Mardi, la Cour de cassation a donné raison aux gérants de la boutique The Pot Company, qui vendait des produits à base de cannabidiol (ou CBD) et qui a été ...
Actualités similaires
Articles similaires à CBD : la fermeture d'une boutique invalidée par la Cour de cassation
Le maire annonce la fermeture de l'unité pédagogique de proximité de Sainte-Énimie. Les services de l'Éducation nationale répondent que la structure ...
Actualités similaires
Rideau sur la boulangerie-pâtisserie artisanale Boulangerie et Compagnie, à Varennes-Vauzelles, après neuf ans d'activité. Cette fermeture intervient en ...
Actualités similaires
La boutique Bouygues Télécom, près du supermarché Leclerc de Guéret, a été braqué ce samedi 13 juillet. Cinq jeunes hommes en fuite ont été arrêté ...
Actualités similaires
A la rentrée prochaine, l'éducation nationale a décidé de retirer un poste d'enseignant de l'école maternelle de Rosières aux Salines, faute d'élèves ...
Actualités similaires
L'Éducation nationale a décidé de supprimer la sixième classe de l'école maternelle du centre à Mondeville. Les parents d'élèves ne comprennent pas ...
Actualités similaires
Jeudi 4 juillet 2024, une soixantaine de parents, habitants et élus se sont rassemblés à Saint-Romphaire (Manche) pour bloquer l'école, dénonçant la ...
Actualités similaires
La cour criminelle de l'Ariège a condamné ce mardi 2 juillet David E... à sept ans de détention pour avoir imposé une fellation à une sexagénaire, ...
Actualités similaires
Le parquet général de la cour d'appel de Paris a indiqué mardi avoir saisi la Cour de cassation au sujet du mandat d'arrêt visant Bachar al-Assad, accusé ...
Actualités similaires
La Cour suprême des Etats-Unis a statué lundi partiellement en faveur de l'ancien président Donald Trump qui invoquait une immunité totale face aux ...
Actualités similaires
Les enseignants du lycée Jules-Fil de Carcassonne ont appris la semaine dernière la fermeture de l'une des six classes de Première générale, ne permettant ...
Actualités similaires
Ce lundi 24 juin, les enseignants du lycée Jules-Fil de Carcassonne ont appris la fermeture de l'une des six classes de Première générale, ne permettant ...
Actualités similaires
Les pompiers du Gard interviennent depuis 5 h du matin ce samedi 29 juin pour lutter contre un feu qui est parti d'un magasin de cigarettes électroniques.
Actualités similaires
Après une enfance chaotique et deux séjours en détention, cet ambulancier de 40 ans pourrait avoir été rattrapé par des pulsions qu'il ne contrôle pas. ...
Actualités similaires
Fermé depuis dix ans, squatté... le site de 3500 mètres carrés de la rue Boussairolles devrait enfin trouver une destination. On fait le point avec le ...
Actualités similaires
L'entreprise Pierre Robert et Cie, basée à Ardentes, dans l'Indre, a été condamnée à 20.000 euros d'amende par la Cour d'appel de Bourges, ce jeudi 27 ...
Actualités similaires
Un chapitre est clos mais la saga Alexandre Benalla se poursuit. L'ancien chargé de mission à l'Elysée est définitivement condamné dans l'affaire des ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a rejeté ce mercredi le pourvoi de Jean-Marc Reiser qui contestait sa condamnation en appel à la réclusion à perpétuité pour ...
Actualités similaires
La préfecture de lEssonne a ordonné la fermeture définitive du groupe scolaire privé «La Lumière du Savoir» à Corbeil-Essonnes ce mardi 25 juin, ...
Actualités similaires
La préfecture de lEssonne a ordonné la fermeture définitive du groupe scolaire privé «La Lumière du Savoir» à Corbeil-Essonnes ce mardi 25 juin, ...
Actualités similaires
Dernière personne à avoir vu vivante la jeune femme de 23 ans, Jean-Marc Reiser, déjà condamné deux fois pour viols et assassinat, avait été acquitté ...
Actualités similaires
Jean-Marc Reiser, déjà deux fois condamné pour viols et assassinat, s'est pourvu lundi en cassation pour contester sa mise en examen dans le cadre d'une ...
Actualités similaires