Caméras-piétons, palpations: un texte pour renforcer la sûreté dans les transports examiné à l'Assemblée
Présentée à l'origine par le ministre Philippe Tabarot, cette proposition de loi vise à renforcer l'arsernal législatif pour lutter contre les incivilités ...Actualités similaires
Articles similaires à Caméras-piétons, palpations: un texte pour renforcer la sûreté dans les transports examiné à l'Assemblée
Caméras-piétons, palpations: un texte pour renforcer la sûreté dans les transports examiné à l'Assemblée
Présentée à l'origine par le ministre Philippe Tabarot, cette proposition de loi vise à renforcer l'arsernal législatif pour lutter contre les incivilités ...Actualités similaires
Maladie de Charcot : "j'ai confiance en l'Assemblée nationale", le texte de Gilbert Bouchet examiné ce lundi
Ce lundi 10 février, la proposition de loi du sénateur Gilbert Bouchet est votée à l'Assemblée nationale. Elle suggère des améliorations dans la prise en ...Actualités similaires
Caméras-piéton, palpations: la sécurité sera-t-elle bientôt renforcée dans les transports ?
Une étude de 2024 révèle que l'insécurité freine l'usage des transports publics, surtout chez les femmes. L'Assemblée nationale examine une loi pour ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale examine un texte pour renforcer la sécurité dans les transports ce lundi
Un texte qui doit permettre de renforcer la sécurité dans les transports va être examiné dès ce lundi par les députés. Il prévoit notamment ...Actualités similaires
Caméras-piétons, "incivilité d'habitude"... Ce que contient le texte de loi sur la sécurité des transports débattu lundi à Assemblée
Ce lundi 10 février, les députés se pencheront sur un texte de loi visant à renforcer la sécurité dans les transports. La "priorité des priorités", ...Actualités similaires
Sécurité dans les transports : que prévoit le projet de loi qui sera examiné lundi à l'Assemblée ?
Le texte de loi prévoit notamment l'autorisation du port des caméras-piétons par les contrôleurs, mais aussi de créer de nouveaux délits, comme le délit ...Actualités similaires
VIDEO. Protoxyde d'azote : un texte visant à interdire la vente aux particuliers examiné à l'Assemblée
Vidéo générée par un partenaireActualités similaires
Caméras, "délit d'habitude"... que prévoit la proposition de loi sur la sécurité dans les transports qui arrive bientôt à l'Assemblée
Le texte de la proposition de loi sur la sécurité dans les transports arrivera à l'Assemblée nationale "juste après le vote du budget", a indiqué dimanche ...Actualités similaires
Le texte sur la fin de vie examiné à l'Assemblée à partir de fin janvier
Le texte sur la fin de vie sera examiné à l'Assemblée nationale à partir du 27 janvier, ont annoncé mardi le gouvernement et la présidente de la chambre ...Actualités similaires
"L'Assemblée est prête à avancer sur ce nouveau droit" : le texte sur la fin de vie examiné fin janvier
La présidente de l'Assemblée nationale et le gouvernement ont annoncé ce mardi 5 novembre que le texte sur la fin de vie sera examiné fin janvier.Actualités similaires
"L'Assemblée est prête à avancer sur ce nouveau droit" : le texte sur la fin de vie examiné fin janvier
La présidente de l'Assemblée nationale et le gouvernement ont annoncé ce mardi 5 novembre que le texte sur la fin de vie sera examiné fin janvier.Actualités similaires
Le texte sur la fin de vie examiné à l'Assemblée nationale à partir de fin janvier
Le texte sur la fin de vie sera examiné à l'Assemblée nationale à partir du 27 janvier, ont annoncé ce mardi le gouvernement et la présidente de la ...Actualités similaires
Fin de vie : le texte examiné à l'Assemblée à partir de fin janvier
« L'Assemblée est prête à avancer sur ce nouveau droit attendu par tant de Français. Il est temps », a assuré la présidente de l'Assemblée Yaël ...Actualités similaires
Fin de vie : le texte sera examiné à l'Assemblée nationale en janvier
Le gouvernement s'est engagé à inscrire le texte sur la fin de vie à l'ordre du jour de l'Assemblée pour les semaines du 27 janvier et du 3 février, a ...Actualités similaires
Le texte sur la fin de vie examiné à l'Assemblée à partir de fin janvier
Le gouvernement s'est engagé à inscrire le texte sur la fin de vie à l'ordre du jour de l'Assemblée pour les semaines du 27 janvier et du 3 février, a ...Actualités similaires
Transports : Pourquoi les contrôleurs ont dû abandonner à contrecoeur leurs caméras-piétons
Expérimenté depuis plusieurs années, le dispositif qui s'était développé un peu partout en France a été stoppé par la dissolution. Il a dû s'arrêter ...Actualités similaires
Transports publics : le gouvernement appelé à prolonger l'autorisation des caméras piétons sur les contrôleurs
Lexpérimentation devait initialement prendre fin en juillet 2024, mais avait été prolongée pour enjamber la période des Jeux olympiques et paralympiquesActualités similaires
Projet de loi sur la fin de vie en France, le texte examiné à l'Assemblée nationale
Cette semaine, dans Une semaine en France, nous revenons sur l'examen du projet de loi sur la fin de vie. Entre doutes et convictions, c'est un débat intense ...Actualités similaires
Projet de loi sur la fin de vie en France, le texte examiné à l'Assemblée nationale
Cette semaine, dans Une semaine en France, nous revenons sur l'examen du projet de loi sur la fin de vie. Entre doutes et convictions, c'est un débat intense ...Actualités similaires
Le texte sur la fin de vieexaminé à l'Assemblée nationale : quels sont les principaux sujets qui coincent ?
Le texte, dont l'examen a débuté lundi, est au coeur d'une intense bataille parlementaire.Actualités similaires
Loi agricole: le texte examiné par l'Assemblée «passe à côté du problème essentiel»
L'Assemblée nationale commence mardi 14 mai l'examen du projet de loi d'orientation agricole. Pour la sociologue Véronique Lucas, le texte ne répond pas du ...Actualités similaires
Faut-il forcer les entreprises à acheter des voitures électriques ? Un texte examiné à l'Assemblée ce mardi
Une proposition de loi d'un député Renaissance visant à accélérer l'achat de véhicules électriques dans les entreprises doit être examinée ce mardi à ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
