Conseil communautaire de la CIVIS du vendredi 1er avril 2022
Les Élus de la CIVIS se réunissent ce vendredi 1er avril 2022 à l'Hôtel de Ville de Saint-Pierre pour décider des grandes orientations de ...Actualités similaires
Articles similaires à Conseil communautaire de la CIVIS du vendredi 1er avril 2022
Réseau routier national: Les gros porteurs hors norme interdits à compter du 1er avril 2025
Les véhicules gros porteurs hors norme, hors gabarit, en surcharge, seront interdits de circuler sur le réseau routier national, à compter du 1er avril 2025. ...Actualités similaires
Vie étudiante, déchets, logements... Ce qu'il faut retenir du dernier conseil communautaire d'Ouest-Aveyron
Jeudi 6 mars, le conseil communautaire d'Ouest-Aveyron s'est réuni. Ce qu'il faut retenir des débats en quatre points.Actualités similaires
Sauzet. Les budgets 2024 adoptés par le conseil communautaire
Lors de la séance du conseil communautaire du mercredi 5 mars, à Sauzet, Fabienne Sigaud première vice-présidente de la communauté de communes de la ...Actualités similaires
Le conseil communautaire de la Gascogne toulousaine valide le plan local d'urbanisme intercommunal
Le plan local d'urbanisme intercommunal et habitat de la Gascogne toulousaine a été voté à l'unanimité moins 2 abstentions.Actualités similaires
Labastide-Saint-Pierre. Le conseil communautaire se veut efficace et rigoureux
Les élus communautaires se sont concertés sur des sujets aussi larges que consistants, incitant la coopération.Actualités similaires
"Frais de notaire": à partir du 1er avril, les départements pourront augmenter les droits de mutation de 0,5 point
Les droits de mutation correspondent à un impôt payé lors de l'achat d'un bien immobilier. Les départements ont désormais la possibilité de relever leur ...Actualités similaires
Le Département du Loiret augmente "les frais de notaire" à compter du 1er avril 2025
Lors d'une session extraordinaire, le Département du Loiret a voté ce vendredi le relèvement de 0,5 point du taux des droits de mutation à titre onéreux ...Actualités similaires
Crédit immo : « Puis-je bénéficier d'un PTZ si je signe un prêt avant le 1er avril ? »
La nouvelle formule du PTZ sera effective à partir du 1er avril 2025. Aujourd'hui, MoneyVox répond à un lecteur qui se demande si les nouvelles...Actualités similaires
/2024/07/17/conseil-constitutionnel-66982cc148193482365646.jpg)
Budget de la Sécu : le Conseil constitutionnel rendra sa décision vendredi 28 février
Le groupe LFI a saisi le Conseil constitutionnel le 19 février, jugeant que plusieurs parties du texte de la loi de financement de la Sécurité sociale sont ...Actualités similaires
Abattoir de Bagnères-de-Bigorre : l'adhésion à l'association fait débat au conseil communautaire
L'abattoir de Bagnères continuent de faire couler de l'encre mais aussi d'alimenter les débats au coeur du conseil communautaire, sur fond d'échéances ...Actualités similaires
Conseil communautaire : les élus unanimes contre la fermeture d'une classe à Trie
Le président de la CCPTM a réuni les maires pour un conseil marqué par des sujets administratifs et une fermeture de classe contestée.Actualités similaires
"La Leçon" : Quand le cours vire au cauchemar vendredi 4 avril 2025 à Nice
Voilà une adaptation renversante de « La leçon », prix du Public au Festival de créations de Nice 2023, jouée vendredi 4 avril 2025 au Théâtre de la ...Actualités similaires
Villefranche-de-Lauragais. Demain conseil communautaire
Ce mardi 25 février, se tiendra à partir de 16 h 30 dans l'enceinte du foyer rural le prochain conseil communautaire de Terres du Lauragais. Une douzaine de ...Actualités similaires
Lalbenque. Le conseil communautaire fait évoluer sa composition
Jeudi 20 février, une séance du conseil de la communauté de communes du Pays de Lalbenque/Limogne (CCPLL) s'est tenue dans la salle Jean-Jacques-Chapou.Le ...Actualités similaires
Age, mensualisation, maintien de droit... Ce qui va changer pour les personnes inscrites au chômage au 1er avril 2025
Les nouvelles mesures de la réforme de l'Assurance chômage vont se durcir à compter du 1er avril 2025, concernant les règles d'indemnisation pour les ...Actualités similaires
Fusillades à Bruxelles : Quintin et Verlinden feront rapport au conseil des ministres de vendredi
Les ministres de l'Intérieur et de la Justice, Bernard Quintin et Annelies Verlinden, feront rapport vendredi sur la situation à Bruxelles confrontée à une ...Actualités similaires
Les arrêts de travail moins remboursés avec le nouveau budget de la Sécu : ce qui change au 1er avril
Le budget de la Sécu 2025, qui avait fait tomber le gouvernement de Michel Barnier, a été adopté définitivement par le Parlement après un ultime vote du ...Actualités similaires
Prêt à taux zéro : le dispositif étendu sur tout le territoire dès le 1er avril
D'autres mesures comme l'exonération de droits de succession pour des donations ou l'absence de hausse de frais de notaire pour les primo-accédants vont ...Actualités similaires
Arrêt maladie : l'abaissement du plafond des indemnités versées par l'Assurance maladie entrera en vigueur le 1er avril
Le ministère du Travail a indiqué mercredi que l'abaissement du plafond des indemnités versées par l'Assurance maladie en cas d'arrêt maladie entrera en ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
