Collision mortelle à Torcy : 3 000 ¬ d'amende avec sursis pour la conductrice du bus
Le 16 janvier 2020 à Torcy, Aymeric Mancini, père de famille de 32 ans, perdait la vie à moto, percuté par un bus scolaire. Le tribunal correctionnel de ...Articles similaires à Collision mortelle à Torcy : 3 000 ¬ d'amende avec sursis pour la conductrice du bus
Collision mortelle à Saint-Pabu : la seconde conductrice placée en unité psychiatrique
Après la collision mortelle qui a coûté la vie à une habitante de Saint-Pabu (29), vendredi soir, la conductrice qui arrivait en face a été placée en ...Actualités similaires
Télévision : le chroniqueur de CNews Jean-Claude Dassier condamné à 1 000 euros d'amende avec sursis pour des propos anti-musulmans
« Les musulmans, ils s'en foutent de la République », avait déclaré l'ancien dirigeant de la chaîne LCI et ex-président du club de foot de l'OM, ...Actualités similaires
Collision mortelle de Millas : peine alourdie en appel pour la conductrice du bus scolaire
La conductrice du bus scolaire percuté par un TER à Millas en 2017 a écopé de cinq ans de prison dont deux ferme en appel.Actualités similaires
Collision de Millas: décision après l'appel de la conductrice du bus scolaire
Le délibéré sera prononcé à 14h00 et retransmis en direct au Palais de justice de Perpignan pour les familles qui ne pourraient pas faire le déplacement ...Actualités similaires
Les bus de Dreux roulent pour la Banque alimentaire : plus de 3 000 euros collectés
3.622,82 ¬. Cette jolie somme a été remise, vendredi 24 janvier 2025, à Marc Vo, président départemental de la Banque Alimentaire.Actualités similaires
Blanchiment de fraude fiscale à Emmaüs Tarn-et-Garonne : l'ancien directeur écope de 6 mois de prison avec sursis et 3 000 euros d'amende
La cour d'appel de Toulouse a rendu son délibéré du procès en appel des dirigeants d'Emmaüs Tarn-et-Garonne. L'ancien directeur Christian Calmejane et son ...Actualités similaires
Accusé de violences conjugales sur deux anciennes compagnes : 18 mois de prison avec sursis et 10 000 euros d'amende requis contre Stéphane Plaza
Coups, humiliations, dénigrements sont reprochés à l'agent immobilier devenu animateur de télé sur M6.Actualités similaires
Le professeur gay écope de 3 000 euros d'amende pour outrage sexuel : il avait envoyé des messages à son élève de 17 ans
Un professeur d'Uzès était jugé ce jeudi en correctionnel pour corruption de mineur. Le tribunal a requalifié les faits en outrage sexuel.Actualités similaires
Agression sexuelle sur une employée de l'ADMR : un homme de 83 ans condamné à un an de prison avec sursis et 3 000 ¬ d'amende
Ce jeudi 9 janvier 2025, le tribunal correctionnel de Mende (Lozère) a jugé une affaire d'agression sexuelle sur une employée de l'ADMR en l'absence des ...Actualités similaires
Enfants de l'ASE maltraités : les 18 personnes condamnées écopent de 6 ans de prison à 3 000 euros d'amende
Le tribunal de Châteauroux a rendu son verdict le 18 décembre dans le procès du réseau de familles ayant accueilli sans agrément et dans des conditions ...Actualités similaires
18 personnes condamnées de 6 ans de prison à 3 000 euros d'amende pour avoir maltraité des enfants de l'ASE
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Jusqu'à 3 000 euros d'amende pour les auteurs de dépôts sauvages à Lézignan-Corbières
Des dispositifs permettent à la mairie de renforcer les contrôles aux abords des sites naturels, et notamment de la Pinède où, à plusieurs reprises, des ...Actualités similaires
Faux agents sportifs : le fils de Christophe Galtier écope de deux ans de prison avec sursis et 300 000¬ d'amende
John Valovic-Galtier, le fils adoptif de l'ex-joueur de l'OM Christophe Galtier, a été condamné ce lundi au tribunal correctionnel de Marseille à deux ans ...Actualités similaires
Procès des faux agents sportifs : deux ans de prison avec sursis pour John Valovic-Galtier, 30 000 euros d'amende pour Damien Comolli
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Sens : 1 000 euros d'amende avec sursis à l'encontre de l'agresseur d'un médecin
L'auteur de l'agression d'un médecin de SOS Médecins le 5 Août 2024 à Saint-Clément dans l'Yonne est passé vendredi devant la justice à Sens lors d'une ...Actualités similaires
Football : 30 000 euros d'amende requis, dont 20 000 avec sursis, contre l'ex-coach de l'US Orléans Bernard Casoni pour injure publique à caractère raciste
Bernard Casoni était jugé, jeudi, devant le tribunal judiciaire d'Orléans pour injure publique à caractère raciste.Actualités similaires
Djibril Cissé écope de 8 mois de prison avec sursis et 20 000 euros d'amende
La sanction est tombée et elle est lourde pour Djibril Cissé, condamné pour abus de biens sociaux. Le tribunal correctionnel de Bastia a condamné ce ...Actualités similaires
Faux agent sportif : l'ex-président du Losc Gérard Lopez condamné à 10 mois de prison avec sursis et 45 000 euros d'amende
L'ex-président du Losc a été condamné pour complicité d'exercice illégal de l'activité d'agent sportif, mercredi à Lille.Actualités similaires
3 "Fuck You" = 120 000 dollars d'amende pour Tiafoe
"Frances Tiafoe nu0027est donc pas resté totalement impuni : du0027après nos informations, la violente colère de lu0027Américain à Shanghai envers ...Actualités similaires
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Top 14 : 11 000 ¬ d'amende dont 6 000 avec sursis contre l'USAP pour un casque et des bas de contention non conformes
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