Le richissime propriétaire de la Tour Carnet à Saint-Laurent-de-Médoc avait fait construire une luxueuse cabane de 75 m2 perchée dans les arbres. Sans ...
Actualités similaires
Articles similaires à Cabane sans permis de Bernard Magrez : le parquet demande la « mise en conformité des lieux »
Le parquet national antiterroriste français a déposé un recours pour obtenir la mise en examen d'Agathe Habyarimana, veuve du président du Rwanda tué en ...
Actualités similaires
Après la découverte du corps d'un homme de 34 ans ce mercredi à Chavelot, près d'Epinal, tué par balles, le parquet d'Epinal confirme ce jeudi qu'il ...
Actualités similaires
Un juge d'instruction est saisi du dossier et doit se prononcer sur la mise en examen du suspect. Ce sera ensuite à un juge des libertés et de la détention ...
Actualités similaires
Le Parquet national antiterroriste (Pnat) a annoncé mercredi dans un communiqué avoir ouvert une information judiciaire et requis la mise en examen et ...
Actualités similaires
Le Parquet national antiterroriste (Pnat) a annoncé mercredi dans un communiqué avoir ouvert une information judiciaire et requis la mise en examen et ...
Actualités similaires
Vendredi 5 juillet 2024, le parquet de Nanterre a demandé la mise en examen et la détention provisoire de deux jeunes interpellés après l'agression de ...
Actualités similaires
Après deux nuits en garde à vue, Benoît Jacquot a été présenté à la justice. Et le parquet a requis la mise en examen du célèbre réalisateur. Lire ...
Actualités similaires
Dans ce texte, la mairie de Paris demande au ministère de l'Éducation nationale le déconventionnement de l'établissement privé Stanislas si l'école ...
Actualités similaires
Enquête terminée dans l'affaire des faux permis de conduire de la sous-préfecture de Bayonne. Dans son réquisitoire, le parquet demande que cinq personnes ...
Actualités similaires
Un quadragénaire a été mis en examen pour viol, proxénétisme sur sa fille de huit ans et jusqu'à ses 12 ans. Le suspect aujourd'hui en détention ...
Actualités similaires
L'homme d'affaires était poursuivi pour avoir fait construire une cabane sans permis de construire. Le tribunal n'a toutefois pas ordonné l'exécution ...
Actualités similaires
Le richissime propriétaire de la Tour Carnet à Saint-Laurent-de-Médoc avait fait construire une luxueuse cabane de 75 m2 perchée dans les arbres. Sans ...
Actualités similaires
Le suspect du meurtre d'une fillette de cinq ans mardi 25 avril 2023 dans les Vosges a été présenté au juge d'instruction jeudi après-midi, a annoncé ...
Actualités similaires
Après la mort d'une petite fille de cinq ans à Rambervillers dans les Vosges, le parquet d'Epinal demande la mise en examen de l'adolescent de 15 ans placé ...
Actualités similaires
Le suspect du meurtre d'une fillette de cinq ans mardi dans les Vosges sera présenté au juge d'instruction jeudi après-midi, a annoncé le procureur de la ...
Actualités similaires
L'adolescent de 15 ans suspecté du meurtre d'une fillette de cinq ans, mardi dans les Vosges, sera présenté au juge d'instruction ce jeudi. Il a également ...
Actualités similaires
Selon le communiqué du parquet national brésilien, l'ancien président d'extrême droite "a effectué une incitation publique à l'exécution d'un crime".
Actualités similaires
A la suite d'un entretien de deux heures avec le président de la Fédération française de rugby, jeudi, Amélie Oudéa-Castéra a accentué la pression sur ...
Actualités similaires
La ministre des Sports Amélie Oudéa-Castéra « a exprimé à Bernard Laporte que [...] (s) a mise en retrait intervenant jusqu'à la décision pénale ...
Actualités similaires
Suite à la décision du Conseil d'Etat de transférer les loups, le gérant du Zoo des 3 Vallées, Sauveur Ferrara, annonce des travaux en conformité pour ...
Actualités similaires
Près de huit ans après l'explosion de l'affaire des fuites au 36, quai des Orfèvres, le parquet a requis lundi à Paris la relaxe de l'ancien patron de la ...
Actualités similaires
Paris - Près de huit ans après l'explosion de l'affaire des fuites au 36, quai des Orfèvres, le parquet a requis lundi à Paris la relaxe de l'ancien patron ...
Actualités similaires
Un homme de 43 ans suspecté d'être le conducteur responsable de l'accident mortel survenu le soir du mercredi 14 septembre au Racou, devrait être mis en ...
Actualités similaires