Conseil de gouvernement : Adoption d'un projet de décret relatif à l'AMO
Le Conseil de gouvernement, réuni mercredi sous la présidence du chef du gouvernement Aziz Akhannouch, a adopté le projet de décret n°2.21.930 complétant ...Actualités similaires
Articles similaires à Conseil de gouvernement : Adoption d'un projet de décret relatif à l'AMO
Douze associations de défense des consommateurs critiquent vivement un projet de décret du gouvernement sur le démarchage téléphonique
Douze associations de défense des consommateurs ont critiqué un projet de décret du gouvernement sur le démarchage téléphonique, en cours de consultation ...Actualités similaires
L'aide à l'installation d'un nouveau médecin et le projet de nouvel hôpital ont été débattus lors du dernier conseil municipal de Cosne
L'aide à l'installation d'un nouveau médecin à la maison de santé et les comités de pilotage concernant l'hôpital ont animé le dernier conseil municipal.Actualités similaires
La loi relative au système de l'AMO pour les professionnels au menu du Conseil de gouvernement, ce jeudi
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi prochain, sous la présidence du Chef du gouvernement Saad Dine El Otmani.Actualités similaires
Adoption en commission d'un projet de loi relatif au blanchiment des capitaux
La commission de la justice, de la législation et des droits de l'homme à la Chambre des représentants a adopté à l'unanimité, dans la nuit de lundi à ...Actualités similaires
Le secrétariat du conseil des ministres transfère le décret relatif à la démarcation de la zone maritime libanaise à la Présidence en dépit des objections d'Israël
Le secrétariat du Conseil des Ministres a référé le décret 6 433 concernant la démarcation de la zone maritime libanaise à la Présidence de la ...Le Conseil de gouvernement adopte un projet de loi modifiant et complétant les lois 17.95 et 5.96
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi par visioconférence sous la présidence du chef du gouvernement, Saad Dine El Otmani, a approuvé le projet de loi ...Actualités similaires
Adoption en Conseil de gouvernement d'un projet de décret portant clôture de la session extraordinaire des deux Chambres
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat par visioconférence, a adopté un projet de décret relatif à la clôture de la session extraordinaire de la ...Actualités similaires
Le Conseil de gouvernement approuve un projet de loi relatif au prêt de titres
Le Conseil de gouvernement réuni, en visioconférence jeudi à Rabat, a adopté le projet de loi relatif au prêt de titres, en tenant compte des remarques ...Actualités similaires
Régionales : Le Conseil scientifique laisse le gouvernement prendre la décision d'un report
Matignon avait précédemment indiqué attendre l'avis du Conseil scientifique pour un report - ou non - des RégionalesActualités similaires
Un projet de loi sur le prêt de titres au menu du Conseil de gouvernement, ce jeudi
Une réunion du Conseil de gouvernement se tiendra jeudi prochain sous la présidence du Chef du gouvernement, Saad Dine El Otmani.Actualités similaires
Approbation du projet de décret relatif aux mesures exceptionnelles au profit de certains employeurs adhérents à la CNSS
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement Saad Dine El Otmani, a approuvé un projet de décret relatif aux mesures ...Le Conseil supérieur de l'audiovisuel émet un avis favorable au sujet d'un projet de décret sur les plateformes de streaming vidéo, très attendu dans l'audiovisuel
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) a émis mercredi un avis favorable, assorti de remarques, au sujet d'un projet de décret sur les plateformes de ...Actualités similaires
Chambre des représentants : Adoption, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à l'Instance nationale de la probité, de la prévention et de la lutte contre la corruption
La Chambre des représentants a adopté, à l'unanimité et en deuxième lecture, le projet de loi n° 46.19 relatif à l'Instance nationale de la probité, de ...Conseil du gouvernement : adoption du projet de loi relatif aux occupations temporaires du domaine public
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat par visioconférence sous la présidence du chef du gouvernement, Saad Dine El Otmani, a adopté le projet de ...Actualités similaires
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif aux marchés publics
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat par visioconférence sous la présidence du chef du gouvernement, Saad Dine El Otmani, a adopté le projet de ...Actualités similaires
Légalisation du cannabis : Le projet de loi adopté en Conseil de Gouvernement
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi par visioconférence sous la présidence du Chef du Gouvernement, Saad Dine El Otmani, a adopté le projet de loi ...Actualités similaires
L'examen du projet de loi relatif à l'usage licite du cannabis se poursuit au Conseil de Gouvernement
Une réunion du Conseil de gouvernement se tiendra jeudi prochain, sous la présidence du Chef du gouvernement, Saad Dine El Otmani.Actualités similaires
Conseil de gouvernement : Adoption d'un projet de décret relatif à l'application de certaines dispositions de l'annexe I du dahir formant Code de commerce maritime
Le Conseil de gouvernement a adopté, jeudi, un projet de décret relatif à l'application de certaines dispositions de l'annexe I du dahir (le 31 mars 1919) ...Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret instituant une caisse nationale de retraites et d'assurances
Le conseil de gouvernement, réuni jeudi par visioconférence, a examiné et adopté le projet de décret N° 2.21.06 concernant la mise en oeuvre de certaines ...Actualités similaires
Conseil de gouvernement : approbation d'un projet de loi relatif au processus électoral
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi par visioconférence, a approuvé le projet de loi n° 10.21 modifiant et complétant la loi n° 57.11 relative aux ...Actualités similaires
Insuffisant , superficiel , le projet de loi climat du gouvernement étrillé par le Conseil d'Etat
Insuffisant , superficiel , le projet de loi climat du gouvernement étrillé par le Conseil d'Etat Stagiaire VA sam 13/02/2021 - 15:59Actualités similaires
Pour défendre son action climatique, le gouvernement s'offre les services d'un cabinet de conseil international
Pour évaluer les conséquences du projet de loi Climat sur les émissions de gaz à effet de serre, le gouvernement a sollicité Boston Consulting Group, un ...Actualités similaires
Le Conseil d'État étrille le projet de loi climat du gouvernement
Rénovation énergétique, vente en vrac, délit d'écocide... « Rarement vu un avis aussi sévère », réagit sur Twitter l'avocat Arnaud Gossement, ...Actualités similaires
Chambre des Représentants : Adoption en 2ème lecture du projet de loi relatif au « Crowdfunding »
La Chambre des représentants a adopté, en deuxième lecture et à l'unanimité, mercredi, le projet de loi n°15-18 relatif au financement collaboratif ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
