Betterave sucrière : la réintroduction temporaire des néonicotinoïdes adoptée par le Parlement
Après l'Assemblée nationale, le Sénat, à majorité de droite, a voté le projet de loi par 183 voix contre 130.Actualités similaires
Articles similaires à Betterave sucrière : la réintroduction temporaire des néonicotinoïdes adoptée par le Parlement
À 48 heures de l'ouverture du Salon de l'agriculture 2025, la loi d'orientation agricole définitivement adoptée par le Parlement
Ce jeudi 20 février 2025, le Parlement a définitivement adopté la loi d'orientation agricole à quelques jours de l'ouverture de l'événement annuel phare ...Actualités similaires
La loi d'orientation agricole définitivement adoptée au Parlement
Après un dernier vote du Sénat, la loi d'orientation agricole a été définitivement adoptée par le Parlement ce jeudi, à deux jours de l'ouverture du ...Actualités similaires
La loi d'orientation agricole adoptée au Parlement, à deux jours du Salon de l'agriculture
Le texte a été définitivement validé au Sénat à 236 voix contre 103Actualités similaires
La loi d'orientation agricole définitivement adoptée au Parlement, à deux jours du Salon de l'agriculture
Le texte issu d'un accord entre députés et sénateurs a été définitivement validé au Sénat à 236 voix contre 103.Actualités similaires
Des PFAS interdits pour le textile ou les cosmétiques : ce que contient la loi pionnière adoptée par le Parlement
C'est un texte inédit, " pionnier " même au niveau européen, et un premier échelon législatif pour mieux encadrer et contrôler les PFAS, ces " polluants ...Actualités similaires
La loi d'orientation agricole bientôt adoptée au Parlement : les 5 mesures qui fâchent
La loi d'orientation agricole devrait définitivement être adoptée ce jeudi 20 février, après un dernier vote sans suspens au Sénat. Les députés et les ...Actualités similaires
L'interdiction des "puffs", cigarettes électroniques jetables, définitivement adoptée au Parlement
Jeudi 13 février 2025, le Sénat a adopté la proposition de loi pour interdire les "puffs", une semaine après le vote à l'Assemblée nationale. Ces ...Actualités similaires
L'interdiction des "puffs", cigarettes électroniques jetables, définitivement adoptée au Parlement
Jeudi 13 février 2025, le Sénat a adopté la proposition de loi pour interdire les "puffs", une semaine après le vote à l'Assemblée nationale. Ces ...Actualités similaires
VIDEO. L'interdiction des « puffs » définitivement adoptée par le Parlement
Une semaine après le vote de l'Assemblée nationale, le Sénat a lui aussi adopté la proposition de loi transpartisane visant à interdire les cigarettes ...Actualités similaires
L'interdiction des « puffs » définitivement adoptée par le Parlement français
Le Parlement français a acté jeudi l'interdiction à la vente de ces cigarettes électroniques jetables et au goût parfumé, dénommées « puffs », qui ...Actualités similaires
Le Sénat franchit une première étape vers la réintroduction des pesticides néonicotinoïdes en France
Le Sénat a voté lundi la réintroduction à titre "dérogatoire", "exceptionnel" et pour une durée limitée de pesticides néonicotinoïdes autorisés ...Actualités similaires
Néonicotinoïdes : le Sénat vote pour leur réintroduction à titre dérogatoire
Alors que les sénateurs ont examiné une proposition de loi censée répondre aux épisodes de mobilisation des producteurs, les élus ont notamment voté pour ...Actualités similaires
Agriculture : le Sénat ouvre la voie à la réintroduction de néonicotinoïdes
Pour apaiser un secteur en colère, le Sénat a ouvert la voie lundi à la réintroduction en France de pesticides néonicotinoïdes autorisés ailleurs en ...Actualités similaires
Néonicotinoïdes : le Sénat vote pour leur réintroduction à titre dérogatoire
Les sénateurs ont voté la réintroduction, à titre exceptionnel, de cet insecticide dangereux pour la biodiversité, pour soulager certaines filières ...Actualités similaires
"C'est scandaleux" : les apiculteurs lozériens scandalisés par le projet de réintroduction des néonicotinoïdes
Alors que le Sénat examine une proposition de loi visant à réintroduire certains néonicotinoïdes, ces pesticides controversés interdits en France, les ...Actualités similaires
Budget 2025 : la "loi spéciale" adoptée par le Parlement et promulguée, comment ça marche ?
La loi spéciale permettant d'éviter une paralysie administrative a été définitivement adoptée, promulguée, et est parue au Journal officiel le ...Actualités similaires
Budget 2025 : la "loi spéciale" adoptée par le Parlement, comment ça marche ?
La loi spéciale permettant d'éviter une paralysie administrative a été définitivement adoptée par les deux chambres du Parlement, l'Assemblée nationale ...Actualités similaires
Budget : la « loi spéciale » définitivement adoptée au Parlement
Le Parlement autorise ainsi l'Etat à prélever l'impôt et à emprunter pour se financer. Un budget en bonne et due forme devra toutefois être rapidement ...Actualités similaires
Budget 2025: la "loi spéciale" définitivement adoptée par le Parlement
Ce texte permettra d'assurer la continuité des services de l'État à compter du 1er janvier alors que la France n'est toujours pas dotée d'un Budget pour ...Actualités similaires
Budget 2025 : vote unanime du Sénat, la "loi spéciale" est définitivement adoptée par le Parlement
C'est officiel, le Parlement adopte définitivement une "loi spéciale" ce mercredi 18 décembre 2024 pour pallier l'absence de budget pour 2025.Actualités similaires
Iran: le gouvernement demande la non-promulgation d'une loi sur le port du voile adoptée par le Parlement
Le gouvernement a demandé la non-promulgation de la loi sur le voile des femmes et va présenter un projet modifié, a déclaré le vice-président chargé des ...Actualités similaires
Egypte: une loi sur les réfugiés adoptée par le Parlement
En Egypte, la loi sur les réfugiés adoptée par le Parlement précise comment on obtient le statut de réfugié ainsi que les droits et les devoirs qui en ...Actualités similaires
Locations Airbnb : ce que prévoit la loi adoptée par le Parlement
Rééquilibrer la part de logements saisonniers et de logements de longues durées dans les territoires touristiques : c'est le but de la loi qui a été ...Actualités similaires
Ce que contient la loi "Airbnb", adoptée définitivement par le Parlement, pour mieux encadrer les locations touristiques
La loi visant à réguler les meublés de tourisme a été définitivement adoptée par le Parlement. Elle prévoit de réduire l'avantage fiscal dont ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
