Charte de l'investissement : Le deuxième décret d'application au menu du prochain Conseil de gouvernement
Un projet de décret portant sur la mise en oeuvre du programme de soutien spécifique visant à encourager le développement des entreprises marocaines à ...Actualités similaires
Articles similaires à Charte de l'investissement : Le deuxième décret d'application au menu du prochain Conseil de gouvernement
"Le prochain gouvernement devra réduire notre endettement": Pierre Moscovici alerte sur l'état des finances publiques
Invité de la matinale de France Inter, le premier président de la Cour des comptes a rappelé qu'un remboursement de la dette de 80 milliards d'euros par an ...Actualités similaires
Direct - Accord MR-Les Engagés : les droits d'enregistrement revus à la baisse par le prochain gouvernement : quelles conséquences ?
Le MR et les Engagés ont annoncé hier le programme politique que les gouvernements de la Wallonie et de la Fédération...Actualités similaires
Logements insalubres : le décret « marchand de sommeil » devant le Conseil d'État
Le Conseil d'État examine, vendredi 12 juillet, le recours déposé par le DAL contre ce texte de juillet 2023 qui autorise la location de caves ou de ...Actualités similaires
Villesèque. Le patrimoine au menu du conseil
Le conseil municipal s'est réuni en séance plénière le lundi 1er juillet et a examiné les dossiers suivants.Mise en valeur du patrimoine local : dans cette ...Actualités similaires
Nucléaire: ces dossiers que le prochain gouvernement devra trancher
Alors que le flou persiste autour du profil du Premier ministre après les récentes élections législatives, le futur gouvernement devra prendre des ...Actualités similaires
Nicole Belloubet confirme la mise en place des groupes de besoins au collège, "quel que soit le prochain gouvernement"
Une disposition qui entrera en vigueur dès la rentrée.Actualités similaires
Quel sera le prochain gouvernement ?
Un scrutin aux multiples surprises, le Nouveau front populaire est arrivé en tête devant le camp présidentiel et le Rassemblement national. Quelles sont les ...Actualités similaires
Législatives au Royaume-Uni : quelle politique étrangère pour le prochain gouvernement britannique ?
Une fois nommé Premier ministre, Keir Starmer va plonger très vite dans le grand bain de la diplomatie lors de plusieurs rencontres internationales, avec une ...Actualités similaires
Législatives : pourquoi le prochain gouvernement sera contraint de composer avec l'Assemblée élue le 7 juillet
La pression monte. Que pourra vraiment faire le Président à l'issue du second tour des législatives si les résultats lui sont trop défavorables ? Il y a ...Actualités similaires
Législatives: ultime conseil des ministres pour le gouvernement Attal ce mercredi
Lors de ce dernier conseil des ministres, des nominations stratégiques dans l'administration seront actées. Marine Le Pen a évoqué ce mardi un "coup d'État ...Actualités similaires
Electricité: le prochain gouvernement devra changer les règles pour faire baisser les prix
La facture énergétique sera l'une des priorités de la nouvelle majorité parlementaire. La régulation des prix décidée l'an passé risque d'être revue.Actualités similaires
Pour baisser les prix de l'électricité, le prochain gouvernement devra changer les règles
La facture énergétique sera l'une des priorités de la nouvelle majorité parlementaire. La régulation des prix décidée l'an passé risque d'être revue.Actualités similaires
Réforme de l'assurance-chômage : le gouvernement renonce à publier le décret avant le 1I³ juillet
Le décret encadrant la réforme de l'assurance-chômage ne sera pas publié comme prévu avant le 1I³ juillet, a indiqué le ministère du Travail ce ...Actualités similaires
La guerre en Ukraine s'invite dans la campagne des législatives : "Nous sommes convaincus que le prochain gouvernement sera indépendant de l'agresseur russe", affirme Volodymyr Zelensky
Le président Volodymyr Zelensky s'est dit convaincu que le nouveau gouvernement français qui sera issu des législatives maintiendrait son soutien à ...Actualités similaires
"Soixante parents ont signé la pétition": le nouveau tarif de la cantine au menu du conseil municipal decazevillois
Mardi s'est tenu le conseil municipal à la mairie de Decazeville. À la carte notamment, une discussion autour du tarif de la cantine, qui fait débat chez ...Actualités similaires
Economie circulaire : le décret d'application entre en vigueur le 1er juillet
L'obligation d'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation a été clarifiée par un décret daté du 21 février. Petite piqure de rappel ...Actualités similaires
Plan fédéral de développement durable : le prochain gouvernement devra accélérer le tempo
Le Bureau du Plan a analysé les effets du Plan fédéral de développement durable adopté par le gouvernement fédéral en...Actualités similaires
Le Conseil national accuse le gouvernement de "ne pas tenir ses engagements" en matière de logements domaniaux
Alors que le projet de 50 logements intermédiaires a été raboté par le gouvernement princier, les crispations se sont fait sentir ce jeudi soir au Conseil ...Actualités similaires
Le gouvernement princier lance un site internet pour l'étape Nice-Monaco du prochain Tour de France
Pour profiter au mieux de l'arrivée de la 21e et dernière étape du 111e Tour de France qui reliera Nice à Monaco, le gouvernement princier lance un site ...Actualités similaires
Maroc : Le gouvernement approuve un projet de décret sur la commercialisation directe des fruits et légumes
Le Conseil du gouvernement a adopté le projet de décret n°2.23.920 sur l'application de la loi n°37.21 relative aux mesures de la commercialisation directe ...Actualités similaires
Le Haut Conseil pour le climat déplore une action climatique bien trop lente de la part du gouvernement
Le rapport annuel du Haut Conseil pour le climat vient de paraître, sous le titre « Tenir le cap de la décarbonation, protéger la population ». S'il met ...Actualités similaires
Le Haut Conseil pour le climat exhorte le gouvernement à accélérer son action climatique
Dans son nouveau rapport annuel, la vigie française du climat salue l'accélération de la baisse des émissions du pays. Toutefois, elle alerte sur les ...Actualités similaires
Le Haut Conseil pour le climat appelle le gouvernement à redoubler d'efforts
Malgré une baisse des émissions de gaz à effet de serre de la France en 2023, les efforts du pays pour la transition restent insuffisants, selon un rapport ...Actualités similaires
Territoire zéro chômeur de longue durée : Montpellier et Grabels attendent le décret du Conseil d'Etat
C'est le deuxième dispositif « Territoire zéro chômeur de longue durée » dans l'Hérault : après celui de Lodève, démarré en 2022, les villes de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
