mécontent d'un projet de loi à venir, Musk qualifie le gouvernement australien de "fasciste"
Le milliardaire Elon Musk, patron du réseau social X, a qualifié jeudi soir le gouvernement australien de "fasciste", concernant un projet de loi destiné à ...Actualités similaires
Mécontent d'un projet de loi, Musk qualifie le gouvernement australien de "fasciste"
Le milliardaire Elon Musk, patron du réseau social X, a qualifié jeudi soir le gouvernement australien de "fasciste",...Actualités similaires
Maroc : Le gouvernement approuve un projet de décret sur la commercialisation directe des fruits et légumes
Le Conseil du gouvernement a adopté le projet de décret n°2.23.920 sur l'application de la loi n°37.21 relative aux mesures de la commercialisation directe ...Actualités similaires
Finlande : le Conseil de l'Europe inquiet d'un projet de loi autorisant le refoulement des migrants
Le commissaire aux droits de l'homme exhorte la Finlande à « rejeter » un projet de loi autorisant le refoulement des migrants, visant à endiguer l'afflux ...Actualités similaires
Projet de loi sur le logement : le gouvernement présente sa loi controversée au Conseil des ministres ce vendredi
Guillaume Kasbarian, le ministre délégué chargé du Logement présente ce vendredi 3 mai son projet de loi logement qui doit tenter de répondre à la crise ...Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel ou la menace d'un « gouvernement des juges »
TRIBUNE. Le Conseil constitutionnel, initialement conçu pour limiter le pouvoir législatif et soutenir l'exécutif, s'est éloigné de sa mission originelle ...Actualités similaires
Pays basque : Le maire de Cambo-les-Bains blessé lors d'un conseil perturbé par des opposants à un projet immobilier
Une cinquantaine de manifestants, opposés à un projet immobilier sur des terres agricoles, ont chahuté le conseil avant de générer une bousculade au cours ...Actualités similaires
Le gouvernement présente aujourd'hui en conseil des ministres son projet de loi pour l'agriculture étoffé, depuis les manifestations d'agriculteurs, de mesures pour accélérer la construction de réserves d'eau et de bâtiments d'élevage
Le gouvernement présente aujourd'hui en conseil des ministres son projet de loi pour l'agriculture, étoffé depuis les manifestations d'agriculteurs de ...Actualités similaires
Le gouvernement a transmis au Conseil d'Etat son projet de loi sur la fin de vie, donnant le coup d'envoi à un processus qui s'annonce long pour instaurer en France une "aide à mourir" strictement encadrée
Le gouvernement a transmis au Conseil d'Etat son projet de loi sur la fin de vie, donnant le coup d'envoi à un processus qui s'annonce long pour instaurer en ...Actualités similaires
Italie: adoption d'un décret favorable aux contribuables en délicatesse avec le Fisc
Le gouvernement de droite et d'extrême droite, dirigé par Giorgia Meloni, vient d'adopter un décret favorable aux contribuables en délicatesse avec le Fisc. ...Actualités similaires
Le gouvernement et des élus corses sont tombés d'accord sur un projet d'"écriture constitutionnelle" prévoyant "la reconnaissance d'un statut d'autonomie" de l'île "au sein de la République"
Le gouvernement et des élus corses sont tombés d'accord dans la nuit de lundi à mardi sur un projet d'« écriture constitutionnelle » prévoyant « la ...Actualités similaires
Force ouvrière demande devant le Conseil d'Etat l'annulation d'un décret prévoyant la suppression des allocations chômage aux demandeurs d'emploi en fin de CDD ou en intérim qui refuseraient deux CDI
Force ouvrière a annoncé avoir demandé devant le Conseil d'Etat l'annulation d'un décret prévoyant la suppression des allocations chômage aux demandeurs ...Actualités similaires
Vivendi a annoncé la validation par son conseil de surveillance d'un projet de scission en quatre entités: Canal+, Havas, une société regroupant édition et distribution (Lagardère et Prisma Media) ainsi qu'une société d'investissement
Le géant français des médias et de l'édition Vivendi a annoncé la validation par son conseil de surveillance d'un projet de scission en quatre entités: ...Actualités similaires
Les députés entament aujourd'hui l'examen d'un projet de loi de lutte contre l'habitat indigne, mais sans ministre délégué au logement dans l'hémicycle dans l'attente de la 2e vague de nominations au gouvernement
Les députés entament aujourd'hui l'examen d'un projet de loi consensuel de lutte contre l'habitat indigne, mais sans ministre délégué au logement dans ...Actualités similaires
Exigences linguistiques en français au Québec : Publication d'un projet de règlement modifiant fondamentalement le règlement relatif à la langue du commerce et des affaires | Intelligent et grand
Le 10 janvier 2024, Un règlement pour modifier le règlement principalement en ce qui concerne la langue du commerce et des affaires (Projet de règlement) a ...Actualités similaires
"Au travail!": les mots de Macron lors du Conseil des ministres autour d'un gouvernement "rassemblé"
Le chef de l'État espère se relancer avec son nouveau casting gouvernemental. Le président s'est mis en scène autour d'une table plus petite que d'habitude ...Actualités similaires
Pourquoi l'annulation du conseil des ministres alimente-t-elle les rumeurs d'un possible remaniement au sein du gouvernement ?
Le Conseil des ministres, initialement prévu ce mercredi 3 janvier, n'aura finalement pas lieu.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
