CHOMAGE PARTIEL. Le juge des référés du Conseil d'État a décidé de suspendre les nouveaux critères de vulnérabilité qui sont entrés en vigueur à la ...
Actualités similaires
Articles similaires à Chômage partiel : ce que dit le Conseil d'Etat
Le co-président du groupe Union Capitale et Conseiller de Paris, Pierre-Yves Bournazel, a pris la parole lors du dernier Conseil de Paris concernant le projet ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a jugé "irrecevable" le recours de la chaîne C8 contre la perte prochaine de sa fréquence télé. Cyril Hanouna a fait savoir ce qu'il ...
Actualités similaires
Environnement. Il a fallu près de cinq ans d'un combat âpre d'habitants et d'associations de Pautaines pour se faire entendre auprès des autorités ...
Actualités similaires
Ce recours de la chaîne de Vincent Bolloré a été déposé avant la finalisation de la procédure par l'Arcom, le régulateur de l'audiovisuel.
Actualités similaires
Tout le monde connaît l'adage populaire "la nuit porte conseil", qui recommande d'attendre le lendemain avant de prendre une décision. Mais est-ce vraiment ...
Actualités similaires
Le président de la République, en retrait depuis la nomination du nouveau gouvernement, est à Strasbourg samedi pour les 80 ans de la Libération.
Actualités similaires
La chaîne C8 conteste la perte prochaine de sa fréquence télévisée, mais le Conseil d'État a jugé que le recours était "irrecevable" car déposé trop ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a jugé "irrecevable" le recours de la chaîne C8 contre la perte prochaine de sa fréquence télé car il a été déposé avant la ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a jugé "irrecevable" le recours de la chaîne C8 contre la perte prochaine de sa fréquence télé car il a été déposé avant la ...
Actualités similaires
Après un rejet en référé, un rejet au fond : le Conseil d'État a décidé valider le fait que Microsoft, société américaine soumise aux lois ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a jugé que les automobilistes devraient pouvoir contester pleinement les FPS établis sur la base d'un dispositif de géolocalisation et a ...
Actualités similaires
Claire Castan, vice-présidente de la confédération des chocolatiers de France s'inquiète d'une possible hausse de la TVA sur les produits sucrés.
Actualités similaires
Ce vendredi 15 novembre, l'accord conclu entre les syndicats et le patronat sur l'assurance chômage et le tour d'horizon des principales mesures décidées ...
Actualités similaires
Il y a quelques mois, l'Arcom avait écarté le renouvellement de fréquence de la chaîne C8. Une audience cruciale se tient ce vendredi 15 novembre 2024.
Actualités similaires
On dit souvent que la nuit porte conseil. Cette affirmation est-elle vraie ? Des études scientifiques se sont penchées sur la question.
Actualités similaires
L'ONG CCFD-Terre Solidaire et l'institut Veblen ont annoncé mercredi avoir saisi le Conseil d'État pour faire cesser l'exportation, depuis la France, de ...
Actualités similaires
Dans l'incertitude depuis l'incendie qui a détruit une partie de l'établissement hyérois, le 25 mai, les employés dénoncent "le mépris et le silence de la ...
Actualités similaires
Un contexte économique européen et mondial met certaines entreprises en difficulté, notamment dans le secteur automobile. C'est le cas pour FPT Powertrain à ...
Actualités similaires
"On va essayer de construire un budget responsable, mais on est à l'os et on fait face au mur de la réalité", affirme le président du Conseil départemental ...
Actualités similaires