Le projet de d?cret relatif aux crit?res de durabilit? et de r?duction de l'impact climatique des bio?nergies est mis en consultation. Il concerne la production ...
Actualités similaires
Articles similaires à Bioénergies : un projet de décret sur les critères de durabilité est mis en consultation
Une consultation publique est ouverte jusqu'au 19 novembre sur le projet de décret portant diverses mesures de simplification du droit de la commande publique ...
Actualités similaires
Selon une consultation en ligne sur le site de « Sud Ouest », les Bordelais sont à 68 % pour l'ouverture d'un hôtel haut de gamme et des boutiques à la ...
Actualités similaires
Le conseil de gouvernement a adopté, jeudi 10 octobre 2024, une nouvelle mouture du projet de décret 2.23.101 relatif à l'organisation et à la tenue du ...
Actualités similaires
Le Conseil de gouvernement a adopté jeudi le projet de décret 2.24.766 modifiant et complétant le décret 2.02.177 approuvant le règlement de construction ...
Actualités similaires
Attendu depuis plusieurs semaines, le projet de décret sur la mise en place d'une démarche de budget vert, désormais obligatoire dans les collectivités de ...
Actualités similaires
Le Conseil du gouvernement a adopté le projet de décret n°2.23.920 sur l'application de la loi n°37.21 relative aux mesures de la commercialisation directe ...
Actualités similaires
La dissolution annoncée par Emmanuel Macron dimanche a considérablement bousculé l'agenda gouvernemental. Avant l'échéance des législatives des 30 juin et ...
Actualités similaires
Ce projet d'accord entre l'Assurance maladie et les syndicats de médecins libéraux doit maintenant être ratifié par un groupe suffisamment représentatif de ...
Actualités similaires
Les médecins et la Caisse nationale d'Assurance-maladie se sont retrouvés jeudi et vendredi pour une ultime séance de négociations tarifaires.
Actualités similaires
Le tarif de la consultation chez le médecin généraliste passera à 30 euros en décembre, selon un projet d'accord finalisé vendredi par l'Assurance maladie ...
Actualités similaires
Schneider Electric multiplie les cas d'usages de l'IA pour prévoir et optimiser la consommation énergétique des immeubles, des entreprises ou des quartiers ...
Actualités similaires
L'ASN précise que la durée de cette consultation ne peut être inférieure à deux semaines et rappelle que le groupe doit disposer de l'autorisation de mise ...
Actualités similaires
Quel avenir pour le Surgié ? La question fait couler beaucoup d'encre à Figeac. Alors qu'une réunion du groupe de travail qui pilote le projet de ...
Actualités similaires
Valère Corréard nous emmène chaque semaine à la découverte d'une initiative remarquable quelque part en France, aujourd'hui on va à Saint-Ouen-sur-Seine ...
Actualités similaires
Le Conseil du gouvernement, réuni jeudi, a approuvé le projet de décret 2.23.1041 fixant les conditions et modalités d'octroi de l'aide publique aux ...
Actualités similaires
La France souhaite remplacer en 2024 l'indice de réparabilité par un nouvel indice de durabilité. Intégré à la loi antigaspillage, ce dernier a cependant ...
Actualités similaires
Le Conseil des Ministres du mercredi 25 octobre 2023 a adopté un projet de décret portant classement du « Sigi », rite soixantenaire Dogon, dans le ...
Actualités similaires
Le public est de nouveau sollicité pour émettre un avis sur l'aspect environnemental du projet immobilier prévu à la Giroderie à Rambouillet.
Actualités similaires