Budget de la Sécu : pour lutter contre les addictions, le Sénat taxe les sodas et les pubs pour les jeux d'argent
Contre l'avis du gouvernement, dans le cadre du projet de budget de la Sécurité sociale, examiné depuis lundi, les sénateurs ont voté pour plusieurs ...Articles similaires à Budget de la Sécu : pour lutter contre les addictions, le Sénat taxe les sodas et les pubs pour les jeux d'argent
Vers une taxe "lapin" pour les patients qui annulent leurs rendez-vous médicaux ? Le Sénat s'est prononcé dans le cadre du budget de la Sécu
Le retour de la "taxe lapin": pour responsabiliser les patients qui annulent leurs rendez-vous médicaux, le Sénat a voté vendredi pour l'instauration d'une ...Actualités similaires
Le Sénat alourdit les taxes sur le tabac, les sodas et les jeux d'argent
Dans le cadre de l'examen du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2025, les sénateurs ont voté plusieurs hausses de taxes dites « ...Actualités similaires
Jusqu'à 35 centimes par litre de plus pour les boissons les plus sucrées, 12,70 euros le paquet de cigarettes : le Sénat vote à la hausse les taxes sur les sodas, jeux d'argent et tabac
Le but ? Revoir à la baisse le déficit prévu de la Sécurité sociale en 2025Actualités similaires
Budget de la Sécu 2025. Nouvelle contribution de solidarité, taxe soda... Voici ce que le Sénat a ajouté
Le gouvernement a revu en baisse, de 16 à 15 milliards d'euros, le déficit prévu de la Sécurité sociale en 2025 après l'examen du budget au Sénat, où...Actualités similaires
Budget Sécu : le Sénat alourdit les taxes sur le tabac, les sodas et les jeux d'argent
Jeudi, les sénateurs ont adopté plusieurs augmentations de taxes "comportementales" visant les boissons sucrées, les jeux d'argent et le tabac, dans le cadre ...Actualités similaires
Budget de la sécu : le Sénat alourdit les taxes sur le tabac, les sodas et les jeux d'argent
Une hausse de taxe pour "donner un coup de pied dans l'industrie" alimentaire. C'est ainsi que la sénatrice centriste Elisabeth Doineau, rapporteur général ...Actualités similaires
Sécurité sociale. « Un coup de pied dans l'industrie » : le Sénat alourdit les taxes sur le tabac, les sodas et les jeux d'argent
Concernant les sodas, l'augmentation de la taxe correspondra à 4 centimes par litre pour les breuvages les moins sucrés, et jusqu'à 35 centimes par litre ...Actualités similaires
Tabac, sodas et jeux d'argent : leurs taxes alourdies par le Sénat dans le projet de budget de la Sécu
Les taxes « comportementales » sur le tabac, les boissons sucrées et les jeux d'argent ont été augmentées lors de l'examen du projet de loi de budget de ...Actualités similaires
Budget 2025 de la Sécu renvoyé au Sénat : le gouvernement reprend la hausse de la « taxe soda »
Après l'examen inachevé du budget de la Sécurité sociale à l'Assemblée nationale, le gouvernement a choisi de conserver plusieurs amendements dans la...Actualités similaires
Budget Sécu: le gouvernement reprend la hausse de la "taxe soda" dans le texte envoyé au Sénat
Dans son projet de loi qui devrait être transmis ce vendredi au Sénat, Matignon a en revanche écarté de nombreux amendements, dont une nouvelle taxe sur les ...Actualités similaires
Impôts : le Sénat taxe les sodas et les publicités pour les jeux d'argent
Le Sénat a adopté mercredi plusieurs mesures visant à durcir les taxes sur les sodas sucrés et en instaurer d'autres,...Actualités similaires
Budget de la Sécu : pour lutter contre les addictions, le Sénat taxe les sodas et les pubs pour les jeux d'argent
Contre l'avis du gouvernement, dans le cadre du projet de budget de la Sécurité sociale, examiné depuis lundi, les sénateurs ont voté pour plusieurs ...Actualités similaires
Budget 2023 de la Sécu : une « taxe dissuasive » sur les « puff » adoptée au Sénat
Le Sénat à majorité de droite a voté mardi, dans le cadre de l'examen en première lecture du projet de budget de la Sécu pour 2023, l'instauration...Actualités similaires
Budget de la Sécu : le Sénat vote une "taxe dissuasive" sur les "puff"
Le Sénat à majorité de droite a voté ce mardi, dans le cadre de l'examen en première lecture du projet de budget de la Sécu pour 2023, l'instauration ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
