Articles similaires à Comprendre la Loi des Orientations des Mobilités (LOM)
L'appel d'une famille pour récupérer le corps de leur fils tué dans un accident à Narbonne : le parquet dit comprendre la détresse de la famille tout en rappelant les obligations de la loi
Le procureur de la République de Narbonne réagit à la mobilisation de cette famille qui demande depuis plusieurs jours à la justice le corps de leur fils ...Actualités similaires
Procès de Mazan : comprendre les débats sur l'inscription du consentement dans la loi
Faut-il introduire la notion de consentement dans la définition pénale du viol ? Le procès des viols de Mazan relance le débat sur une question qui divise ...Actualités similaires
La "loi spéciale" présentée mercredi en conseil des ministres : tout comprendre en quatre questions
Un projet de "loi spéciale" sur le budget, permettant notamment à l'État de lever l'impôt à partir du 1er janvier, sera présenté en conseil des ministres ...Actualités similaires
La "loi spéciale" présentée mercredi en conseil des ministres : tout comprendre en quatre questions
Un projet de "loi spéciale" sur le budget, permettant notamment à l'État de lever l'impôt à partir du 1er janvier, sera présenté en conseil des ministres ...Actualités similaires
TOUT COMPRENDRE. Blindés dans la rue, loi martiale... La Corée du Sud face à un chaos institutionnel
Le président sud-coréen Yoon Suk-yeol a décrété la loi martiale ce mardi, avant d'être largement bloqué par les députés. L'opposition a estimé "qu'il ...Actualités similaires
Corée du Sud : Manifestation, vote... Tout comprendre à la proclamation de la loi martiale
Le président de la Corée du Sud, Yoon Suk Yeol, a déclaré la loi martiale, sur fond de relations extrêmement tendues avec l'opposition, notamment sur le ...Actualités similaires
Points chauds, mesures d'économie... Cinq questions pour tout comprendre au projet de loi de finances pour 2025
Les budgets de l'Etat et de la Sécurité sociale seront débattus en parallèle cette semaine à l'Assemblée, le premier dans l'hémicycle, le second en ...Actualités similaires
7 MINUTES POUR COMPRENDRE - Nouveau gouvernement: les premières orientations de Michel Barnier
Lors d'une interview à France 2, le nouveau chef du gouvernement a donné le ton en matière de fiscalité. S'il ne veut pas peser sur le portefeuille de la ...Actualités similaires
Il est difficile d'être sûr que la Fédération internationale de rugby sera bientôt en mesure de comprendre l'importance de réformer la loi sur l'engagement - The Irish Times
Le paradoxe de Stockdale est une théorie basée sur les expériences de vie du vice-amiral James Stockdale, l'officier le plus haut gradé de l'armée ...Actualités similaires
L'Union européenne adopte la loi de restauration de la nature : 5 questions pour comprendre ce que ça va changer
Ca y est. Après des mois et des mois de controverses, les Etats membres de l'Union européenne ont adopté la loi de...Actualités similaires
Dissolution de l'Assemblée : déroulement des législatives, avenir des ministres, des projets de loi, cohabitation... 10 questions pour tout comprendre
Ce dimanche 9 juin, après l'annonce du score du Rassemblement national aux Européennes, Emmanuel Macron a annoncé, lors d'une allocution, son choix de ...Actualités similaires
7 MINUTES POUR COMPRENDRE - Pourquoi la proposition de loi LR sur la transition de genre des mineurs est-elle si controversée ?
Le Sénat a adopté ce mardi 28 mai un texte visant à encadrer les transitions de genre chez les mineurs. Une proposition de loi de la sénatrice LR Jacqueline ...Actualités similaires
Projet de loi agricole : les députés votent de grandes orientations mais se divisent sur les capitaux privés
Les députés ont adopté, ce jeudi, de grands objectifs pour l'avenir de l'agriculture française, tels qu'un nombre minimum d'exploitations ou la nécessité ...Actualités similaires
Émeutes en Nouvelle-Calédonie : projet de loi, violences, mesures... cinq minutes pour comprendre ce qu'il se passe
Depuis le début de la semaine, la Nouvelle-Calédonie est remuée par des émeutes sans précédent. Les manifestations sont à l'origine de la mort de cinq ...Actualités similaires
TOUT COMPRENDRE - Expulser tous les migrants illégaux vers le Rwanda, la loi britannique qui fait scandale
Les parlementaires britanniques ont adopté dans la nuit de ce mardi 23 avril un projet de loi permettant l'expulsion de tous les demandeurs d'asile entrés ...Actualités similaires
Aude - Statut de l'élu local : tout comprendre sur cette proposition de loi en 5 points clés
Adoptée par le Sénat à l'unanimité en première lecture le 7 mars dernier, la proposition de loi doit être présentée aux députés d'ici la fin du mois. ...Actualités similaires
TOUT COMPRENDRE - Colère des agriculteurs: qu'est-ce que la loi Egalim?
Le respect de la loi Egalim par les distributeurs et les industriels est l'une des principales revendications des agriculteurs.Actualités similaires
Ces Français nés de parents étrangers, bouleversés par la loi immigration : « On nous fait comprendre qu'on est sur la sellette »
" Cette loi me donne envie de vomir. " À l'approche du réveillon de Noël, le coeur de Sonia, 32 ans, est loin d'être à la fête. Cette Française née de ...Actualités similaires
Projet de loi immigration: Patrick Kanner (président du groupe PS au Sénat) dit ne pas comprendre "comment des collègues républicains ont fait tomber la digue d'un front républicain anti-RN"
Les députés et sénateurs rassemblés en commission mixte paritaire sont parvenus à un accord sur le projet de loi immigration après plusieurs heures de ...Actualités similaires
Projet de loi immigration: trois questions pour tout comprendre à la commission mixte paritaire
La commission mixte paritaire sera l'étape suivante dans le tortueux chemin emprunté par le projet de loi immigration. On fait le point.Actualités similaires
TOUT COMPRENDRE. Loi immigration: comment fonctionne la commission mixte paritaire, chargée d'aboutir à un compromis?
Pour sortir de l'impasse du projet de loi immigration, le gouvernement a choisi de chercher un accord entre députés et sénateurs lors d'une commission mixte ...Actualités similaires
Projet de loi immigration : Tout comprendre à la Commission mixte paritaire convoquée par l'exécutif
Alors que le projet de loi immigration, porté par Gérald Darmanin, a été rejeté lundi à l'Assemblée, le gouvernement opte pour la négociation entre ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
