Centrafrique : avis divergents sur la loi sur la tokenisation
En RCA, l'Assemblée nationale a adopté lundi la loi sur la tokenisation ou cryptographie des ressources naturelles. Le texte a été voté par acclamation ...Actualités similaires
Articles similaires à Centrafrique : avis divergents sur la loi sur la tokenisation
La loi "anti-Airbnb" de retour au Parlement : sur la Côte d'Azur, avis partagés
La commission mixte paritaire du Parlement se penche aujourd'hui sur le devenir de cette loi encadrant les activités de location de courte durée, type AirbnB. ...Actualités similaires
La loi "anti-Airbnb" de retour au Parlement : sur la C?te d'Azur, avis partag
La commission mixte paritaire du Parlement se penche aujourd'hui sur le devenir de cette loi encadrant les activit?s de location de courte dur?e, type AirbnB. ...Actualités similaires
La Centrafrique examine un projet de loi sur le statut des "agents étrangers"
Les députés centrafricains ont renvoyé vendredi au gouvernement pour complément d'informations le projet de loi sur le statut juridique des "agents ...Actualités similaires
Centrafrique: le projet de loi sur les «agens de l'étranger» est antidémocratique selon la société civile
En Centrafrique, les acteurs de la société civile ont protesté mercredi 23 octobre contre un projet de loi relative aux « agents étrangers ». Ce texte, ...Actualités similaires
"Le chef de l'Etat a exprimé son avis" : le président de la Bulgarie ratifie une loi interdisant la "propagande LGBT +" à l'école
Le président bulgare proche de Moscou Roumen Radev a signé jeudi le décret permettant à une loi controversée contre la "propagande" LGBT + d'entrer en ...Actualités similaires
Allemagne, asile psychiatrique. Le Parlement vote en faveur de la loi sur le changement de sexe à l'état civil dès 14 ans, sur simple déclaration et sans avis médical
L'Allemagne est un asile psychiatrique à ciel ouvert comme une bonne partie de l'Occident. Le Bundestag, la chambre basse du Parlement allemand, a adopté ce ...Actualités similaires
Aide à mourir : conditions, avis médical, soins palliatifs... ce que dit le projet de loi
Le projet de loi sur la fin de vie, présenté au conseil d'État après des mois de tergiversations au sein de l'exécutif, ouvre notamment la possibilité ...Actualités similaires
Face à l'explosion des crimes, la Centrafrique approuve une loi sur la cybersécurité
Un projet de loi sur « la cybersécurité et la lutte contre la cybercriminalité » a été voté par acclamation, jeudi 25 janvier, par les élus de ...Actualités similaires
Loi immigration : les "Sages" doivent rendre leur avis ce jeudi
Après les manifestations du week-end dernier réclamant le retrait du texte, le Conseil constitutionnel doit rendre son avis, jeudi 25 janvier, sur la très ...Actualités similaires
Loi immigration : le Conseil constitutionnel se prononcera le 25 janvier, un avis très attendu
Saisi à la fois par le président de la République, la présidente de l'Assemblée nationale et un groupe de députés de gauche, le Conseil constitutionnel ...Actualités similaires
Il faut "l'inscription dans la loi" d'un dispositif permettant de maitriser la surpopulation carcérale, prône la contrôleure des prisons Dominique Simonnot dans un avis publié au Journal Officiel - VIDEO
Il faut « l'inscription dans la loi » d'un dispositif permettant de maitriser la surpopulation carcérale, prône la contrôleure des prisons Dominique ...Actualités similaires
Réforme constitutionnelle en Centrafrique : le président remet officiellement le projet de loi
L'actualité en Centrafrique, c'est le projet de la nouvelle constitution qui a été officiellement déposée par le président de la République. Faustin ...Actualités similaires
États-Unis: avis divergents sur des arrêts de la Cour suprême !
Aux Etats-Unis, les hommes politiques et les activistes sont divisés sur les répercussions potentielles d'une série d'arrêts rendus par la Cour suprême la ...Actualités similaires
Le député gardois Gillet (RN) rapporteur pour avis du projet de loi des finances relatif aux Outre-mer
Yoann Gillet, député RN du Gard, a été nommé ce mercredi 28 juin rapporteur pour avis du projet de loi des finances 2024 relatif aux Outre-mer.Actualités similaires
Centrafrique : avis divergents sur la loi sur la tokenisation
En RCA, l'Assemblée nationale a adopté lundi la loi sur la tokenisation ou cryptographie des ressources naturelles. Le texte a été voté par acclamation ...Actualités similaires
La Centrafrique approuve la loi sur la «tokenisation» de ses ressources
En Centrafrique, l'Assemblée nationale a adopté lundi 29 mai par acclamation le projet de loi sur la « tokenisation » des ressources naturelles, ...Actualités similaires
Centrafrique: une loi encadre la "tokénisation" des ressources naturelles
La Centrafrique a adopté lundi une loi réglementant la "tokénisation de ses ressources naturelles et foncières" en cryptomonnaies, y compris pour les ...Actualités similaires
Loi sur les cryptomonnaies : la Centrafrique revoit sa copie
En avril 2022, la Centrafrique faisait du bitcoin une monnaie légale au même titre que la monnaie en usage dans la sous-région le franc CFA, soulevant des ...Actualités similaires
Réforme des retraites : à Villefranche-de-Rouergue, forte mobilisation contre le projet de loi et des avis divergents
Près de 300 personnes du villefranchois ont fait le déplacement jeudi 19 janvier pour la manifestation à Rodez contre la réforme des retraites. D'autres ...Actualités similaires
Début de la collecte des avis et commentaires du public sur le projet de loi foncière (modifiée)
La collecte des avis et commentaires du public sur le projet de loi foncière (modifiée) commence le 3 janvier 2023 et se terminera le 15 mars 2023.Actualités similaires
FACE À FACE. Loi contre les squatteurs : "Dans le bon sens" ou "disproportionnée" ? Les bailleurs et le DAL ont des avis opposés
Nadine Cazalbou, porte-parole de l'association de propriétaires et de copropriétaires de l'Ariège et de la Haute-Garonne, comme Laurence Kantzer, ...Actualités similaires
En Centrafrique, une loi plus protectrice pour les personnes séropositives
La République centrafricaine vient de se doter d'une nouvelle loi sur les droits des personnes vivant avec le VIH/SIDA. Elle a été adoptée le 6 octobre à ...Actualités similaires
Le député gardois Yoann Gillet désigné rapporteur pour avis de la loi de finances 2023 dans le cadre des crédits de la mission outre-mer
Une mission qui s'inscrit dans le cadre de la mission outre-mer et pour laquelle il procédera à des auditions de ministres, élus...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
